Travail-droit-du-travail

 
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Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers
Convention collective
Travail, droit du travail

Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers

n°3101

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979. Mise à jour par avenant n° 114 du 10 juillet 2006, étendu par arrêté du 5 juin 2007.

Champ d'application :
La présente conventio...

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Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers
Convention collective
Travail, droit du travail

Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers

n°3101

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979. Mise à jour par avenant n° 114 du 10 juillet 2006, étendu par arrêté du 5 juin 2007.

Champ d'application :
La présente conventio...

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Travail, droit du travail

Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers

n°3101

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979. Mise à jour par avenant n° 114 du 10 juillet 2006, étendu par arrêté du 5 juin 2007.

Champ d'application :
La présente conventio...

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Travail, droit du travail

Organismes de formation

n°3249

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989

Champ d’application :
La présente convention collective règle, sur l'ensemble du territoire national, les rapports entre les employe...

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Travail, droit du travail

Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances

n°3110

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002

Champ d'application :
La convention collective nationale du travail a pour objet de régler les rapports entre :
D'une part,
Les ...

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Métallurgie

Accords nationaux - 18ème édition - juillet 2015 - Brochure n° : 3109

n°3109

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Dans cette convention éditée par les Journaux officiels, vous retrouverez les accords nationaux issus de négociations sur des points particuliers. La convention collective traite de l’ensemble des conditions d’emploi, de travail e...

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Commerces de gros

Convention collective nationale étendue - IDCC : 573 - 28ème édition - juillet 2015 - Brochure n° : 3044

n°3044

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Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972. Mise à jour par accord du 27 septembre 1984, étendu par arrêté du 4 février 1985

Champ d'application :

Article 1er (1)

En vigueur é...

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Espaces de loisirs, d'attractions et culturels

Convention collective nationle étendue - IDCC 1790 - 7ème édition - mai 2015 - Brochure n° : 3275

n°3275

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Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale du 5 janvier 1994, étendue par arrêté du 25 juillet 1994

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Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1747 - 14ème édition - novembre 2015 - Brochure n° : 3102

n°3102

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n° 10 du 11 octobre 2011, étendue par arrêté du 19 décembre 2012.

Champ d'applica...

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Hôtels, cafés, restaurants

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1979 - 10ème édition - janvier 2016 - Brochure n° : 3292

n°3292

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997

Champ d'application :

La présente convention collective est une convention collective natio...

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