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Rapport d'information sur les conditions financières et industrielles de mise en oeuvre du programme A400M
Jean-Pierre Masseret, Jacques Gautier
Sénat ; Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ; Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les Rapports du Sénat n° 205
Sénat : 2009 / 97 p.
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Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense
Yves Fromion
Premier ministre : 2008 / 60 p.
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Rapport d'information sur les évolutions des relations transatlantiques en matière de défense
Francis Hillmeyer, Marc Joulaud
Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées
Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 3700
Assemblée nationale : 2007 / 48 p.
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée
Josette Durrieu
Les Rapports du Sénat n° 475
Sénat : 2006 / 97 p.
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Rapport d'information sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense
Jean Michel, Jérôme Rivière
Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées
Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 2531
Assemblée nationale : 2005 / 70 p.
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 16 mars 2005 aux États-Unis
Jean François-Poncet, Monique Cerisier Ben Guiga, Robert del Picchia
Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les Rapports du Sénat n° 307
Sénat : 2005 / 61 p.
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Rapport d'information sur les apports du Traité constitutionnel en matière de politique étrangère et de défense
Serge Vinçon
Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les Rapports du Sénat n° 340
Sénat : 2005 / 48 p.
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50e session ordinaire - 2004 - de cette assemblée
Jean-Pierre Masseret
Les Rapports du Sénat n° 132
Sénat : 2004 / 117 p.
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Rapport d'information sur l'industrie navale en Europe
Jean Lemière
Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées
Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 1701
Assemblée nationale : 2004 / 102 p.
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Rapport d'information sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne
Alain Barrau
Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne
Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 2254
Assemblée nationale : 2000 / 109 p.
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Une politique étrangère pour l'Europe après Amsterdam ?
Michel Barnier
Sénat, Délégation pour l'Union européenne
Les Rapports du Sénat n° 167
Sénat : 1999 / 54 p.
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