Administration

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • ...
  • 42
838 résultats pour Droit, institutions
 
Trier par  Date Titre
Administration

Promotion Europe

Janvier 1949 - Décembre 1951

n°9

Auteur(s) :
Comité d'histoire de l'École nationale d'administration
plus
 
Résumé

La promotion Europe de janvier 1949 se caractérise par la diversité marquée des élèves, dont les deux tiers sont issus de catégories sociales modestes ou moyennes. On peut citer aussi dans cette promotion : André Chandernagor, Phi...

Papier
20,00
 
Administration - Politiques sociales

Le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie

Une organisation à améliorer, des aides à mieux cibler - Juillet 2016

Auteur(s) :
Cour des comptes
Chambres régionales et territoriales des comptes
plus
 
Résumé

En France, le nombre des personnes âgées qui perdent leur autonomie devrait fortement progresser au cours des prochaines décennies. Le vieillissement de la société française soulève dès lors la question de la prise en charge de la...

Papier
15,00
 
Institutions - Administration

Simplifier l'action publique ?

Revue française d'administration publique n°157

Auteur(s) :
Ecole nationale d'administration (ENA)
plus
 
Résumé

Les travaux rassemblés dans ce dossier mettent en exergue, implicitement ou explicitement, un ensemble de risques liés aux démarches et actions de simplification, qui à la fois expliquent l’écart entre les conceptions et les prati...

Papier
23,40
 
Administration

Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication

n°1019

Auteur(s) :
Journaux officiels
plus
 
Résumé

Texte de base :

Les Cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Le présent CCAG s'applique aux marchés qui ont un objet entrant dans le champ des techniqu...

Papier
7,01
 
Administration - Union européenne : politiques communes - Justice, droits fondamentaux

L'ordre juridique national en prise avec le droit européen et international : questions de souveraineté ?

Le regard croisé du Conseil d'État et la Cour de cassation - Un colloque organisé par le Conseil d'État et la Cour de cassation, le 10 avril 2015

n°18

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Nombre de décisions rendues par les Cours suprêmes ne se limitent plus aux frontières de leurs États, mais prennent une dimension internationale par les parties et les intérêts en cause, les faits débattus devant elles et les effe...

Papier
15,00
 
Administration

Rapport annuel 2015 de la Commission supérieure de codification

- Vingt-sixième rapport annuel

n°4512

Auteur(s) :
Journaux officiels
plus
 
Résumé

Au cours de l’année 2015, la Commission supérieure de codification a connu une activité particulièrement intense. Elle a tenu dix réunions plénières et rendu onze avis sur des projets de codification concernant au total sept codes...

Papier
10,00
Numérique
PDF
7,99
 
 
Administration

Jurisprudence du Conseil d'Etat 2014-2015

n°2

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

La Jurisprudence du Conseil d'Etat présente l'ensemble des décisions rendues par les formations supérieures du jugement du Conseil d'Etat (assemblée, section et plénières fiscale) pour la période 2014-2015. Ces 50 synthèses, classé...

Papier
6,00
Numérique
EPUB
3,49
 
Numérique
PDF
3,49
 
 
Administration

Rapport public 2016 du Conseil d'Etat

Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2015

n°67

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Le rapport annuel du Conseil d'Etat présente l'activité juridictionnelle et consultative de l'ensemble des juridictions administratives au cours de l'année 2015. Il présente, cette année, deux nouvelles rubriques. La première expo...

Papier
12,00
 


Guide du fonctionnaire 2014

Fonction publique de l'Etat

Auteur(s) :
La Documentation française
plus
 
Résumé

Guide pratique sur le déroulement de carrière dans la fonction publique : recrutement, formation, métiers, mobilité, (y compris dans l’espace européen), rémunérations, droits et obligations… Il dévoile une « fonction publique en m...

Papier
15,00
Numérique
EPUB
9,99
 
Numérique
PDF
9,99
 
 
Administration - Population, migration

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Parties législative et réglementaire

n°20055

Auteur(s) :
Journaux officiels
plus
 
Résumé

Textes à jour au 21 mars 2016

L'ordonnance du 2 novembre 1945 avait posé les règles d'entrée et de séjour des étrangers en France. Des décennies plus tard, ce droit, après empilements successifs, était devenu complexe, peu lisible...

Papier
15,00
Numérique
EPUB
4,99
 
 
Administration

Le droit d'alerte : signaler, traiter, protéger

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

A partir de 2007, sous l’influence des règles internationales et après plusieurs affaires retentissantes, que des dispositions législatives éparses ont été adoptées afin de protéger les personnes lanceurs d’alertes. Le Conseil d'É...

Papier
15,00
 


Restaurateur

n°5905

Auteur(s) :
Journaux officiels
plus
 
Résumé

Objectifs du guide :

Les organisations professionnelles du secteur de la restauration commerciale - CPIH, Synhorcat et UMIH - ont décidé d’aider les entreprises à répondre aux exigences réglementaires en rédigeant, avec l’aide de...

Numérique
EPUB
15,99
 
 
Administration - Vie économique

Restaurateur

n°5905

Auteur(s) :
Journaux officiels
plus
 
Résumé

Objectifs du guide :

Les organisations professionnelles du secteur de la restauration commerciale - CPIH, Synhorcat et UMIH - ont décidé d’aider les entreprises à répondre aux exigences réglementaires en rédigeant, avec l’aide de...

Papier
25,00
 


Code général de la propriété des personnes publiques

Législation et réglementation

n°20061

Auteur(s) :
Journaux officiels
plus
 
Résumé

Le code général de la propriété des personnes publiques regroupe l'ensemble des règles applicables aux biens et droits, à caractère mobilier ou immobilier, des personnes publiques, (État, collectivités territoriales ou établisseme...

Papier
11,00
Numérique
EPUB
4,99
 
 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • ...
  • 42
838 résultats pour Droit, institutions