Culture

Auteur(s) :
HAMELIN Emmanuel
FRANCE. Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche; FRANCE. Ministère de la culture et de la communication; FRANCE. Ministère de la recherche et des nouvelles technologies

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2004

Pour un débat national sur l'avenir du spectacle vivant

Auteur(s) :
LATARJET Bernard
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication

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2004

Mission de préfiguration du centre de ressources et de mémoires de l'immigration

Auteur(s) :
TOUBON Jacques
FRANCE. Premier ministre

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2004

Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel

Auteur(s) :
GUILLOT Jean-Paul
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication

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2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture

"Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 16 novembre 2004

Auteur(s) :
DAUGE Yves
FRANCE. Sénat. Commission des affaires culturelles

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2004

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les métiers artistiques

"Artistes permanents, intermittents et indépendants : une précarité partagée"

Auteur(s) :
KERT Christian
FRANCE. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

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2005

Relations entre télédiffuseurs et filière musicale

Auteur(s) :
CAYLA Véronique
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication

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2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger

"Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 1er décembre 2004

Auteur(s) :
DUVERNOIS Louis
FRANCE. Sénat. Commission des affaires culturelles

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2005

Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X

Auteur(s) :
CHARPILLON Jacques
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication

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2005

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2003

Auteur(s) :
LEVY-ROSENWALD Marianne
FRANCE. Médiateur de l'édition publique

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2005

Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique

Auteur(s) :
BRUGIDOU Antoine, KAHN Gilles
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication; FRANCE. Ministère de la recherche

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2005

Rapport d'activité 2004 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil de prévention et de lutte contre le dopage

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2005

Mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions : rapport à Monsieur le Premier ministre

Auteur(s) :
FRANCE. Premier ministre; FRANCE. Comité pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage; FRANCE. Ministère de l'outre-mer

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2005

Avignon - Scènes d'avenir : rapport d'évaluation, d'analyse et de propositions portant sur la partie off du festival d'Avignon

Auteur(s) :
BRUNSVICK Alain
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication

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2003

Art et espace public : le point sur une démarche urbaine

Auteur(s) :
SMADJA Gilbert
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées

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