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667 résultats pour Enseignement, travail
 
Trier par  Date Titre

Travail, droit du travail

Entreprises de vente à distance

n°3333

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale du 6 février 2001, étendue par arrêté du 10 avril 2002.

Champ d'application : La présente convention collective ainsi que ses avenants et annexes
sont conclus en application de la loi du 13 novembre ...

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Travail, droit du travail

Maîtriser les risques professionnels

- 2e édition

Auteur(s) :
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Résumé

Maîtriser les risques professionnels, c'est avant tout mettre en place un environnement de travail sécurisé. L'enjeu : garantir le bien-être des salariés et créer un cadre favorable au développement de la performance de l'entrepri...

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Travail, droit du travail

Entreprises de travail temporaire

n°3212

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Accords nationaux
Concerne : le personnel intérimaire et permanent.
Cette brochure contient des accords collectifs nationaux en 2 parties (voir ci-après)
Ce n'est pas une convention collective

Champ d'application :
1. Personnel inté...

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Travail, droit du travail

Entreprises de la publicité et assimilées

n°3073

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

16e édition - Décembre 2011

Texte de base :
Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées du 2 avril 1955, étendue par arrêté du 29 juillet 1955

Objet de la convention :
La présente convention nationa...

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Travail, droit du travail

Personnel sédentaire des entreprises de navigation

n°3216

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 14 septembre 2010, étendue par arrêté du 28 novembre 2011

Champ d'application :
La présente convention collective est applicable aux salariés sédentaires des entreprises établies en...

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Travail, droit du travail

Négoce de l'ameublement

n°3056

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

12e édition - Novembre 2011

Texte de base :
Convention collective nationale du 31 mai 1995, étendue par arrêté du 15 juillet 2002.

Champ d'application :
Le présent accord règle désormais sur l‘ensemble du territoire national, dont l...

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Travail, droit du travail

Bâtiment région Ile de France

n°3032

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

18e édition - août 2011

Conventions collectives reprises dans la brochure n° 3032

Texte de base :
Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région parisienne du 28 juin 1993. Etendue par arrêté du 9 décembre 19...

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Travail, droit du travail - Travail, droit du travail

Etablissements et services pour personnes inadaptées et handicapées - Médecins spécialistes qualifiés

n°3116

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale non étendue du 15 mars 1966 (IDCC : 413), avec les protocoles d’accord et avenants jusqu‘au 1er juin 2010. 10e édition. – Août 2011

 

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Travail, droit du travail

Pôle Emploi

n°3367

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale du 21 novembre 2009, agréée par arrêté du 21 décembre 2009, étendue par arrêté du 19 février 2010

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Travail, droit du travail

Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

n°3051

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale du 5 juin 1970, étendue par arrêté du 27 septembre 1973

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Travail, droit du travail - Emploi, chômage

Le travail et l'emploi dans vingt ans

Rapport du groupe de travail présidé par Odile Quintin

n°38

Auteur(s) :
Centre d'analyse stratégique
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Résumé

Au delà des interrogations sur le nombre de création d’emplois ou le niveau de chômage dans vingt ans, l’étude révèle que c’est la nature même du travail qui aura radicalement changé sous l’effet  d’évolutions sociétales et techno...

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Travail, droit du travail

Les congés du salarié

- 4e édition

Auteur(s) :
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Résumé

Cette nouvelle édition, entièrement à jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, et notamment de la loi « visant à créer une allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie », intègre les no...

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Travail, droit du travail

Sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre

n°3026

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Travail, droit du travail

Industries métallurgiques (OETAM) - Région parisienne

n°3126

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective régionale du 16 juillet 1954, étendue par arrêté du 11 août 1965, mise à jour par accord du 13 juillet 1973, étendue par arrête du 10 décembre 1979

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