Convention collective
Travail, droit du travail
Etendue IDCC 1880 12ème édition - Novembre 2011
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 31 mai 1995, étendue par arrêté du 15 juillet 2002
Convention collective
Travail, droit du travail
IDCC 16 20ème édition - Octobre 2011
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 21 décembre 1950, étendue par arrêté du 1er février 1955
Convention collective
Travail, droit du travail
IDCC 2972 5ème édition - décembre 2011
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 14 septembre 2010, étendue par arrêté du 28 novembre 2011
Convention collective
Travail, droit du travail
IDCC 1740 et 1843 18e édition - août 2011
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Conventions collectives régionales du 28 juin 1993 et du 12 avril 1960, étendues par arrêtés du 9 décembre 1993 et du 14 février 1962
Convention collective
Travail, droit du travail
IDCC 1517 13ème édition - Août 2011
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 14 juin 1988, étendue par arrêté du 9 janvier 1989
Convention collective
Travail, droit du travail
IDCC 2847 1ère édition - 2011
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 21 novembre 2009, agréée par arrêté du 21 décembre 2009, étendue par arrêté du 19 février 2010
Convention collective
Travail, droit du travail
IDCC:45 9e édition - mai 2005
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 6 mars 1953, étendue par arrêté du 29 mai 1969
Convention collective
Travail, droit du travail
étendue IDCC : 54 21è édition - mai 2011
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Convention collective
Travail, droit du travail
Etendue IDCC 2728 - nouveau texte 6ème édition - mai 2011
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Convention collective
Travail, droit du travail
IDCC : 468 12ème édition - Mai 2011 étendue
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971, étendue par arrêté du 24 janvier 1974.
Convention collective
Travail, droit du travail
IDCC 1516 11ème édition - Mai 2011 étendue
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989
Convention collective
Travail, droit du travail
IDCC:1909 12e édition
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 5 février 1996 (étendue par arrêté du 6 décembre 1996)
Convention collective
Travail, droit du travail
IDCC:1763 4e édition - mars 2005
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 31 décembre 1993, étendue par arrêté du 29 septembre 1994
Convention collective
Travail, droit du travail
étendue IDCC 1388 10è édition - avril 2011
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
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Résumé
Convention collective nationale du 3 septembre 1985, étendue par arrêté du 31 juillet 1986
