Justice-droits-fondamentaux

 
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La plume et le prétoire

Quand les écrivains racontent la justice

n°23

Auteur(s) :
Denis Salas
Association française pour l'histoire de la justice
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Résumé

La Justice, le droit et les tribunaux ont toujours exercé un pouvoir de fascination sur les romanciers. Jules Verne, Alexandre Dumas, François Mauriac, Jean Giono, André Gide…. de nombreux écrivains se sont intéressés à ces sujets. Comment ont-ils perçu la Justice ? Cet ouvrage propose un tour d’horizon de leurs différentes visions.

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La justice en l'an mil

n°15

Auteur(s) :
Association française pour l'histoire de la justice
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Résumé

Pourquoi traiter de la justice en l’an mil ? Au moment où la justice contemporaine se préoccupe des rapports qu’elle entretient avec l’ État, sur fond d’indépendance entre les pouvoirs, et de ses liens avec l’opinion, sur fond de ...

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La justice de l'épuration

Auteur(s) :
Pierre Truche
Denis Salas
Association française pour l'histoire de la justice
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Résumé

Un document inédit rassemblant les travaux d'historiens, d'universitaires et de magistrats, accompagnés de nombreux témoignages.

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Justice, droits fondamentaux

Une justice toujours spécialisée pour les mineurs ?

Auteur(s) :
Dominique Youf
La Documentation française
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Résumé

Doit-on se diriger vers une réaffirmation de la spécialisation de la justice des mineurs ou poursuivre le mouvement de rapprochement avec la justice pénale des adultes ?

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Justice, droits fondamentaux

Rapport d'activité 2014 du Conseil supérieur de la magistrature

Auteur(s) :
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
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Résumé

Document de référence, ce rapport est tout à la fois le reflet de l'activité du Conseil supérieur de la magistrature et de l'évolution de l'institution judiciaire.

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Administration - Justice, droits fondamentaux

Code de procédure pénale

Textes à jour au 9 juillet 2015

n°20016

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Justice, droits fondamentaux

Sécurité et justice. Face à face ou côte à côte ?

Cahiers de la sécurité et de la justice n°31

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

La relation sécurité-justice, en France, est l’objet d’un débat permanent. Ce débat théorique autour de l’opposition efficacité sécuritaire-garantie des libertés individuelles se double d’une réalité pratique faite de croisements,...

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Justice, droits fondamentaux

La prévention de la corruption en France : état des lieux, chiffres clés, perspectives, jurisprudence.

- Rapport 2014

Auteur(s) :
Service central de prévention de la corruption
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Justice, droits fondamentaux

Rapport annuel 2014 de la Cour de cassation

Le temps dans la jurisprudence de la Cour de cassation

Auteur(s) :
Cour de cassation
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Résumé

La Cour de cassation - la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire français - a un rôle unificateur et normatif et doit garantir aux citoyens une interprétation uniforme de la loi et une protection égale de leurs droits fondam...

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La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique

n°13

Auteur(s) :
Association française pour l'histoire de la justice
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