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Culture

1913 Genèse d'une loi sur les monuments historiques

Mémoire des grandes lois patrimoniales

Auteur(s) :

Editeur :

Année d'édition : 2013
Réf. : 9782110093158
608 pages, 16 x 24 cm
ISBN : 978-2-11-009315-8

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1913 - 2013 : un centenaire qui - par la loi du 31 décembre 1913 - a vu se développer les principes de conservation des monuments historiques

"Cent après sa promulgation, la loi du 31 décembre 1913, intégrée depuis 2004 au Code du patrimoine, a donné naissance à un système de dispositifs de protection du patrimoine monumental, architectural, urbain, archéologique et paysager d'une très grande richesse. Cent après, [...] ce sont les regards croisés d'historiens, de juristes et de conservateurs du patrimoie qui éclairent ici ce texte fondateur. [...] Ce bel ouvrage fait la lumière sur l'ensemble des réflexions et des influences, étrangères notamment, qui ont nourri ce texte". (Aurélie Filipetti, ministre de la culture et de la communication)

 

 

 

 

1913 - 2013 : un centenaire qui - par la loi du 31 décembre 1913 - a vu se développer les principes de conservation des monuments historiques

Introduction (Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri)
Aux propylées d’un monument législatif (Jean-Michel Leniaud)

Le tournant de la loi du 30 mars 1887 sur la conservation des monuments et des objets d’art ayant un intérêt historique et artistique
- L’héritage du XIXe siècle dans la conservation des monuments historiques ? (Arlette Auduc)
- Bilan critique de la loi du 30 mars 1887 (Arlette Auduc, Marie Cornu)
- La loi du 30 mars 1887 et son influence en Allemagne (Frauke Michler)

Les jalons d’une réforme de la protection des monuments historiques
- Les prémices d’une réforme de la protection  des monuments historiques : la loi du 9 décembre 1905 (Anne Fornerod)
- L’influence des législations étrangères sur le projet français (Vincent Négri)
- La préparation administrative du projet de loi : 1907-1911 (Xavier Perrot)
- Les débats autour du classement d’office : quand l’idée de servitude l’emporte : 1908-1909 (Julien Lacaze)
- La genèse parlementaire (1907-1913) de la loi de 1913, période de frénésie parlementaire
(Marie Cornu)
- La doctrine juridique et la loi sur les monuments historiques. Revue de littérature (Marie Cornu, Noé Wagener)
- Le juge et les monuments historiques. Revue d’arrêts (Noé Wagener)
- Le rôle des sociétés savantes (Annie Héritier)

L’apport de la loi de 1913, les principes et concepts fondateurs
-
La notion de monument historique (Jean-Michel Leniaud, Marie Cornu)
- L’évolution de la notion de classement (Julien Lacaze)
- Définition de l’objet mobilier par la loi du 31 décembre 1913 : la place de l’immeuble par destination (Frantz Schoenstein)
- Préservation du patrimoine mobilier : l’apport de la loi de 1913  vue au travers de l’action   administrative (Judith Kagan)
- Les monuments mégalithiques (Vincent Négri)
- L'archéologie dans la loi de 1913 (Alice Denolle)
- Quelle conception de la propriété dans la loi de 1913 (Marie Cornu, Noé Wagener)
- Les monuments historiques au service d’une relecture de la propriété :   le projet de Raymond Saleilles (Noé Wagener)
-
L’inscription sur l’inventaire supplémentaire (Vincent Négri)
- L’intervention du droit pénal dans la loi du 31 décembre 1913 (Elisabeth Fortis)

Autour de la loi de 1913 : un corpus en formation)  
- La loi Cornudet(1919) et les monuments historiques (Xavier Laurent)
-La genèse de la loi du 10 juillet 1914 portant création de  la Caisse nationale des monuments historiques et préhistoriques (Valérie Carpentier)
- La Réunion des musées nationaux et  la Caisse des monuments historiques (1858-1925) : modèle et modélisation  (Agnès Callu)
- Le règlement d'administration publique prévu par la loi du 31 décembre 1913 (Vincent Négri, Xavier Perrot )

La force de diffusion de la loi de 1913
-L’internationalisation du monument historique (Vincent Négri)
- Patrimoine et législation, entre Paris et Alger (Nabila Oulebsir)
- La loi sur les monuments historiques dans le contexte colonial : le cas du Maroc (Jihane Chedouki)
- La législation patrimoniale tunisienne pendant le protectorat (Miryam Bacha)
- La loi du 31 décembre 1913 dans une perspective comparatiste : les réformes britannique et italienne d’avant 1914 (Mark Thatcher)

Illustrations
Répertoire biographique illustré
Annexes
G
lossaire
Fac-similés
Index des noms propres

Auteur(s) physique(s)

Marie Cornu - Auteur physique
Vincent Négri - Auteur physique
Jean-Pierre Bady - Auteur physique
Jean-Michel Leniaud - Auteur physique

Auteur(s) moral(aux)

Comité d'histoire du ministère de la Culture

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2013-02-28

"Un outil passionnant pour revenir aux sources, à l'heure où une nouvelle loi sur la patrimoine s'apprête à passer en Conseil des ministres."