Ouvrages et revues

• Rapport à la Commission des Comptes de la Sécurité sociale - Septembre 2006 - Résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 Ministère des Affaires sociales : 2006 / 516 p. Commander l'ouvrage

• Les comptes de la sécurité sociale – Résultats 2004 – Prévisions 2005 et 2006 – Septembre 2005 Ministère des Affaires sociales : 2005 / 480 p. Commander l'ouvrage

• Les métamorphoses des politiques de santé Didier Tabuteau Revue française d'administration publique, n° 113 Ecole nationale d'administration (ENA) : 2005 / 208 p. Commander l'ouvrage

• La gouvernance de la Sécurité sociale Gilles Nezosi Problèmes politiques et sociaux n° 913 La Documentation française : 2005 / 120 p. Commander l'ouvrage

• Études sur les dépenses de santé Ministère des Solidarités et de la Famille Dossiers solidarité santé n° 1, janvier-mars 2005 La Documentation française : 2005 / 161 p. Commander l'ouvrage

• Comptes nationaux de la santé 2003 Anne Fenina, Yves Geffroy Ministère des Solidarités et de la Famille Etudes et statistiques La Documentation française : 2005 / 100 p. Commander l'ouvrage

• La santé Cahiers français, n° 324 La Documentation française : 2005 / 96 p. Commander l'ouvrage

• Vers des systèmes de santé plus performants : études thématiques Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) OCDE : 2004 / 376 p. Commander l'ouvrage

• L'économie des systèmes de santé auteur Problèmes économiques, n° 2862 La Documentation française : 2004 / 48 p. Commander l'ouvrage

• Réforme de l’assurance maladie Regards sur l’actualité, n° 304 La Documentation française : 2004 / 112 p. Commander l'ouvrage

• Médicaments et consommation Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) Revue de la concurrence et de la consommation, n° 138 Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie : 2004 / 88 p. Commander l'ouvrage

• Comptes de la protection sociale 2002 Ministère des Affaires sociales, DREES Etudes et statistiques Ministère des Affaires sociales : 2004 / 160 p. Commander l'ouvrage

• Données sur la situation sanitaire et sociale en France en 2003 Ministère des Affaires sociales, DREES Etudes et statistiques Ministère des Affaires sociales : 2004 / 160 p. Commander l'ouvrage

• Santé et retraite : 2003 l'année des réformes Problèmes économiques, n° 2801-2802 La Documentation française : 2003 / 80 p. Commander l'ouvrage

• Actualité Dossier Santé Publique Haut comité de la santé publique (HCSP) Revue trimestrielle. S'abonner à la revue

Rapports

• Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2007

  Haute autorité de santé : 2008 / 91 p.

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• Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

  Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

  Documents d'information de l'Assemblée nationale, n° 965

  Assemblée nationale : 2008 / 93 p.

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• Rapport d'information sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

  Alain Vasselle
  Sénat, Commission des affaires sociales

  Les Rapports du Sénat,n° 403

  Sénat : 2007 / 137 p.

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• Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2006

  Cour des comptes

  La Documentation française : 2007 / 153 p.

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• Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 – Septembre 2006

  Commission des comptes de la sécurité sociale : 2006

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• La sécurité sociale - Septembre 2006

  Cour des comptes

  La Documentation française : 2006 / 418 p.

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• Rapport d'activité 2005 du Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie

  Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : 2006 / 101 p.

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• Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - juillet 2006

  Ministère de la santé et des solidarités : 2006 / 129 p.

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• Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2003

  Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)

  CNAMTS : 2004 / 174 p.

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• Rapport public 2005 - Responsabilité et socialisation du risque

  Conseil d'Etat

  La Documentation française : 2005 / 400 p.

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• Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la problématique de l'assurance maladie

  Debré, Jean-Louis

  Assemblée nationale

  Documents d'information de l'Assemblée nationale, n° 1617

  Assemblée nationale : 2004 / 507 p.

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• Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

  Fragonard, Bertrand

  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

  La Documentation française : 2004 / 452 p.

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• Rapport d'évaluation de la couverture maladie universelle (CMU)

  Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie

  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées : 2004 / 111 p.

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• Rapport d'information sur les perspectives de l'assurance maladie

  Vasselle, Alain

  Sénat, Commission des affaires sociales

  Les Rapports du Sénat, n° 358

  Sénat : 2003 / 163 p.

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• Médicalisation de l'ONDAM [Objectif National d'évolution des Dépenses de l'Assurance Maladie]

  Coulomb, Alain

  Commission des comptes de la sécurité sociale

  Commission des comptes de la sécurité sociale : 2003 / 87 p.

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• La gestion du risque par les unions régionales des caisses d'assurance maladie (URCAM) - Note de synthèse

  Courrèges, Cécile ; Duhamel, Gilles

  Inspection générale des affaires sociales (IGAS)

  IGAS : 2003 / 11 p.

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• Rapport d'information sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

  Vasselle, Alain

  Sénat, Commission des affaires sociales

  Les Rapports du Sénat, n° 248

  Sénat : 2003 / 76 p.

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• La répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé

  Chadelat, Jean-François

  Commission des comptes de la sécurité sociale

  Commission des comptes de la sécurité sociale : 2003 / 33 p.

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• Rapport sur les relations entre l'Etat et l'assurance maladie

  Ruellan, Rolande

  Commission des comptes de la sécurité sociale

  Commission des comptes de la sécurité sociale : 2002 /24 p.

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• Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU)

  Carcenac, Yves ; Liouville, Evelyne

  Inspection générale des affaires sociales (IGAS)

  IGAS : 2001 / 220 p.

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• Régulation du système de santé

  Mougeot, Michel ; Atkinson, Tony ; Dimicoli, Yves

  Conseil d’analyse économique

  Les Rapports du Conseil d'analyse économique, n° 13

  La Documentation française : 1999 / 202 p.

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