Travail-droit-du-travail

 
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Travail, droit du travail

Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances

n°3110

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002

Champ d'application :
La convention collective nationale du travail a pour objet de régler les rapports entre :
D'une part,
Les ...

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Métallurgie

Accords nationaux - 18ème édition - juillet 2015 - Brochure n° : 3109

n°3109

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Dans cette convention éditée par les Journaux officiels, vous retrouverez les accords nationaux issus de négociations sur des points particuliers. La convention collective traite de l’ensemble des conditions d’emploi, de travail e...

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Commerces de gros

Convention collective nationale étendue - IDCC : 573 - 28ème édition - juillet 2015 - Brochure n° : 3044

n°3044

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972. Mise à jour par accord du 27 septembre 1984, étendu par arrêté du 4 février 1985

Champ d'application :

Article 1er (1)

En vigueur é...

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Espaces de loisirs, d'attractions et culturels

Convention collective nationle étendue - IDCC 1790 - 7ème édition - mai 2015 - Brochure n° : 3275

n°3275

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale du 5 janvier 1994, étendue par arrêté du 25 juillet 1994

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Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1747 - 14ème édition - novembre 2015 - Brochure n° : 3102

n°3102

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n° 10 du 11 octobre 2011, étendue par arrêté du 19 décembre 2012.

Champ d'applica...

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Hôtels, cafés, restaurants

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1979 - 10ème édition - janvier 2016 - Brochure n° : 3292

n°3292

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997

Champ d'application :

La présente convention collective est une convention collective natio...

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Industrie textile

Convention collective nationale étendue - IDCC : 18 - 11ème édition - septembre 2015 - Brochure n° : 3106

n°3106

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 1er février 1951, étendue par arrêté du 17 décembre 1951

Champ d'application :

La présente convention conclue entre :
- d'une part, l'union des industries textiles ;
- d'autre part, ...

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Sociétés financières

Convention collective nationale non étendue - IDCC : 478 - 8ème édition - novembre 2015

n°3059

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 22 novembre 1968, (mise à jour du 3 juillet 2003).

L'Association française des sociétés financières (ASF) est l'organisme regroupant les entreprises délivrant des services financie...

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Professions de la photographie

Convention collective nationale étendue - IDCC : 3168 - 10ème édition - novembre 2015

n°3150

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 13 février 2013, étendue par arrêté du 21 juillet 2015.

Champ d'application :

La présente convention régit sur l'ensemble du territoire national, y compris dans les départements d'...

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Transports routiers et activités auxilaires du transport

Convention collective nationale étendue - IDCC : 16 - 21ème édition - septembre 2015

n°3085

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 21 décembre 1950, étendue par arrêté du 1er février 1955

Champ d'application :

  • 1.1. Principe

La présente convention et les accords qui y sont annexés règlent les rapports entre l...

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