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2006

Rapport sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Auteur(s) :
BRIOT Nicole, LANGLOIS-BERTHELOT Maxence, PITRON Emmanuel, LENOEL François, OLIVIER Patrick
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
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2006

La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation

Auteur(s) :
BRIOT Nicole, LANGLOIS-BERTHELOT Maxence, PITRON Emmanuel, LENOEL François, OLIVIER Patrick
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
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2006

La formation et l'accueil en France des artistes et professionnels étrangers de la culture (Volume 1)

Auteur(s) :
LADOUSSE André
FRANCE. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
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2006

L'état de l'art en matière de compression des séquences de télévision numérique et ses conséquences

Auteur(s) :
DARDAYROL Jean-Pierre, LAVAL Didier, PLATET Frédéric, REMY Jean-Gabriel
FRANCE. Conseil général des technologies de l'information
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2001

Haut débit, mobile : quelle desserte des territoires ?

Auteur(s) :
MARCON André
FRANCE. Conseil économique et social
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2006

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2004

Auteur(s) :
LEVY-ROSENWALD Marianne
FRANCE. Médiateur de l'édition publique
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2002

Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Auteur(s) :
MARCON André
FRANCE. Conseil économique et social
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2003

Quelle place pour les femmes dans l'histoire enseignée ?

Auteur(s) :
WIEVIORKA Annette
FRANCE. Conseil économique et social
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2006

Sources et ressources pour le spectacle vivant

Auteur(s) :
WALLON Emmanuel
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2006

Perspectives d'évolution du système français de diffusion du court métrage

Auteur(s) :
ROCCA Alain
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication
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2006

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2005

Auteur(s) :
FALQUE-PIERROTIN Isabelle
FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET (France)
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2005

Rapport sur l'exploitation cinématographique dite non commerciale

Auteur(s) :
BERTHOD Michel
FRANCE. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
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2005

Rapport sur le devenir des logements construits à Villetaneuse par Jean Renaudie

Auteur(s) :
CHASSEL Francis, QUERCY Pierre
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication; FRANCE. Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
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2006

Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs

Auteur(s) :
BENABOU Valérie-Laure, MARTIN Jean, HENRARD Olivier
FRANCE. Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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2005

Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales

Auteur(s) :
ROURE Françoise, GORICHON Jean-Claude, SARTORIUS Emmanuel
FRANCE. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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2000

L'art du récit en France : état des lieux, problématique

Auteur(s) :
TOUATI Henri
FRANCE. Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
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2004

Les droits d'auteur

Auteur(s) :
MULLER Michel
FRANCE. Conseil économique et social
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