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Trier par  Date Titre
Politiques sociales - Travail, droit du travail

Handicap, âge et dépendance : quelles populations ?

Revue française des affaires sociales n°4

Auteur(s) :
Yara Makdessi
Jean-Luc Outin
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
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Résumé

Les douze articles sélectionnés sont regroupés ici en deux catégories qui concernent aussi bien le handicap que le vieillissement : « les fondements des droits et les catégories d’action publique » ; « les interventions en acte ». ...

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Travail, droit du travail

Maisons d'étudiants

n°3266

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993.

Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre :
- d'une part, les personnes morales et les pe...

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Emploi, chômage - Politiques sociales

Etudes, galères et réussites

Conditions de vie et parcours à l’université

Auteur(s) :
Séverine Landrier
Philippe Cordazzo
Christine Guégnard
Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
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Résumé

Que sait-on aujourd’hui de l’influence des rythmes universitaires, des ressources financières, des modalités de décohabitation, de l’effet d'un site délocalisé ou encore d’une activité salariée sur la réussite des étudiants ? Ce l...

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Histoire - Enseignement

Visites scolaires, histoire et citoyenneté

Les expositions du centenaire de la Grande Guerre

Auteur(s) :
Sylvain Antichan
Sarah Gensburger
Jeanne Teboul
Gwendoline Torterat
Ministère de la Culture et de la Communication
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Résumé

A partir d’une enquête menée sur six expositions sur la guerre de 1914-1918, présentées à Paris et en régions, les auteurs de cet ouvrage tentent de comprendre ce que les élèves retirent de leur visite. Ils en ont dégagé plusieurs...

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Travail, droit du travail

L'accord : mode de régulation du social

Un colloque du Conseil d'État : 13 novembre 2015

n°20

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

Un ouvrage documenté pour tous ceux qui s’interrogent sur la place et le rôle de l’accord collectif dans les domaines du travail, de l’emploi, de la sécurité sociale et de la santé.

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Travail, droit du travail

Fleuristes, vente et services des animaux familiers

n°3010

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application :

Les dispositions de la présente conven...

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Fleuristes, vente et services des animaux familiers

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1978 - 17e édition - septembre 2016

n°3010

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application :

Les dispositions de la présente conven...

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Emploi, chômage

Travail et emploi

La discrimination syndicale en question : la situation en France

n°145

Auteur(s) :
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
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Travail, droit du travail

Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile

n°3381

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Texte de base : convention collective nationale du 21 mai 2010, étendue par arrêté du 23 décembre 2011

Champ d'application :

La présente convention collective s'applique aux rapports entre employeurs et salariés, sur le territoir...

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Travail, droit du travail

Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

n°3051

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Texte de base :
Convention collective nationale du 5 juin 1970, mise à jour par avenant du 31 janvier 2014, étendue par arrêté du 26 juin 2014

Champ d'application :
Dernière modification: Modifié par Accord du 6 avril 1990 en vigueur...

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Travail, droit du travail

Entreprises de la publicité et assimilées

n°3073

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 22 avril 1955, étendue par arrêté du 29 juillet 1955

Champ d'application :

Dernière modification: Modifié par additif du 14 mars 1975 étendu par arrêté du 17 juillet 1975 JORF 21 a...

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