Finances-publiques

 
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632 résultats pour Économie, finances
 
Trier par  Date Titre
Finances publiques

Finances publiques

2è édition revue et augmentée

Auteur(s) :
André Roux
La Documentation française
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Résumé

Bien qu'elles soient fréquemment au cœur de l'actualité, les finances publiques sont souvent réputées inaccessibles en raison de leur caractère technique. Cette synthèse claire, précise et objective démontre le contraire. Au-delà...

 

Collectivités territoriales - Finances publiques

Solidarité et performance : Les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales

Auteur(s) :
Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi (nov 09)
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Résumé

Pour une nouvelle gouvernance des relations financières entre l'État et les collectivités locales dans la gestion des dépenses publiques

 
Finances publiques

Nomenclature des établissements publics de santé (Instruction M21)

Plans de comptes par nature listes des titres applicables au 1 er janvier 2007

Auteur(s) :
Direction générale des finances publiques
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Résumé

L'instruction M21 est applicable au 1er janvier 2007.

 
Finances publiques

Nomenclatures des départements (Instruction M52)

Plans de comptes par nature Liste des codes fonctionnels Liste des chapitres budgétaires

Auteur(s) :
Direction générale des finances publiques
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Résumé

L'instruction budgétaire et comptable M52 - mise à jour chaque année - permet aux élus locaux de déterminer rapidement les comptes d'imputation des dépenses et des recettes des départements.

 
Finances publiques

Pour une meilleure éducation financière : Enjeux et initiatives

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Résumé

Première étude d'envergure à traiter de l'éducation financière au niveau international, ce rapport recense et analyse l'ensemble des enquêtes réalisées sur la culture financière dans les pays membres.

 
Finances publiques

Les finances des communes de plus de 10 000 habitants en 2004

Auteur(s) :
Direction générale des collectivités locales (DGCL)
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Résumé

Ce document fournit des valeurs de référence pour l'analyse des comptes communaux 2004 et comporte les 11 ratios devant figurer dans les annexes à joindre aux documents budgétaires en application de l'article L. 2313-1 du code gé...

 
Finances publiques

Rompre avec la facilité de la dette publique

Pour des finances publiques au service de notre croissance économique et de notre cohésion sociale - Rapport Pébereau

Auteur(s) :
Michel Pébereau
Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi (nov 09)
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Résumé

La situation financière de la France est très préoccupante. En 25 ans, la dette des administrations publiques a été multipliée par 5, pour atteindre désormais plus de 1 100 milliards d'euros. Le rapport de la Commission sur la det...

Papier
8,00
 

General Government Accounts - Volume IV 1993-2004
Ouvrage
Fonction publique - Finances publiques

General Government Accounts - Volume IV 1993-2004

Comptes des administrations publiques - Edition 2005

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
Résumé

La publication annuelle Comptes nationaux des pays de l'OCDE : Comptes des administrations publiques est consacrée aux finances publiques et basée sur le Système de Comptabilité Nationale 1993 (SCN 1993). La publication comprend d...

 
Garantir le développement ?
Ouvrage
Finances publiques

Garantir le développement ?

L'impact des garanties financières

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
Résumé

Cet ouvrage évalue la pertinence et l’utilité des garanties accordées aux acteurs publics et privés de pays en développement, en particulier pour le financement de projets de développement. A la différence des garanties de crédit à...

 
Tendances des impôts sur la consommation
Ouvrage
Finances publiques

Tendances des impôts sur la consommation

TVA/TPS et droits d'accise : Taux, tendances et questions d'administration

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
Résumé

Le lecteur trouvera dans cette publication des informations sur les taux de la TVA et des droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Elle traite d’un certain nombre de sujets dans le domaine des impôts indirects, notamment e...

 
OECD Tax Statistics  Volumes I et II
Ouvrage
Emploi, chômage - Finances publiques

OECD Tax Statistics Volumes I et II

Statistiques fiscales de l'OCDE Volumes I et II - Edition 2004

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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La démarche de performance
Ouvrage
Administration - Administration - Finances publiques

La démarche de performance

Stratégie, objectifs, indicateurs Guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001

Auteur(s) :
Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi (nov 09)
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Résumé

La réforme budgétaire décidée par la loi organique du 1er août 2001 a pour ambition de faire passer l'Etat d'une logique de moyens à une logique de résultats. Chaque année, à partir du budget pour 2006, le Parlement votera le b...

 
Danemark. Les enseignements de PISA 2000
Ouvrage
Enseignement - Finances publiques

Danemark. Les enseignements de PISA 2000

Examens des politiques nationales d'éducation

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
Résumé

Cette étude a été effectuée selon une approche expérimentale consistant à associer l’analyse des données de PISA et le processus d’examen par les pairs mis en œuvre à l’OCDE, afin de dégager des travaux de PISA des enseignements u...

 
Revenue Statistics 1965-2003. Special Feature : Accrual Reporting in Revenue Statistics 1965-2003
Ouvrage
Finances publiques

Revenue Statistics 1965-2003. Special Feature : Accrual Reporting in Revenue Statistics 1965-2003

Statistiques des recettes publiques. Etude spéciale : enregistrement en droits constatés dans les statistiques des recettes publiques 2004

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Résumé

Publiées annuellement, les Statistiques des recettes publiques fournissent des données statistiques détaillées sur les recettes fiscales, les cotisations de sécurité sociale et les autres recettes perçues par les pouvoirs publics ...

 
Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune- Volume I et II - Mise à jour 2003
Ouvrage
Finances publiques

Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune- Volume I et II - Mise à jour 2003

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Ageing and Employment Policies - United Kingdom
Ouvrage
Finances publiques - Emploi, chômage

Ageing and Employment Policies - United Kingdom

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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finances (Les) des communes de plus de 10 000 habitants 2002 (Cédérom inclus)
Ouvrage
Finances publiques

finances (Les) des communes de plus de 10 000 habitants 2002 (Cédérom inclus)

Auteur(s) :
Direction générale des collectivités locales (DGCL)
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Résumé

Ce document décrit les ratios financiers destinés aux élus locaux, aux fonctionnaires territoriaux et à toute personne intéressée par les finances locales.
Elaboré à partir des comptes administratifs 2002 des communes de plus d...

 
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