-
Accueil
-
Culture,
communication -
Droit,
institutions -
Économie,
finances -
Enseignement,
travail -
Europe,
international -
Préparation
aux concours - Société
-
Territoire,
environnement
Économie, finances - La documentation française - La documentation Française
Mon panier
0 produit(s)
Livraison gratuite en France métropolitaine
Économie, finances
2011
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs
Titre de couverture : "Droits des consommateurs : conforter les acquis et prévoir de nouvelles avancées pour une protection renforcée"
Consulter2011
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés
Consulter2011
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la vacance des locaux commerciaux et les moyens d'y remédier
Consulter2011
Rapport au Ministre sur la répercussion à la pompe de la baisse du prix du baril de pétrole brut intervenue début mai 2011
Consulter2011
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les grands projets d'usines de traitement du nickel en Nouvelle-Calédonie
Titre de couverture : "Nickel en Nouvelle-Calédonie : tirer les leçons d'une défiscalisation réussie"
Consulter2011
La simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi
Une consultation publique sur la simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi a été lancée. Vous pouvez envoyer vos observations à l'adresse suivante : rapportwarsmann.dgcis@finances.gouv.fr
Consulter2011
Comité chargé de préfigurer la création d'un registre national des crédits aux particuliers - Rapport au Gouvernement et au Parlement
Consulter2010
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'urbanisme commercial en Allemagne, un exemple intéressant de volontarisme politique
Titre de couverture : "L'Allemagne, le pari de l'intelligence territoriale partagée"
Consulter2010
Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7, alinéa 1, du Règlement, sur la mise en application de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer
Consulter2009
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune, sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer
Consulter2010
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'éventuelle introduction de l'euro dans les collectivités territoriales d'outre-mer françaises du Pacifique
Titre de couverture : "Quel avenir monétaire pour les collectivités françaises du Pacifique ?"
Consulter© La Documentation française
Plan du site
Partenariat France TV Education
Un partenariat annuel permet aux élèves, parents et enseignants de découvrir les contenus riches des éditions La Documentation française et de Vie-publique.fr.
Partenariat ENA - Etudes Européennes
Un cycle de petits-déjeuners européens organisés par la revue des études européennes de l'ENA avec la collection Réflexe Europe et sa série Débats de La Documentation française.
Partenariat conférence des grandes écoles
Une présence mensuelle des publications de La Documentation française, dans la newsletter Grand Angle de la CGE adressée à l'ensemble des directeurs des grandes écoles et au corps professoral.