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2007

L'impact économique de la défense

Auteur(s) :
FELTZ Henri
FRANCE. Conseil économique et social
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2006

Réforme du régime des gages applicables aux véhicules automobiles

Auteur(s) :
MUSSO Jean-Pierre, JULLIEN Bernard
FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2006

Rapport relatif à l'exécution sur l'exercice 2005 de la loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure du 29 août 2002

Auteur(s) :
GOGUILLOT Gabriel, SUDON Franck, BATTESTI Jean-Pierre
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Contrôle général des armées
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2006

Le fonctionnement du Centre national des ponts de secours (CNPS)

Auteur(s) :
HOSSARD Claude, TIXIER Jacky
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2007

Rapport d'activité 2006 du Conseil économique et social

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil économique et social
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2007

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Auteur(s) :
FRANCE. Contrôle général des armées; FRANCE. Contrôle général économique et financier
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2006

La prévention des incendies d'habitation

Auteur(s) :
QUEFFELEC Christian, BUGEAU Jean-Pierre
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2007

Rapport annuel 2006 du Médiateur de la République

Auteur(s) :
DELEVOYE Jean-Paul
FRANCE. Médiateur de la République
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2007

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 1er rapport

Auteur(s) :
FRANCE. Haut comité d'évaluation de la condition militaire
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2006

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime

Auteur(s) :
GENEVOIS René, HAMON Jean-Yves, HAMON Jean-Marc
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale des services des affaires maritimes
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2006

Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2006

Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement

Auteur(s) :
SIMON-ROVETTO Marie-Françoise, DIQUET Jean-Claude
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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