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2007

Rapport public d'activité 2006 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Auteur(s) :
FRANCE. Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
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2007

27ème rapport d'activité 2006 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Auteur(s) :
FRANCE. Commission nationale de l'informatique et des libertés
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1998

La conservation du mobilier archéologique : rapport à Monsieur le directeur de l'architecture et du patrimoine

Auteur(s) :
PAPINOT Jean-Claude, VERRON Guy
FRANCE. Direction de l'architecture et du patrimoine
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2007

Rapport d'étape du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe

Auteur(s) :
FAURE Pascal
FRANCE. Conseil général des technologies de l'information
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2006

Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005

Auteur(s) :
DURAND Michèle, PIGNET Estelle, SARTORI Sandrine
FRANCE. Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
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2004

Etude de la situation et du statut des collections archéologiques appartenant à l'Etat

Auteur(s) :
DUVAL Alain
FRANCE. Direction de l'architecture et du patrimoine; FRANCE. Direction des musées de France
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2005

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur "sport et innovations sociales" : 2004

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil national des activités physiques et sportives
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2007

Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2006

Auteur(s) :
FRANCE. Haut conseil pour l'éducation artistique et culturelle
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2007

Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007

Auteur(s) :
BERBINAU Jean, SORBIER Laurent
FRANCE. Ministère de la culture et de la communication; FRANCE. Ministère de l'industrie
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2007

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2006

Auteur(s) :
FALQUE-PIERROTIN Isabelle
FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET (France)
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2007

La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles : mission d'audit de modernisation

Auteur(s) :
FRANCE. Contrôle général économique et financier; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale des affaires étrangères
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2007

Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation

Auteur(s) :
CARABALONA Jean, COPPINGER Nathalie
FRANCE. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles; FRANCE. Inspection générale des finances
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2006

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2005

Auteur(s) :
LEVY-ROSENWALD Marianne
FRANCE. Médiateur de l'édition publique
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