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Entreprise, industrie

Les comités d'entreprise

Un nouvel âge ?

Les Etudes
N°5348-49 -

Auteur(s) :

Editeur :

Année d'édition : 2012
Réf. : 3303331953487
200 pages, 16 x 24 cm
ISBN : 1763-6191

14,50
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Panorama d’une institution méconnue mais au rôle important au sein des entreprises, en tant qu’interlocuteur des employeurs (et notamment en cas de difficultés économiques) dans les entreprises de 50 salariés et plus, mais aussi en tant que gestionnaire des activités sociales et culturelles. Cet ouvrage collectif présente un état des lieux, éclairé par des exemples européens ;  il propose des éléments de réflexion pour un nouvel âge des comités d’entreprise.

 

Préface (Claudia Menne)
- Liste des principaux sigles utilisés
Introduction
- Les textes et les faits (Marie-Noëlle Auberger)
Le comité d’entreprise dans le système des relations professionnelles
Une évolution permanente (Marie-Noëlle Auberger)
Une approche historique (Jean-Pierre Le Crom)
- L’adaptation des fonctions traditionnelles
- La nouvelle place du comité d’entreprise dans le système de relations professionnelles
Bibliographie
Empilement et décalage (Jean-Jacques Paris)
- La superposition des instances représentatives et les difficultés de transmission de l’information pertinente
- La déconnexion entre le processus de décision dans l’entreprise et les modalités d’intervention du CE en matière économique
Bibliographie
L’élection comme référence syndicale (Christian Dufour et Adelheid Hege)
- Une histoire électorale évolutive et mal documentée
- Les syndicats et les élections aux CE : la boîte de Pandore comme référence ?
Bibliographie
Le comité d’entreprise européen (Romuald Jagodzinski)
- La révision de la directive CEE 94/45/CE
- La directive 2009/38/CE
- Faits et développements
- En guise de conclusion : l’avenir du comité d’entreprise européen
Bibliographie
Des activités sociales et culturelles
Émancipation ou patriotisme d’entreprise ? (Marie-Noëlle Auberger)
Quelques acteurs de terrain (Marie-Noëlle Auberger)
- La nature des activités sociales et culturelles
- Les bénéficiaires et les limites de la solidarité
- Mutualisations et extension de la solidarité
Bibliographie
Un marché en expansion (Armelle Barré)
- Un budget conséquent
- Financer l’activité sportive et artistique des salariés
- Vacances et voyages, une action traditionnelle dont le succès ne se dément pas
- L’aide financière aux départs en vacances
- Des services facilitant la vie des salariés
- L’aide aux salariés en difficulté financière
- Noël, cadeaux et bons d’achat
- Le choix des prestataires
- Les élus des CE confrontés à de nombreuses contraintes
Bibliographie
Stratégies syndicales et activités sociales (Michel Vakaloulis)
- Une image « populaire »
- Un rôle admis, des défis inédits
- Des retombées syndicales
- La question du financement
- La montée des exigences
- Réactualiser l’idée d’émancipation
Bibliographie
Des compétences économiques
Consultant ou retardateur ? (Marie-Noëlle Auberger)
Les attributions économiques du comité d’entreprise (Raymonde Vatinet)
- Finalités incertaines
- Ambivalence
- Le dispositif légal
Bibliographie
Le développement de l’expertise (Paula Cristofalo)
- De l’expert-comptable à l’expertise plurielle : l’évolution du cadre politico-juridique
- Autonomisation et professionnalisation du métier d’expert
- Des CE de moins en moins liés aux syndicats, de plus en plus dépendants des experts ?
Bibliographie
Quelques histoires de restructuration (Marie-Noëlle Auberger)
- Le maintien du noyau dur de l’entreprise
- Un investissement plutôt qu’une externalisation
- Un projet alternatif sous fortes contraintes
- Un comité d’entreprise suivi puis désavoué
- Les élus syndiqués se mêlent de gouvernance
- Une externalisation bloquée par un argumentaire avalisé par la direction locale
Bibliographie
« CE » d’ailleurs : sous la diversité organisationnelle, une exigence commune de représentativité ? (Adelheid Hege et Christian Dufour)
- Familles monistes versus familles duales : un classement discriminant de performances ?
Configurations institutionnelles et pratiques d’acteurs : quelles relations ?
- L’outillage technique à l’épreuve de la capacité représentative
Bibliographie
Conclusion générale
Quel avenir pour les comités d’entreprise ? (Marie-Noëlle Auberger)
- Quelles sont les pistes de travail pour une réforme des institutions représentatives du personnel ?
- Filières et territoires
- Les institutions représentatives du personnel dans la gouvernance
Annexes
1. Qu’est-ce qu’un comité d’entreprise ?
2. Liste des figures, tableaux et encadrés

Auteur(s) physique(s)

Marie-Noëlle Auberger - Auteur physique

Économiste, consultante indépendante

Auteur(s) moral(aux)

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