Administration

 
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Trier par  Date Titre
Administration

La Poste : une transformation à accélérer

décembre 2016

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Résumé

Le groupe La Poste génère 23 Md€ de chiffre d’affaires. Au cours des dernières décennies, ses métiers se sont beaucoup diversifiés : aux bureaux de poste et à la distribution du courrier se sont ajoutées des activités ouvertes à l...

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Administration - Union européenne : généralité, institutions

Coordonner les affaires européennes

Revue française d'administration publique n°158

Auteur(s) :
Ecole nationale d'administration (ENA)
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Résumé

Comment se fabrique la politique européenne des États membres de l’Union européenne ? Comment fonctionnent les systèmes nationaux de coordination chargés d’élaborer et de défendre les positions nationales au sein du système décisi...

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Administration

Bpifrance : une mise en place réussie, un développement à stabiliser, des perspectives financières à consolider

novembre 2016

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Résumé

La Banque publique d'investissement (Bpifrance) a été créée en 2012  pour amplifier le soutien public au financement des entreprises. La Cour des comptes a analysé les conditions de sa mise en place, les modalités d’exercice de se...

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Concours administratifs - Administration

Concours des IRA - Annales 2016

Méthodologie des épreuves - Annales corrigées

Auteur(s) :
Pierre Gévart
La Documentation française
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Résumé

Les trois concours d’entrée aux instituts régionaux d’administration (IRA) – externe, interne et 3e concours – ont lieu chaque année en février et recrutent environ 650 élèves pour les cinq IRA (situés à Bastia, Lille, Lyon, Metz ...

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Justice, droits fondamentaux - Administration - Administration

Code de justice administrative

Parties législative et réglementaire - Textes à jour au 22 septembre 2016

n°20052

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Ce code rassemble et organise, en un ensemble clair et ordonné, les textes qui gouvernent la justice administrative. Il reprend l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant les juridictions administratives,...

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Administration

La coopération franco-allemande et l'ENA, 1947-2016

n°Spécial

Auteur(s) :
Comité d'histoire de l'École nationale d'administration
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Résumé

Ce Cahier est exceptionnel à deux titres : il retrace l’histoire de la coopération franco-allemande mais aussi révèle la contribution de l’ENA à la réussite de cette coopération

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Conférences "Vincent Wright"

volume 2

n°4

Auteur(s) :
Comité d'histoire du Conseil d'Etat
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Résumé

Ce recueil qui reflète la diversité des thèmes abordés par le Comité d’histoire s’adresse à un public varié : étudiants, universitaires, professionnels du droit et amateurs d’histoire

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Jurisprudence du Conseil d'Etat 2012-2013

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

Ce volume constitue le premier titre de la nouvelle collection Jurisprudences, qui prend désormais place parmi les parutions du Conseil d’Etat aux éditions de la Documentation française. Il s’inscrit dans la continuité d’une série...

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Jurisprudence du Conseil d'Etat 2014-2015

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

La Jurisprudence du Conseil d'Etat présente l'ensemble des décisions rendues par les formations supérieures du jugement du Conseil d'Etat (assemblée, section et plénières fiscale) pour la période 2014-2015. Ces 50 synthèses, classé...

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Administration

Simplification et qualité du droit

Etude annuelle 2016 du Conseil d'État

n°67

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

Une étude majeure qui intéressera autant les praticiens du droit, que les étudiants ou le citoyen.

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Administration

Promotion Europe

Janvier 1949 - Décembre 1951

n°9

Auteur(s) :
Comité d'histoire de l'École nationale d'administration
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Résumé

La promotion Europe de janvier 1949 se caractérise par la diversité marquée des élèves, dont les deux tiers sont issus de catégories sociales modestes ou moyennes. On peut citer aussi dans cette promotion : André Chandernagor, Phi...

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Administration - Politiques sociales

Le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie

Une organisation à améliorer, des aides à mieux cibler - Juillet 2016

Auteur(s) :
Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
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Résumé

En France, le nombre des personnes âgées qui perdent leur autonomie devrait fortement progresser au cours des prochaines décennies. Le vieillissement de la société française soulève dès lors la question de la prise en charge de la...

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Institutions - Administration

Simplifier l'action publique ?

Revue française d'administration publique n°157

Auteur(s) :
Ecole nationale d'administration (ENA)
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Résumé

Les travaux rassemblés dans ce dossier mettent en exergue, implicitement ou explicitement, un ensemble de risques liés aux démarches et actions de simplification, qui à la fois expliquent l’écart entre les conceptions et les prati...

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Administration

Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication

n°1019

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Les Cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Le présent CCAG s'applique aux marchés qui ont un objet entrant dans le champ des techniqu...

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Administration - Union européenne : politiques communes - Justice, droits fondamentaux

L'ordre juridique national en prise avec le droit européen et international : questions de souveraineté ?

Le regard croisé du Conseil d'État et la Cour de cassation - Un colloque organisé par le Conseil d'État et la Cour de cassation, le 10 avril 2015

n°18

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Nombre de décisions rendues par les Cours suprêmes ne se limitent plus aux frontières de leurs États, mais prennent une dimension internationale par les parties et les intérêts en cause, les faits débattus devant elles et les effe...

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Code des relations entre le public et l'administration

Dispositions législatives et réglementaires - A jour au 2 mai 2016

n°20077

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Le code des relations entre le public et l’administration regroupe, simplifie et améliore l’accès aux règles régissant et facilitant les relations entre l'administration et le public. Le plan du code traduit les différentes étapes...

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