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2005

Gagner en compétences pour gagner en compétitivité : étude sur les pratiques de VAE dans les entreprises industrielles et de services à l'industrie

Auteur(s) :
PETTE Xavier, DEVIN Charlotte
FRANCE. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Direction générale des entreprises
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2005

Une ambition : la participation pour tous.

Auteur(s) :
CORNUT GENTILLE François, GODFRAIN Jacques
FRANCE. Premier ministre
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2005

Rapport sur "les coûts de sortie"

Auteur(s) :
NASSE Philippe
FRANCE. Ministère de l'industrie
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2005

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003

Auteur(s) :
FRANCE. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie; FRANCE. Ministère du budget et de la réforme de l'Etat
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2005

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire

Auteur(s) :
DU LUART Roland
FRANCE. Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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2005

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Réussir la LOLF, clé d'une gestion publique responsable et efficace

Auteur(s) :
LAMBERT Alain, MIGAUD Didier
FRANCE. Ministère du budget et de la réforme budgétaire
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2005

Rapport public 2004 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Auteur(s) :
BAIETTO-BESSON Sabine, BOUTIN Jacqueline
FRANCE. Mission interministérielle d'inspection du logement social
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2005

Les aides à la création d'entreprises innovantes à partir de la recherche publique : bilan des dispositifs et analyse des entreprises concernées

Auteur(s) :
BILLON Alain, DUPONT Jean-Loup, HAUDEBOURG Jacques
FRANCE. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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2005

Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux

Auteur(s) :
LAIGNEL André, BOURDIN Joël
FRANCE. Observatoire des finances locales
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2005

Rapport du groupe de travail sur la transposition de la directive concernant les offres publiques d'acquisition

Auteur(s) :
LEPETIT Jean-François
FRANCE. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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2005

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Auteur(s) :
BRETON Thierry, COPE Jean-François
FRANCE. Premier ministre
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2005

Rapport du médiateur du service universel postal - 2004

Auteur(s) :
PETEL Yann
FRANCE. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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