Ouvrage
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
plus
Résumé
Déclarations de candidatures, opérations de vote, contentieux…, cette édition parfaitement actualisée du code électoral, obligatoire dans chaque bureau de vote, rassemble toutes les...
Ouvrage
Administration
Tome I : les observations Tome II : les suites Tome III : les activités
Auteur(s) :
Cour des comptes
plus
Résumé
Conformément aux prescriptions du code des juridictions financières, le présent rapport public annuel de la Cour des comptes comporte trois volets. Le tome I est consacré aux observations et recom...
Ouvrage
Institutions
Auteur(s) :
La Documentation française
plus
Résumé
Immuables et changeantes : telles paraissent aujourd’hui les institutions politiques britanniques, tant la stabilité apparente d’un système de pouvoir, qui n’a pas connu de bouleversement sign...
Ouvrage
Défense, sécurité
Auteur(s) :
Alain
Bauer
Michel
Gaudin
Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités territoriales (nov 09)
plus
Résumé
Présence et visibilité sur la voie publique, accueil des plaignants, investigations mais aussi : organisation territoriale des services de police et des unités de gendarmerie, renseignement op&eacut...
Ouvrage
Le modèle français, l'Europe et l'immigration, l'immigration à l'échelle mondiale, police et presse juillet-décembre 2011
Auteur(s) :
Institut national des hautes études de sécurité et de la justice (INHESJ)
plus
Ouvrage
Institutions
Volume 5 - Témoignages 1958-1995
Auteur(s) :
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
plus
Résumé
"Un ouvrage sur le fonctionnement concret des institutions, à partir de l’irremplaçable expérience de ceux qui en ont été les premiers acteurs"
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux
Auteur(s) :
La Documentation française
plus
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux - Se former en droit
Auteur(s) :
Thierry-Serge
Renoux
La Documentation française
plus
Résumé
Le budget de l'Union européenne ne se réduit pas à sa dimension technique ou arithmétique ; c'est avant tout un acte éminemment politique permettant à l'Union de traduire en termes b...
Ouvrage
Vie politique - Histoire
Les voeux présidentiels depuis 1958
Auteur(s) :
La Documentation française
plus
Résumé
La présentation télévisée des vœux présidentiels aux Français s’est ancrée dans le paysage audiovisuel au début de la Ve République. ...
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux
Auteur(s) :
Ecole nationale d'administration (ENA)
plus
Résumé
L’institution du Défenseur des droits modifie en profondeur le système de protection des droits et libertés tel qu’il a été progressivement édifié en Fran...
Ouvrage
Vie politique
Nouvelle édition
Auteur(s) :
Pierre
Bréchon
La Documentation française
plus
Résumé
De l’extrême droite à l’extrême gauche, les partis politiques sont représentatifs des grandes familles idéologiques qui structurent et orientent la vie publique française d...
Ouvrage
Défense, sécurité
Auteur(s) :
Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM)
Ministère de la Défense
plus
Résumé
Avec le 11 Septembre, les réflexions sur les formes que peuvent revêtir le terrorisme international se sont considérablement développées. Les attentats de New York et Washington suscit&egrav...
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux
Auteur(s) :
Jacques
Poumarède
Association française pour l'histoire de la justice
plus
Résumé
La première partie de l’ouvrage qui regroupe les actes de ces journées, est consacrée à l’origine des territoires de justice et à la longue évolution des ressorts judicia...
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux
Auteur(s) :
Préfecture de Police de Paris
plus
Ouvrage
Communication, médias - Justice, droits fondamentaux
Auteur(s) :
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
plus
Résumé
Face aux applications technologiques toujours plus nombreuses de la société numérique, la Commission nationale de l'informatique et des libertés exerce avec vigilance ses missions d’informat...
Ouvrage
Vie économique
Auteur(s) :
Commission de sécurité des consommateurs
plus
Résumé
Bilan d’activité 2010 de la Commission de sécurité aux consommateurs et présentation des avis rendus parmi lesquels on relèvera ceux relatifs à la sécurité d...
Ouvrage
Vie politique
Cahiers français n° 364
Auteur(s) :
Philippe
Tronquoy
La Documentation française
plus
Résumé
Bien que bénéficiant d’une réelle stabilité institutionnelle, la Ve République est désormais traversée par de multiples courants politiques, lieux d’&ea...
Ouvrage
Justice, droits fondamentaux
Recueil de textes et de jurisprudence
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
plus
Résumé
Le recueil de la laïcité et de la liberté religieuse a pour vocation de regrouper les principaux textes de notre droit qui s’appliquent en matière religieuse : Constitution, conventions intern...
Ouvrage
Vie politique
Rapport de la Commission de réflexion pour la prévention des conflits d'intérêts dans la vie publique
Auteur(s) :
Didier
Migaud
Jean-Claude
Magendie
Secrétariat général du Gouvernement (SGG)
plus
Résumé
La prévention des conflits d’intérêts répond à une exigence sociale, politique et philosophique de renforcement de la confiance des citoyens dans leurs gouvernants et tous ceux q...
Ouvrage
Finances publiques
Auteur(s) :
Direction des Journaux officiels (DJO)
plus
Résumé
Textes mis à jour au 16 septembre 2011
Le Code des marchés publics constitue le noyau central de la réglementation des commandes passées par l'État, ses &eacut...
Ouvrage
Administration
Auteur(s) :
Cour des comptes
plus
Résumé
Les juridictions financières (Cour des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière et les 32 chambres régionales et territoriales issues de la loi de décentralisation de mars 1982) constituent un ordre spécial...
Ouvrage
Fonction publique - Concours administratifs
Auteur(s) :
Pierre
Bauby
La Documentation française
plus