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Accueil > Venir sur place > Centre de documentation > Fonds Union européenne : le plan de classement

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Le plan de classement du fonds Union européenne (« Sources d’Europe »)

Dans notre centre de documentation, le fonds sur l’Union européenne est organisé en 28 rubriques génériques, classées par ordre alphabétique.

Important : chaque sous-rubrique comprend un dossier “Presse, analyses, débats”. Ces dossiers font suite aux « dossiers documentaires internationaux » sur l’Union européenne.
  • Agriculture, pêche (AGR)

    AGR 00 - Généralités
    AGR 10 - Politique agricole commune (PAC)
    AGR 20 - Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA)
    AGR 25 - Sécurité et qualité alimentaires, OGM
    AGR 30 - Produits agricoles et agroalimentaires
    AGR 40 - Pêche

  • Concurrence (COC)

    COC 00 - Généralités
    COC 01 - Politique de la concurrence
    COC 05 - Ententes et abus de position dominante
    COC 10 - Fusions, concentrations
    COC 20 - Aides d'état

  • Consommation (COS)

    COS 00 - Généralités
    COS 10 - Politique de la consommation
    COS 30 - Sécurité des produits
    COS 40 - Information et défense du consommateur

  • Culture, Tourisme, Sport (CUT)

    CUT 00 Généralités
    CUT 10 Politique de la culture
    CUT 15 Audiovisuel
    CUT 20 Programmes culturels
    CUT 23 Réseaux culturels européens
    CUT 25 Prix culturels et actions spécifiques
    CUT 27 Religions
    CUT 30 Tourisme
    CUT 40 Sport

  • Développement (DEV)

    DEV 00 Généralités
    DEV 10 Politique du développement
    DEV 20 Relations ACP (Afrique, Caraïbes, Pacifique)
    DEV 30 Aide humanitaire
    DEV 40 Pays et territoire d'outre-mer

  • Droits de l'homme (DRO)

    DRO 00 Généralités
    DRO 10 Droits de l'homme et libertés fondamentales dans l’Union européenne
    DRO 20 Promotion des droits de l’homme et de la démocratie dans les pays tiers

  • Economie, euro (ECO)

    ECO 00 Généralités
    ECO 05 Politique et situation économiques, gestion statistique
    ECO 10 Union économique et monétaire (UEM)
    ECO 20 Euro

  • Education, jeunesse (EDU)

    EDU 00 Généralités
    EDU 10 Programmes et réseaux d'éducation
    EDU 20 Politique de l'éducation
    EDU 22 Politique de la jeunesse
    EDU 25 Langues
    EDU 27 Enseignement primaire
    EDU 30 Enseignement secondaire
    EDU 40 Enseignement supérieur
    EDU 50 Etudes par pays

  • Elargissement (ELA)

    ELA 00 Généralités
    ELA 10 Processus d’adhésion
    ELA 20 Pays candidats
    ELA 30 Aides aux pays candidats

  • Energie (ENE)

    ENE 00 Généralités
    ENE 10 Politique de l'énergie
    ENE 15 Programmes énergie
    ENE 20 Energie nucléaire
    ENE 30 Electricité, gaz, pétrole, charbon
    ENE 40 Energies renouvelables

  • Environnement (ENV)

    ENV 00 Généralités
    ENV 10 Politique de l'environnement
    ENV 15 Programmes environnementaux
    ENV 20 Participation aux conventions internationales
    ENV 30 Pollution atmosphérique
    ENV 33 Substances dangereuses et risques industriels
    ENV 35 Déchets
    ENV 37 Eaux
    ENV 40 Protection de la nature

  • Fiscalité (FIS)

    FIS 00 Généralités
    FIS 10 Politique fiscale
    FIS 20 Fiscalité des entreprises
    FIS 30 Fiscalité des particuliers
    FIS 40 TVA, accises

  • Fonds historique sur la construction européenne (CRI)

    CRI 10 Histoire de l’Europe
    CRI 20 Histoire de la construction européenne
    CRI 30 Histoire des pays européens
    CRI 40 Pensées politiques et débat européens
    CRI 50 Biographies, mémoires

  • Institutions, budget (INS)

    INS 00 Généralités
    INS 10 Institutions françaises
    INS 20 Institutions communautaires
    INS 25 Information communautaire
    INS 30 Fonction publique communautaire, concours
    INS 40 Budget communautaire

  • Justice et affaires intérieures (JUS)

    JUS 00 Généralités
    JUS 05 Citoyenneté européenne
    JUS 10 Circulation des personnes
    JUS 20 Coopération politique judiciaire et douanière
    JUS 30 Immigration, asile

  • Marché intérieur, entreprises (MAR)

