Travail-droit-du-travail

 
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[Organismes de tourisme]
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Organismes de tourisme

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1909 - 13e édition - - Brochure n° : 3175

n°3175

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Journaux officiels
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[Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE)]
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Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE)

Convention collective nationale étendue - IDCC : 43 - 20e édition - - Brochure n° : 3100

n°3100

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Journaux officiels
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[Travaux publics : Etam]
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Travaux publics : Etam

Convention collective nationale étendue - IDCC : 2614 - 3e édition - - Brochure n° : 3005-III

n°3005-III

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Journaux officiels
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[Imprimeries de labeur et industries graphiques]
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Imprimeries de labeur et industries graphiques

Convention collective nationale étendue - IDCC : 184 - 12e édition - avril 2017 - Brochure n° : 3138

n°3138

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Journaux officiels
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[Immobilier]
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Immobilier

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1527 - 24e édition - - Brochure n° : 3090

n°3090

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Texte de base :

Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers... (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembr...

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[Bricolage]
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Bricolage

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1606 - 14e édition - avril 2017 - Brochure n° : 3232

n°3232

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Travail, droit du travail

Demain, quel travail ?

n°398

Auteur(s) :
La Documentation française
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Quels impacts la mutation numérique va-t-elle avoir sur travail et les conditions de travail ?

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Travail, droit du travail

Caoutchouc

n°3046

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 6 mars 1953, actualisée le 19 décembre 2013. Étendue par arrêté du 29 mai 1969, mise à jour par accord du 19 décembre 2013, étendu par arrêté du 8 janvier 2016.

Champ d'applicati...

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Travail, droit du travail

Négoce de l'ameublement

n°3056

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Texte de base :

Convention collective nationale du négoce de l'ameublement du 31 mai 1995.

Champ d'application :

Le présent accord règle désormais sur l'ensemble du territoire national, dont les DOM, les rapports entre employeurs ...

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Travail, droit du travail

Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)

n°3117

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Texte de base :
Convention collective nationale étendue du 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978

Texte d'application :

Sont soumises à la présente convention collective les entreprises dont l'activité principale consiste...

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Restauration rapide

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1501 - 10e édition - Janvier 2017 - Brochure n° : 3245

n°3245

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Journaux officiels
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Texte de base :

Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrê...

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Travail, droit du travail

Sociétés d'assistance

n°3279

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Texte de base :


Convention collective nationale du 13 avril 1944, étendue par arrêté du 8 février 1995,

 

Champ d'application :

A. - Les entreprises - ou établissements - françaises ou étrangères établies en métropole ou dans les ...

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