Dictionnaire des magistrats de la Cour des comptes 1807-2007
plusPrésentée sous forme de notices biographiques voici retracée - pour chacun d'entre eux - la carrière des magistrats de la Cour des comptes, depuis l'origine de cette institution
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Présentée sous forme de notices biographiques voici retracée - pour chacun d'entre eux - la carrière des magistrats de la Cour des comptes, depuis l'origine de cette institution
Quels enseignements peut-on tirer d'1 an d'activité de la HALDE pour améliorer la lutte contre les discriminations en France ? Des professionnels de discipline et d'horizons divers, des représentants d'associations français et étrangers en débattent.
Les empires et l'histoire : entre condamnation et réhabilitation. Un dossier fouillé traité par des universitaires de renom
Par décret du 4 avril 2006, le gouvernement a renouvelé le mandat de trois ans confié au Haut Conseil à l'intégration. Ce rapport est celui de la première année de sa mandature. Il est consacré :
- à trois avis relatifs à " l' an...
La Commission expose ici la synthèse des vérifications opérées au cours de l'année écoulée et des recommandations qu'elles lui ont inspirées. En ce qui concerne les vérifications de 2006 que retrace le présent rapport, la Commiss...
La HALDE fait état dans ce 2e rapport d'une augmentation significative des réclamations qui lui sont adressées, notamment dans le domaine de l'emploi suivi par celui des services publics.
Ce rapport consacre sa première partie au bilan chiffré et commenté, pour l'année 2006, des interceptions réalisées ainsi que les différentes facettes du contrôle exercé par la Commission. La deuxième partie est constituée de cha...
Pour mieux évaluer et anticiper les crises modernes : catastrophes naturelles, riques industriels, risques sanitaires...