Administration

 
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Trier par  Date Titre
Administration - Défense, sécurité

Code de la défense

Parties législative et réglementaire - Textes mis à jour au 25 mars 2015

n°20056

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Textes mis à jour au 25 mars 2015

Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires

1 Concernant les principes généraux de la défense,  les dispositions relatives :

  • à l’organisation territoriale et opé...

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Administration

Rapport public 2015 du Conseil d'État

Volume 1 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

n°66

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

Vous l'attendiez ? Il vient de paraître ! Un outil de travail indispensable aux partenaires économiques et sociaux, aux élus, aux praticiens du droit et aux fonctionnaires et agents de l'État et des collectivités locales

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Administration - Population, migration

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Parties législative et réglementaire - Textes mis à jour au 4 février 2015

n°20055

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Textes à jour au 4 février 2015

Le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ou CESEDA est le code regroupant les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit des étrangers.

Cette édition in...

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Vie économique - Administration

Les notes du Conseil d'analyse économique 2014

Auteur(s) :
Conseil d'analyse économique (CAE)
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Résumé

Le Conseil d'analyse économique a publié en 2014, neuf notes, qui viennent illustrer le large spectre des sujets traités. Ils portent aussi bien sur le fonctionnement de l'euro que sur des thèmes plus spécifiques auxquels sont con...

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Administration

Promotion Nation-Unies : février 1947- décembre 1949

n°7

Auteur(s) :
Renaud Denoix de Saint Marc
Martine Meusy
Jacques Morizet
Comité d'histoire de l'École nationale d'administration
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Résumé

Les Cahiers pour une histoire de l’ENA relatent la formation des différentes promotions de l’ENA qui se sont succédé depuis sa création. Une première partie est consacrée au parcours des étudiants (études, stages, concours, classement, choix de carrière…) avec  aussi des extraits du conseil d’administration, des conférences, des discours... La seconde partie laisse la place aux vibrants témoignages des anciens élèves

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Administration - Transports

Code des transports

Parties législative et réglementaire - Textes à jour au 10 mars 2015

n°20063

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Textes mis à jour au 10 mars 2015

Depuis la dernière édition, ce code comprend les modifications induites par les dispositions législatives et réglementaires suivantes :

  • décret n° 2015-166 du 13 février 2015 modifiant le code des...

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Administration - Concours administratifs

Le droit administratif aux concours

Auteur(s) :
Matthieu Houser
Virginie Donier
Nathalie Droin
La Documentation française
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Résumé

Le droit administratif constitue une partie importante du droit public. Il traite des droits et des obligations des autorités administratives (État, collectivités territoriales, établissements publics...), de leur fonctionnement e...

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Enseignement - Administration

Le suivi individualisé des élèves

Une ambition à concilier avec l'organisation du système éducatif - Mars 2015

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Résumé

Enquête sur les dispositifs de suivi individualisé des élèves dans le premier et le second degré. Institués dans le sillage du collège unique, ces dispositifs constituent aujourd’hui un ensemble hétéroclite de mesures, qui restent...

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Administration - Vie économique

Code de la consommation

Parties législative et réglementaire - Textes mis à jour au 10 janvier 2015

n°20042

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Cette nouvelle édition à jour des textes au 15 janvier 2015 intègre les nouvelles lois et réglementations suivantes :

  • décret n° 2014-1109 du 30 septembre 2014 portant application des dispositions de la loi n° 2014-344 du 17 mars ...

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Administration

Où en sont les élites administratives en Europe ?

Revue française d'administration publique n°151-152

Auteur(s) :
Ecole nationale d'administration (ENA)
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Résumé

Les politiques de réforme de l’État menées depuis une trentaine d’années au nom de la nouvelle gestion publique, tout comme la crise financière de 2008 conduisent à s’interroger sur les transformations sociales et professionnelles...

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Recueil 2013 des notes du Conseil d'analyse économique

Auteur(s) :
Conseil d'analyse économique (CAE)
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Résumé

En 2013, le Conseil d’analyse économique a produit et publié dix notes touchant aussi bien à la macroéconomie et au fonctionnement de la zone euro, qu’à la vie des entreprises ou à des politiques publiques telles que : la fiscalité...

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Administration

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2013

Auteur(s) :
Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
Cour de discipline budgétaire et financière
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Résumé

Les juridictions financières (Cour des comptes, de la Cour de discipline budgétaire et financière instituée et des chambres régionales et territoriales des comptes) constituent un ordre spécialisé de juridictions administratives, ...

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Administration

Rapport 2013 de la Commission de la sécurité des consommateurs

Auteur(s) :
Commission de sécurité des consommateurs
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Résumé

La Commission a rendu en 2013, deux avis importants : l’un sur la sécurité des monte-escaliers, l’autre sur la sécurité des détecteurs autonomes avertisseurs de monoxyde de carbone. Par ailleurs, dans le cadre des échanges europée...

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Administration - Tourisme, loisirs, sports

Code du tourisme

Parties législative et réglementaire - Textes mis à jour au 8 décembre 2014

n°20057

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires relatives :

  • à l'organisation générale du tourisme ;
  • aux activités et professions du tourisme (agents de voyage et autres opérateurs de la vente de voya...

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La grande vitesse ferroviaire

Un modèle porté au-delà de sa pertinence - Octobre 2014

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Trente ans après le succès des premières mises en service, la Cour des comptes fait une évaluation des lignes à grand vitesse ferroviaire (LGV). Elle constate que le développement de ces lignes s’est opéré en même temps que se dég...

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Jurisprudence du Conseil d'Etat 2012-2013

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

Ce volume constitue le premier titre de la nouvelle collection Jurisprudences, qui prend désormais place parmi les parutions du Conseil d’Etat aux éditions de la Documentation française. Il s’inscrit dans la continuité d’une série...

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