Institutions

 
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239 résultats pour Droit, institutions
 
Trier par  Date Titre
Institutions - Administration

Le Rapport public annuel 2018 de la Cour des comptes

Tome I. Les observations ; Tome II. Le suivi des recommandations ; Tome III. L'organisation, les missions

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Résumé

Le rapport de la Cour des comptes se compose de trois tomes et d’un annexe.

Le tome I de l’édition 2018 expose une sélection d’observations suivies de recommandations, mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds p...

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Institutions - Vie politique

La démocratie représentative est-elle en crise ?

Auteur(s) :
Luc Rouban
La Documentation française
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Résumé

La question de la démocratie représentative a pris une ampleur sans précédent en France alors même que l’on va célébrer le soixantième anniversaire de la Ve République. Les élections de 2017 se sont déroulées dans le cadre d’une c...

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Institutions - Économie sociale, associations

Quand les associations remplacent l'Etat

Revue française d'administration publique n°163

Auteur(s) :
Ecole nationale d'administration (ENA)
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Résumé

Du projet de Big society de David Cameron en Grande Bretagne, aux social impact bonds aux Etats-Unis ou à quelques expériences communautaires au Québec, le projet d’un remplacement des pouvoirs publics par les associations pour l’...

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Justice, droits fondamentaux - Institutions

Le juge et la mondialisation dans la jurisprudence de la Cour de cassation

Etude annuelle 2017

Auteur(s) :
Cour de cassation
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Résumé

Cette étude de la Cour de cassation envisage la place et le rôle du juge français confronté à la circulation planétaire des personnes, des capitaux, des biens, des services et des informations : comment le juge national, rattaché ...

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Institutions - Justice, droits fondamentaux

La politique immobilière du ministère de la justice - décembre 2017

Mettre fin à la fuite en avant

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Résumé

Le parc immobilier du ministère de la Justice, les palais de justice et les établissements pénitentiaires, contribue directement à la mise en oeuvre du service public de la justice.

Il affiche des besoins considérables : plan pour...

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Institutions - Administration

Les services déconcentrés de l'Etat - décembre 2017

Clarifier leurs missions, adapter leur organisation, leur faire confiance

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Résumé

L’État peut-il exercer ses compétences de manière plus efficace sur le territoire ? Ce chantier est devenu permanent, avec la réforme de l’administration territoriale de l’État en 2010 et celle des régions en 2016. La Cour entend ...

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La Suisse, une autre vision de l'Europe

n°87

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

La Suisse semble réunir toutes les qualités et les vertus de l’Europe : patrimoine, puissance économique et commerciale, pluralisme et tolérance, diversité culturelle et religieuse, démocratie et droits de l’homme... Mais le modèl...

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Histoire - Institutions

Le Conseil d'Etat et la Grande Guerre

n°5

Auteur(s) :
Comité d'histoire du Conseil d'Etat
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Résumé

Quel rôle ont joué le Conseil d’État et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation ...

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Institutions

Portrait de M. Emmanuel Macron, Président de la République - carte postale

Cartes postales 10,5 X 14,5 - Vendues par 5

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Portrait de M. Emmanuel Macron, président de la République, réalisé par Soazig de la Moissonnière, dans le bureau de l'Élysée, fenêtre ouverte sur les jardins.
Carte postale. Format : 10,5 X 14,5 cm. Cartes vendues par lot de cinq.

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Institutions

Portrait de M. Emmanuel Macron, Président de la République. (Affichette)

Affichette 21 x 29,7 cm

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Portrait de M. Emmanuel Macron, président de la République, réalisé par Soazig de la Moissonnière, dans le bureau de l'Élysée, fenêtre ouverte sur les jardins.
Affichette au format : 21 x 29,7 cm

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Institutions

Portrait de M. Emmanuel Macron, président de la République - affiche officielle

Affiche 50 X 70

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Portrait de M. Emmanuel Macron, président de la République, réalisé par Soazig de la Moissonnière, dans le bureau de l'Elysée, fenêtre ouverte sur les jardins.
Affiche au format : 50 X 70 cm.
Ce portrait officiel, en couleurs sera e...

 


Institutions - Entreprise, industrie - Tourisme, loisirs, sports

Le modèle nord-américain des ligues et des franchises

Réf. : C001827
Source : DP 8112 : Le sport. Une géographie mondialisée (Auteur : Jean-Pierre Augustin)

 


Institutions - Vie politique - Europe

La réorganisation politique de l'Attique par Clisthène en 508-507 avant J-C

Réf. : C001820
Source : DP 8111 : Athènes, Citoyenneté et démocratie au Ve siècle avant J-C (Auteur : Vincent Azoulay)

 
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