Textes mis à jour au 5 mai 2009

Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives relatives
- à l'ensemble du patrimoine culturel ;
- - aux archives ;
- - aux bibliothèques ;
- - aux musées ;
- - à l'archéologie
- - aux monuments historiques, sites et espaces protégés ;
- - à l'outre-mer

Les tables de concordance (des articles du code aux textes d'origine et inversement), et la liste de textes modificatifs sont regroupées en fin de volume.