    MAR 00 Généralités
    MAR 10 Marché unique
    MAR 20 Politique et secteurs industriels
    MAR 30 Entreprises
    MAR 40 Marchés publics
    MAR 45 Services publics
    MAR 60 Economie sociale
    MAR 70 Union douanière

  • Propriété intellectuelle (PRO)

    PRO 00 Généralités
    PRO 10 Propriété intellectuelle
    PRO 20 Brevets
    PRO 30 Droits d'auteur, droits voisins
    PRO 40 Marques

  • Recherche et sciences (REC)

    REC 00 Généralités
    REC 10 Politique de la recherche
    REC 20 Programmes cadre
    REC 30 Programmes et activités de recherche

  • Régions (REG)

    REG 00 Généralités
    REG 10 Découpage régional
    REG 20 Programmes d'initiative communautaire
    REG 30 Fonds structurels
    REG 40 Politique régionale
    REG 50 Coopération interrégionale
    REG 60 Régions ultrapériphériques

  • Relations Union européenne - Etats membres (ETM)

    ETM 00 Généralités
    ETM 20 UE-Allemagne
    ETM 22 UE-Autriche
    ETM 24 UE-Belgique
    ETM 25 UE-Bulgarie
    ETM 26 UE-Chypre
    ETM 28 UE-Danemark
    ETM 30 UE-Espagne
    ETM 32 UE-Estonie
    ETM 34 UE-Finlande
    ETM 36 UE-Grèce
    ETM 38 UE-Hongrie
    ETM 40 UE-Irlande
    ETM 42 UE-Italie
    ETM 44 UE-Lettonie
    ETM 46 UE-Lituanie
    ETM 48 UE-Luxembourg
    ETM 50 UE-Malte
    ETM 52 UE-Pays-Bas
    ETM 54 UE-Pologne
    ETM 56 UE-Portugal
    ETM 58 UE-République tchèque
    ETM 59 UE-Roumanie
    ETM 60 UE-Royaume-Uni
    ETM 62 UE-Slovaquie
    ETM 64 UE-Slovénie
    ETM 66 UE-Suède

  • Relations extérieures, PESC (REL)

    REL 00 Généralités
    REL 08 Union européenne - Méditerranée, Union européenne - Moyen Orient
    REL 10 Union européenne - Europe de l'Ouest (hors UE)
    REL 12 Union européenne - Amérique
    REL 14 Union européenne - Asie
    REL 15 Union européenne - Océanie
    REL 16 Union européenne - Afrique
    REL 25 Union européenne - pays tiers, politique européenne de voisinage (PEV)
    REL 30 Union européenne - Communauté des États indépendants (CEI)
    REL 35 Union européenne - Europe du Sud Est (voir ELA 20)
    REL 50 Commerce extérieur
    REL 60 Sécurité, défense (PESC, PESD)

  • Santé, Protection sociale (SAN)

    SAN 00 Généralités
    SAN 10 Santé et sécurité sur les lieux de travail
    SAN 20 Politique de la santé publique
    SAN 30 Toxicomanies
    SAN 40 Maladies
    SAN 50 Protection sociale

  • Services (SER)

    SER 00 Généralités
    SER 05 Libre prestation des services
    SER 10 Banques
    SER 20 Assurances
    SER 30 Bourse
    SER 40 Distribution

  • Social (SOC)

    SOC 00 Généralités
    SOC 10 Politique sociale
    SOC 15 Famille
    SOC 20 Démographie
    SOC 30 Exclusion sociale
    SOC 40 Vie quotidienne
    SOC 60 Enfants
    SOC 70 Personnes âgées
    SOC 80 Femmes
    SOC 90 Handicapés et défavorisés

  • Société de l'information (INF)

    INF 00 Généralités
    INF 10 Cadre règlementaire, programmes et initiatives
    INF 20 Accès au réseau des télécommunications
    INF 30 Infrastructures et services de communication

  • Traité et CIG (EUR)

    EUR 00 Généralités
    EUR 10 Traités
    EUR 30 Conférences intergouvernementales
    EUR 40 Droit communautaire

  • Travail, emploi, formation professionnelle (TRA)

    TRA 00 Généralités
    TRA 10 Politique de l'emploi
    TRA 20 Droit du travail
    TRA 25 Organisation du travail
    TRA 30 Mobilité professionnelle
    TRA 40 Chômage
    TRA 45 Programmes pour l'emploi
    TRA 50 Fonds social européen
    TRA 60 Partenaires sociaux
    TRA 70 Reconnaissance des diplômes et qualifications professionnelles
    TRA 80 Formation professionnelle

  • Transports (TRP)

    TRP 00 Généralités
    TRP 10 Politique des transports
    TRP 20 Transports routiers
    TRP 30 Transports ferroviaires
    TRP 40 Transports maritimes et fluviaux
    TRP 50 Transports aériens

Infos pratiques

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