Ouvrages et revues

• Intercommunalité : politique et territoire Plan Urbanisme Construction Architecture La Documentation française : 2009 / 216 p. Commander l'ouvrage

• Les collectivités territoriales Maryvonne Bonnard Les Notices de la Documentation française La Documentation française : 2009 / 256 p. Commander l'ouvrage

• L'intercommunalité en questions David Guéranger Problèmes politiques et sociaux n° 951-952 La Documentation française : 2008 / 168 p. Commander l'ouvrage

• Les collectivités territoriales et la décentralisation 4e édition Jean-Luc Boeuf, Manuela Magnan Découverte de la vie publique La Documentation française : 2008 / 168 p. Commander l'ouvrage

• Les collectivités locales en chiffres 2008 Direction générale des collectivités locales (DGCL) La Documentation française : 2008 / 182 p. Commander l'ouvrage

• Les comptes de l'intercommunalité et des établissements publics locaux 2004 Secteur public local Direction générale de la comptabilité publique (DGCP), ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie La Documentation française : 2007 / 62 p. Commander l'ouvrage

• Le Guide du maire 2008 Textes en vigueur au 1er août Direction générale des collectivités locales (DGCL) Guides pratiques La Documentation française : 2008 / 480 p. Commander l'ouvrage

• Villes et territoires Cahiers français n° 328 La Documentation française : 2005 / 96 p. Commander l'ouvrage

• L'intercommunalité Regards sur l'actualité, n° 314 La Documentation française, 2005 / 96 p. Commander l'ouvrage

• Trente ans d'intercommunalité dans les villes nouvelles : enquête sur la législation et ses pratiques Jean-Philippe Brouant ; Jean-Pierre Lebreton Groupe de recherche sur les institutions, le droit de l'aménagement et l'urbanisme (GRIDAUH) Les Cahiers du GRIDAUH GRIDAUH : 2005 / 128 p. Commander l'ouvrage

• "L’intercommunalité depuis 1999 : la révolution tranquille" in Décentralisation, Etat et territoires Jean-Luc Bœuf Cahiers français, n° 318 / pp. 35-43 La Documentation française : janvier-février 2004 / 94 p. Commander l'ouvrage

• Villes nouvelles : le tournant du politique Institut de décentralisation Pouvoirs locaux Institut de décentralisation : 2004 / 135 p. Commander l'ouvrage

Rapports

• Comité pour la réforme des collectivités locales - « Il est temps de décider » - Rapport au Président de la République

  Édouard Balladur

  Présidence de la République : 2009 / 174 p.

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• Rapport d'information sur la clarification des compétences des collectivités territoriales

  Jean-Luc Warsmann, Didier Quentin, Jean-Jacques Urvoas
  Assemblée nationale, Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

  Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 1153

  Assemblée nationale : 2008 / 123 p.

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• Rapport d'information sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris

  Philippe Dallier
  Sénat, Observatoire de la décentralisation

  Les Rapports du Sénat n° 262

  Sénat : 2008 / 255 p.

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• Imaginer les métropoles d'avenir

  Dominique Perben

  Présidence de la République : 2008 / 79 p.

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• Les finances des collectivités locales en 2007 - État des lieux

  André Laignel, Joël Bourdin
  Observatoire des finances locales

  Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales :
  2007 / 168 p.

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• Rapport d'information sur l'intercommunalité à fiscalité propre

  Philippe Dallier
  Sénat, Observatoire de la décentralisation

  Les Rapports du Sénat, n° 193

  Sénat : 2006 / 50 p.

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• Rapport d'information sur l'équilibre territorial des pouvoirs

  Michel Piron
  Assemblée nationale, Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

  Documents d'information de l'Assemblée nationale, n° 2881

  Assemblée nationale : 2006 / 354 p.

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• L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

  Cour des comptes

  Journaux officiels : 2005 / 392 p.

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• Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : état des lieux et propositions

  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales :
  2002 / 28 p.

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• Les communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

  Cour des comptes

  Journaux officiels : 2001 / 267 p.

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• Refonder l'action publique locale

  Mauroy, Pierre

  Collection des rapports officiels

  La Documentation française : 2000 / 192 p.

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