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Rapport d'information sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne
Hubert Haenel
Sénat, Commission des affaires européennes
Les Rapports du Sénat n° 168
Sénat : 2009 / 25 p
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Rapport d'information sur le traité de Lisbonne
Jean François-Poncet
Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Les Rapports du Sénat n° 188
Sénat : 2008 / 86 p.
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Rapport d'information sur le traité de Lisbonne – Tome I : rapport ; Tome II : tableau comparatif
Pierre Lequiller
Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne
Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 562
Assemblée nationale : 2008 / 485 p.
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Rapport d'information sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne
Axel Poniatowski
Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères
Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 439
Assemblée nationale : 2007 / 281 p.
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Rapport d'information sur le traité de Lisbonne
Hubert Haenel
Sénat, Délégation pour l'Union européenne
Les Rapports du Sénat n° 76
Sénat : 2007 / 43 p.
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Rapport d'information sur les comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la conférence intergouvernementale
Pierre Lequiller
Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne
Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 248
Assemblée nationale : 2007 / 65 p.
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Rapport d'information sur les conditions de l'élargissement futur de l'Union européenne
René André
Délégation pour l'Union européenne
Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 3133
Assemblée nationale : 2006 / 57 p.
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Rapport d'information sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne
Thierry Mariani
Délégation pour l'Union européenne
Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 3132
Assemblée nationale : 2006 / 51 p.
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Rapport d'information sur les comptes rendus de missions sur l'avenir du traité constitutionnel et la stratégie de l'élargissement
Pierre Lequiller
Documents d'information de l'Assemblée nationale n° 3131
Délégation pour l'Union européenne Assemblée nationale : 2006 / 82 p.
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La fracture européenne - Après le référendum du 29 mai 2005 : 40 propositions concrètes pour mieux informer les Français sur l'Europe
Michel Herbillon
Collection des rapports officiels
La Documentation française : 2005 / 236 p.
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