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Travail, droit du travail

Imprimeries de labeur et industries graphiques

n°3138

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956. Etendue par arrêté du 22 novembre 1956 JONC 15 décembre 1956.
Champ d'appli...

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Travail, droit du travail

Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager

n°3076

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager du 26 novembre 1992. Etendue par arrêté du 9 mars 1993 JORF 19 mars 1993.
Champ d'application :
...

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Sport
Convention collective Agrandir l'image
Travail, droit du travail

Sport

n°3328

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006

Champ d'application :

La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relations ...

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Travail, droit du travail

Bricolage

n°3232

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992

Champ d'application :
La présente convention réglera les rapports entre, d'une part :
les entreprises ayant une surface minimale...

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Travail, droit du travail

Demain, quel travail ?

n°398

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Quels impacts la mutation numérique va-t-elle avoir sur travail et les conditions de travail ?

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Travail, droit du travail

Caoutchouc

n°3046

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du 6 mars 1953, actualisée le 19 décembre 2013. Étendue par arrêté du 29 mai 1969, mise à jour par accord du 19 décembre 2013, étendu par arrêté du 8 janvier 2016.

Champ d'applicati...

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Travail, droit du travail

Négoce de l'ameublement

n°3056

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale du négoce de l'ameublement du 31 mai 1995.

Champ d'application :

Le présent accord règle désormais sur l'ensemble du territoire national, dont les DOM, les rapports entre employeurs ...

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Travail, droit du travail

Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)

n°3117

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale étendue du 19 mars 1976, étendue par arrêté du 21 juin 1978

Texte d'application :

Sont soumises à la présente convention collective les entreprises dont l'activité principale consiste...

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