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Travail, droit du travail

Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)

n°3117

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texe de base :
Convention collective nationale étendue du 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978

Texte d'application :

Sont soumises à la présente convention collective les entreprises dont l'activité principale consiste à...

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Travail, droit du travail

Sociétés d'assistance

n°3279

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 13 avril 1944, étendue par arrêté du 8 février 1995,

Champ d'application :
A. - Les entreprises - ou établissements - françaises ou étrangères établies en métropole ou dans les dépa...

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Restauration rapide

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1501 - 10e édition - Janvier 2017

n°3245

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993.

Champ d'application :
La présente convention colle...

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Travail, droit du travail

Restauration rapide

n°3245

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988, élargie au secteur de la restauration livrée, par arrêté du 7 décembre 1993.

Champ d'application :
La présente convention colle...

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Travail, droit du travail - Politiques sociales

Guide des aides aux enfants handicapés

2e édition

Auteur(s) :
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Résumé

Un accès facile aux aides et dispositifs existants.

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Politiques sociales - Travail, droit du travail

Handicap, âge et dépendance : quelles populations ?

Revue française des affaires sociales n°4

Auteur(s) :
Yara Makdessi
Jean-Luc Outin
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
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Résumé

Les douze articles sélectionnés sont regroupés ici en deux catégories qui concernent aussi bien le handicap que le vieillissement : « les fondements des droits et les catégories d’action publique » ; « les interventions en acte ». ...

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Travail, droit du travail

Maisons d'étudiants

n°3266

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993.

Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre :
- d'une part, les personnes morales et les pe...

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Travail, droit du travail

L'accord : mode de régulation du social

Un colloque du Conseil d'État : 13 novembre 2015

n°20

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

Un ouvrage documenté pour tous ceux qui s’interrogent sur la place et le rôle de l’accord collectif dans les domaines du travail, de l’emploi, de la sécurité sociale et de la santé.

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Travail, droit du travail

Fleuristes, vente et services des animaux familiers

n°3010

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application :

Les dispositions de la présente conven...

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Fleuristes, vente et services des animaux familiers

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1978 - 17e édition - septembre 2016

n°3010

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application :

Les dispositions de la présente conven...

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Travail, droit du travail

Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile

n°3381

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base : convention collective nationale du 21 mai 2010, étendue par arrêté du 23 décembre 2011

Champ d'application :

La présente convention collective s'applique aux rapports entre employeurs et salariés, sur le territoir...

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Travail, droit du travail

Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

n°3051

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 5 juin 1970, mise à jour par avenant du 31 janvier 2014, étendue par arrêté du 26 juin 2014

Champ d'application :
Dernière modification: Modifié par Accord du 6 avril 1990 en vigueur...

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