Dossiers documentaires

• Union européenne : traité établissant une Constitution pour l'Europe, presse, analyses

  Cote : EUR10-9-0 (accès libre salle 2)

  Articles sur l'élaboration du projet de Constitution européenne, le suivi des ratifications, les commentaires sur le projet de traité.

• Union européenne : Conférence intergouvernementale de 2007, presse, analyses

  Cote : EUR30-0 (accès libre salle 2)

  Les débats sur « mini-traité » ou « traité simplifié » censé remplacer le projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe avec les modifications institutionnelles et la prise en compte des demandes de certains États membres jusqu'à l'adoption du « traité réformateur » modifiant le traité sur l'Union européenne et le traité sur la Communauté européenne » les 18 et 19 octobre 2007.

• Union européenne : traité de Lisbonne, presse, analyses

  Cote : EUR10-10-0 (accès libre salle 2)

  Des articles sur les avancées institutionnelles apportées par ce nouveau traité, des commentaires et le suivi du processus de ratification.

Ouvrages

• Rapport d’information déposé par la délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne sur le traité de Lisbonne

  Pierre Lequiller
  Assemblée nationale, Délégation pour l’Union européenne

  Rapports d'information n° 562

  Assemblée nationale : 2008 / 117 p. et 368 p. (2 tomes)

  Cote : JO 3

• Comprendre le Traité de Lisbonne : texte consolidé intégral des traités : explications et commentaires : Traité sur l'Union européenne (TUE), Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE)

  Jean-Luc Sauron, Jean Quatremer

  Gualino : 2008 / 351 p.

  Cote : EUR10 (2008)

• Cours d'institutions européennes : le puzzle européen

  Jean-Luc Sauron, Henri Labayle

  Manuels

  Gualino : 2008 / 532 p.

  Cote : INS20 (2008)

• Rapport d'information sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne

  Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères

  Rapports d'information n° 439

  Assemblée nationale : 2007 / 281 p.

  Cote : JO 3

• Rapport d’information sur le Traité de Lisbonne

  Sénat, Délégation pour l’Union européenne

  Les rapports du sénat n° 76

  Sénat : 2007 / 43 p.

  Cote : JO 7

• Réflexions d'un ancien conventionnel sur la relance européenne

  Hubert Haenel

  Fondation Robert Schuman : 2007 / 66

  Cote : EUR10 (2007)

• Europe : comment sortir de l'impasse : un traité institutionnel pour l'Europe

  Pierre Lequiller

  Notes de la Fondation Robert Schuman

  Bruxelles ; Fondation Robert Schuman : 2007 / 152 p.

  Cote : EUR10 (2007)

• Versions consolidées du Traité sur l'Union européenne et du Traité instituant la Communauté européenne

  Union européenne

  Luxembourg ; Office des publications officielles des Communautés européennes : 2006 / 331 p.

  Cote : EUR10 (2006)

• Plan B : comment sauver la Constitution européenne

  Andrew Duff

  Études et recherches

  Notre Europe : 2006 / 48 f.

  Cote : EUR10 (2006)

• Le référendum de ratification du Traité constitutionnel européen du 29 mai 2005 : comprendre le "Non" français

  Annie Laurent, Nicolas Sauger

  Les cahiers du CEVIPOF

  Sciences Po : 2005 / 173 p.

  Cote : B 40 551

• Traité établissant une Constitution pour l'Europe

  Union européenne

  Luxembourg ; Office des publications officielles des Communautés européennes : 2005 / 482 p.

  Cote : EUR10 (2005)

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Périodiques

• [Le traité de Lisbonne et la PESD]

  Défense nationale et sécurité collective. n° 2, février 2008 / 78 p

  Cote : L 636

• Les apports institutionnels du projet du traité de Lisbonne

  Jean-Louis Ichard

  Paysans n° 307, janvier-février 2008 / 9 p.

  Cote : L 194

• Lisbonne : un nouvel élan !

  EURinfo n° 321, décembre 2007 - janvier 2008 / 8 p.

  Cote : L 3359

• Le traité de Lisbonne : quel contenu ?

  Jacqueline Dutheil de la Rochère, Florence Chaltiel

  Revue du marché commun et de l'Union européenne n° 513, décembre 2007 / 4 p.

  Cote : L 1184

• Traité de Lisbonne

  Hubert Haenel

  Actualités de la délégation pour l'Union européenne n° 137, novembre 2007 / 9 p.

  Cote : L 3357

• La ampliación de la Unión Europea

  Jaime Lagos Erazo

  Estudios internacionales n° 158, septembre-décembre 2007 / 29 p.

  Cote : L 1768

• What should replace the Constitutional Treaty ?

  Common market law review vol. 44 n° 3, juin 2007 / 6 p.

  Cote : L 3338

• [Traité de Lisbonne]

  Europolitique n° 3397, 22 octobre 2007 / 7 p.

  Cote : J 713

• Le traité de Lisbonne : l'Europe sort de sa crise institutionnelle

  Paolo Ponzano

  Revue du droit de l'Union européenne n° 3, octobre 2007 / 16 p.

  Cote : L 3093

• Le « traité modificatif » peut-il être un traité ambitieux ? : à propos du Conseil européen de juin 2007

  Florence Chaltiel

  Revue du marché commun et de l'Union européenne n° 510, juillet-août 2007 / 10 p.

  Cote : L 1184