Ouvrages

• Communes, intercommunalités, quels devenirs ?

  Pierre-Jean Rozet ; Conseil économique et social

  Paris ; Les éditions des Journaux officiels : 2005 / V-115 p.

  Cote : AMG JOF 05

• L'intercommunalité

  Textes mis à jour au 18 mars 2005

  Paris ; Direction des journaux officiels : 2005 / XVIII-860 p.

  Cote : AMG JOF 05

• Bottin des communes et de l'intercommunalité 2004

  Paris ; Bottin administratif : 2004 / pagination multiple

  Cote : REF (2005)

• Les effets de l'intercommunalité

  Rémy Le Saout ; François Madoré

  Rennes ; Presses universitaires de Rennes : 2004 / 224 p. (Espace et territoires)

  Cote : B 39 061

• Complexité territoriale et aménagement de l'intercommunalité française au sein de l'Union européenne

  Silvina Rodrigues-Garcia

  Paris ; Montréal ; L'Harmattan : 2002 / 274 p. (Administration et aménagement du territoire)

  Cote : B 36 904

• Intercommunalité et sécurité : une approche comparative de trois agglomérations

  Tanguy Le Goff

  Paris ; Institut des hautes études de la sécurité intérieure : 2002 / 112 p. (Etudes et recherches)

  Cote : B 36 883

• L'intercommunalité au service du projet de territoire

  Gérard Logié

  2e éd. / Paris ; Syros : 2001 / 305 p.

  Cote : B 36 105

• Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : document de mise en oeuvre prenant en compte les résultats du recensement de 1999 ainsi que l'impact de la loi de finances rectificative pour 1999 et de la loi de finances pour 2000

  Direction générale des collectivités locales

  3e éd. / Paris ; Ministère de l'Intérieur : 2000 / 82 p.

  Cote : A 20 289

• Régulation administrative, régulation judiciaire : les premiers mois d'application de la loi du 12 juillet 1999 sur l'intercommunalité

  Ministère de l'intérieur, Centre d'études et de prévision

  Paris ; Ministère de l'Intérieur : 2000 / 147 p. (Les travaux du centre d'études et de prévision ; 2)

  Cote : B 34 504

Périodiques

• Intercommunalité et intérêt général en France

  Annales de la recherche urbaine n°99, 2005 / p.85-134

  Cote : L 2871

• L'impensé de la réforme intercommunale : la mise en place des administrations des communautés d'agglomération

  David Guéranger

  Revue française d'administration publique n°111, 2004 / p.461-472

  Cote : L 1594

• Les réformes de l'intercommunalité dans la loi "libertés et responsabilités locales"

  Jean-Marie Pontier

  Revue administrative n° 342, nov. 2004 / p. 623-635

  Cote : L 212

• Intercommunalité, concurrence territoriale, compétition fiscale et économie spatiale

  Dominique de Saint-Sernin

  Revue du Trésor n° 7, juil. 2004 / p. 667-673

  Cote : L 256

• Les enjeux de la notion "d'intérêt communautaire" ou les faces cachées d'une réforme constitutionnelle décisive pour les EPCI

  Pierre-Yves Monjal

  Actualité juridique. Droit administratif n° 32, 29 sept. 2003 / p.1701-1707

  Cote : L 543

• Brève histoire de la construction intercommunale

  Dominique de Saint-Sernin

  Humanisme et entreprise n° 260, août 2003 / p. 53-79

  Cote : L 16

• Les EPCI à fiscalité propre : des collectivités territoriales mal nommées ?

  Jean-François Joye

  Petites affiches n° 98, 16 mai 2003 / p. 4-15

  Cote : J 702

• Intercommunalité et démocratie locale : Dédale et le citoyen

  Territoires (Paris) n° 434, janv. 2003 / p.1-52

  Cote : L 2581

• La réforme de l'intercommunalité : quelles perspectives pour les agglomérations urbaines ?

  Gérard Marcou

  Actualité juridique. Droit administratif n° 4, 20 avril 2002 / p.305-325

  Cote : L 543

• La nécessaire sécurisation des contrats entre personnes publiques : l'exemple des conventions intercommunales

  Sophie Pignon ; Dominique Vienne

  Petites affiches n° 17, 17 janv. 2002 / p.18-20

  Cote : J 702

• Le bilan de la loi du 12 juillet 1999 ou la consolidation d'un échelon intercommunal intégré dans le paysage administratif français

  Séverine Chatain

  Annuaire européen d'administration publique vol.25, 2002 / p.482-500

  Cote : B 19 486

• Adapter les territoires à la concurrence néo-libérale : des lois Joxe et Chevènement au rapport Maurroy

  Michel Bouillot ; Pierre Lenormand

  La Pensée n° 327, juil-sept. 2001 / p. 91-102

  Cote : L 126

• L'intérêt communautaire au lendemain de la loi Chevènement

  Hervé Groud

  Actualité juridique. Droit administratif n° 12, 2000-12 / p. 967-976

  Cote : L 543

• Structuration des pouvoirs locaux et réforme de l'intercommunalité : l'exemple de la loi ATR

  David Guéranger

  Politiques et management public n° 3, sept. 2000 / p.121-134

  Cote : L 2893

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