Tout

 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 150
3000 résultats pour Droit, institutions
 
Trier par  Date Titre
Institutions

Portrait de M. Emmanuel Macron, Président de la République - carte postale

Cartes postales 10,5 X 14,5 - Vendues par 5

Auteur(s) :
La Documentation française
plus
 
Résumé

Portrait de M. Emmanuel Macron, président de la République, réalisé par Soazig de la Moissonnière, dans le bureau de l'Élysée, fenêtre ouverte sur les jardins.
Carte postale. Format : 10,5 X 14,5 cm. Cartes vendues par lot de cinq.

...

 
Institutions

Portrait de M. Emmanuel Macron, Président de la République. (Affichette)

Affichette 21 x 29,7 cm

Auteur(s) :
La Documentation française
plus
 
Résumé

Portrait de M. Emmanuel Macron, président de la République, réalisé par Soazig de la Moissonnière, dans le bureau de l'Élysée, fenêtre ouverte sur les jardins.
Affichette au format : 21 x 29,7 cm

> Télécharger le bon de commande (P...

 
Justice, droits fondamentaux

Rapport annuel 2016 de la Cour de cassation

Auteur(s) :
Cour de cassation
plus
 
Résumé

Ouvrage de référence dans les milieux judiciaires et universitaires, le rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.

Papier
18,00
 
Administration - Administration

Rendre des comptes

n°160

Auteur(s) :
Ecole nationale d'administration (ENA)
plus
 
Résumé

Rendre des comptes sur l’emploi de ressources publiques, ou rendre compte des résultats obtenus : la redevabilité occupe une place croissante dans l’administration. Elle peut toutefois devenir problématique si elle est utilisée au...

Papier
23,40
 
Institutions

Portrait de M. Emmanuel Macron, président de la République - affiche officielle

Affiche 50 X 70

Auteur(s) :
La Documentation française
plus
 
Résumé

Portrait de M. Emmanuel Macron, président de la République, réalisé par Soazig de la Moissonnière, dans le bureau de l'Elysée, fenêtre ouverte sur les jardins.
Affiche au format : 50 X 70 cm.
Ce portrait officiel, en couleurs sera e...

 

Administration - Justice, droits fondamentaux - Justice, droits fondamentaux

Le droit et les étrangers en situation irrégulière

Auteur(s) :
Stéphanie Gargoullaud
La Documentation française
plus
 
Résumé

L’entrée, le séjour ou l’éloignement des étrangers relèvent de fonctions régaliennes exercées dans le respect des droits fondamentaux. La Cour de cassation examine ici la portée de la loi du 7 mars 2016 qui a revu la répartition d...

Papier
9,90
Numérique
EPUB
6,99
 
Numérique
PDF
6,99
 
 

Administration

Rapport annuel 2016 de la Commission supérieure de codification

Vingt-septième rapport annuel

n°4513

Auteur(s) :
Journaux officiels
plus
 
Résumé

Au cours de l’année 2016, la Commission supérieure de codification a tenu quatre réunions plénières : trois ont donné lieu à un avis sur le code des pensions militaires d'invalidité et  des victimes de guerre ; la quatrième a été ...

Papier
10,00
 
Administration

Conseil d'Etat Rapport public 2017

Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2016

n°68

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
plus
 
Résumé

Le rapport annuel du Conseil d'État présente l’activité juridictionnelle et consultative de la juridiction administrative au cours de l'année 2016. Il rassemble les indicateurs d’activité en dates et chiffres clés et propose une sé...

Papier
12,00
 


Sécurité, justice et libertés en Europe

n°38

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
plus
 
Résumé

Si la sécurité intérieure européenne pose un ensemble de défis au regard des menaces et des risques, elle conduit aussi à s'interroger sur les rapports renouvelés entre la France et l'Europe en matière de sécurité. Peut-on parler ...

Papier
23,10
Numérique
PDF
14,99
 
 

Justice, droits fondamentaux

Le procès politique

XVe-XXe siècle

n°27

Auteur(s) :
Denis Salas
Association française pour l'histoire de la justice
plus
 
Résumé

Fait historique et tentation permanente, tel nous apparaît le procès politique. Nul régime politique n’y échappe. Nul ne peut affirmer qu’il n’en usera jamais. Dans cette perspective, jamais la défense du procès équitable n’aura e...

Papier
22,00
 
Tourisme, loisirs, sports - Défense, sécurité

JO 2024. La Préfecture de police dans les starting blocks

n°116

Auteur(s) :
Préfecture de Police de Paris
plus
 
Résumé

Dans la perspective de Paris accueillant les prochains Jeux Olympiques, la préfecture de police de Paris sera chargée de la sécurisation de cet événement et de la protection des populations. Ce numéro exceptionnel met en lumière l...

Papier
5,25
 


Justice, droits fondamentaux - Afrique - Amérique - Europe

Les traites négrières, XVIe-XIXe siècle

Réf. : C001830
Source : DP 8114 : Colonisation, Une autre histoire (Auteur : Romain Bertrand)

 


Défense, sécurité

Le 11-Septembre et ses conséquences à plusieurs échelles

Réf. : C001829
Source : DP 8113 : Des hommes et des risques. Menaces locales, menaces globales (Auteur : Magali Reghezza-Zitt)

 


Institutions - Entreprise, industrie - Tourisme, loisirs, sports

Le modèle nord-américain des ligues et des franchises

Réf. : C001827
Source : DP 8112 : Le sport. Une géographie mondialisée (Auteur : Jean-Pierre Augustin)

 
Vie politique

Dix-huitième rapport d'activité. CNCCFP. 2016

Auteur(s) :
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CCFP)
plus
 
Résumé

La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) est un des principaux acteurs du dispositif de surveillance des circuits financiers de la vie politique ; elle controle, d’une part, les compt...

Papier
9,00
 
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ...
  • 150
3000 résultats pour Droit, institutions