Finances-publiques

 
563 résultats pour Économie, finances
 
Trier par  Date | Titre
Collectivités territoriales - Finances publiques

Instruction M52 - Nomenclature des départements

Auteur(s) :
Direction générale des finances publiques
plus
 
Résumé

Après plusieurs années d'expérimentation, la modernisation de la comptabilité départementale s'est traduite par la généralisation de l'instruction budgétaire et comptable M52 au 1er janvier 2004, instruction mise à jour chaque ann...

-5%
Papier
5,00
4,75
En stock

ou 

 
Finances publiques

Consumption Tax Trends 2010

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
45,00
42,75
En stock

ou 

 
Finances publiques

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Aruba 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : Belgique 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : The Bahamas 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Canada 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Germany 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Taxing Wages 2010

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
Résumé

Taxing Wages provides information on income tax paid by workers and on social security contributions levied upon employees and their employers in OECD countries. In addition, this annual publication specificies family benefits pa...

-5%
Papier
150,00
142,50
En stock

ou 

 
Collectivités territoriales - Finances publiques

M21 - Nomenclature des établissements publics de santé (édition 2011)

Plans de comptes par nature. Liste des titres. Applicables au 1er janvier 2011 - Instruction M21

Auteur(s) :
Direction générale des finances publiques
plus
 
Résumé

Cette mise à jour de 2011 tient compte des dernières évolutions du contexte législatif et réglementaire (arrêté du 21 décembre 2010 portant modification de l'arrêté du 17 octobre 2007).
Il s'articule autour de 7 classes de compte...

-5%
Papier
7,01
6,66
En stock

ou 

 
Finances publiques

Résultats et gestion budgétaire de l'Etat - exercice 2010

mai 2011

Auteur(s) :
Cour des comptes
plus
 
Résumé

Dans le cadre du contrôle de l'exécution des lois de finances, prévu par le législateur, la Cour des compte établit un rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'État qui analyse les résultats de
l'exercice de l'anné...

-5%
Papier
15,00
14,25
En stock

ou 

 
Finances publiques

Les institutions sociales du personnel des industries électriques et gazières

Une réforme de façade, une situation aggravée - Mai 2011

Auteur(s) :
Cour des comptes
plus
 
Résumé

Ce rapport est consacré au suivi des précédentes recommandations formulées par la Cour, en avril 2007, dans son rapport public thématique sur les institutions sociales du personnel des industries électriques et gazières. Héritièr...

-5%
Papier
15,00
14,25
En stock

ou 

 
Finances publiques

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Italy 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Review Report : Isle of Man 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Certification des comptes de l'Etat - exercice 2010

Mai 2011

Auteur(s) :
Cour des comptes
plus
 
Résumé

Conformément à la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF), la Cour des comptes a rendu public son rapport sur la certification des comptes de l'État de 2010, ainsi que les résultats et la gestion budgétaire de l'exerci...

-5%
Papier
11,00
10,45
En stock

ou 

 
Finances publiques

La Convention multilatérale concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale

Amendée par le protocole de 2010

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
32,00
30,40
indisponible
 
Finances publiques

Forum mondial sur la transparence et l'échange de renseignements à des fins fiscales : France 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : The Philippines 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : Singapore 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Reviews : New Zealand 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
Finances publiques

Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes Peer Review Report : Switzerland 2011

Auteur(s) :
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
plus
 
-5%
Papier
36,00
34,20
En stock

ou 

 
563 résultats pour Économie, finances