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2006

Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Inspection générale de l'administration
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2006

Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement

Auteur(s) :
SIMON-ROVETTO Marie-Françoise, DIQUET Jean-Claude
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2006

Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS

Auteur(s) :
LINET Marcel, QUERE Françoise
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2006

La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du ministère de l'équipement

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2007

Rapport d'activité 2005 du Conseil national de la formation des élus locaux

Auteur(s) :
FRANCE. Conseil national de la formation des élus locaux
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2005

Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2005

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
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2006

Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation

Auteur(s) :
BARATIN François, DURAND Jean, GAROT Jean-Marc
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées; FRANCE. Conseil général des mines
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2006

Rapport sur la mise en place d'une agence des titres sécurisés : mission d'audit de modernisation

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale de l'administration; FRANCE. Inspection générale des affaires étrangères; FRANCE. Contrôle général économique et financier
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2006

La fonction paye de l'Etat : mission d'audit de modernisation

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des finances; FRANCE. Conseil général des technologies de l'information
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2006

L'exercice de la tutelle du ministère des affaires étrangères sur les opérateurs de la coopération culturelle et technique : mission d'audit de modernisation

Auteur(s) :
FRANCE. Inspection générale des affaires étrangères; FRANCE. Contrôle général économique et financier
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2006

Audit de modernisation des achats publics

Auteur(s) :
FRANCE. Direction générale pour la modernisation de l'Etat
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2006

L'identification des compétences et des besoins de compétences au ministère de l'équipement

Auteur(s) :
DENEGRE Jean
FRANCE. Conseil général des ponts et chaussées
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2007

Faut-il instituer un service civil obligatoire ?

Auteur(s) :
BEREAU Alain
FRANCE. Conseil d'analyse de la société
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2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions

Auteur(s) :
PLANCADE Jean-Pierre, GARRIAUD-MAYLAM Joëlle
FRANCE. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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2006

Rapport sur les fonctions de soutien et les opérateurs du MEDD

Auteur(s) :
ROUSSEL Pierre
FRANCE. Inspection générale de l'environnement
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