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Trier par  Date Titre

Travail, droit du travail

Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie

n°3102

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n° 10 du 11 octobre 2011, étendue par arrêté du 19 décembre 2012.

Champ d'applica...

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20,00
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Travail, droit du travail

Gardiens, concierges et employés d'immeubles

n°3144

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981. Mise à jour le 27 avril 2009, étendue par arrêté du 24 décembre 2009.

Champ d'application :
La présente convention, conclue en...

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14,00
Numérique
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Travail, droit du travail

Réseaux de transports publics urbains de voyageurs

n°3099

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 11 avril 1986, étendue par arrêté du 25 janvier 1993.

Champ d’application :

La présente convention intitulée Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbai...

Papier
16,00
Numérique
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Travail, droit du travail

Transports routiers et activités auxiliaires du transport

n°3085

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 21 décembre 1950, étendue par arrêté du 1er février 1955

Champ d'application :

  • 1.1. Principe

La présente convention et les accords qui y sont annexés règlent les rapports entre l...

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29,00
Numérique
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Numérique
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Travail, droit du travail

Industrie textile

n°3106

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 1er février 1951, étendue par arrêté du 17 décembre 1951

Champ d'application :

La présente convention conclue entre :
- d'une part, l'union des industries textiles ;
- d'autre part, ...

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25,00
Numérique
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Travail, droit du travail

Handicap et emploi

Droits et dispositifs

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Résumé

Le guide de référence pour l'employeur et la personne handicapée. A jour des dernières dispositions législatives et réglementaires.

Papier
15,00
 

Travail, droit du travail

Entreprises de prévention et de sécurité

n°3196

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 15 février 1985, étendue par arrêté du 25 juillet 1985.

Champ d'application :

La présente convention collective, ses annexes et ses avenants, conclue conformément aux dispositions ...

Papier
20,00
Numérique
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Politiques sociales - Travail, droit du travail

Aidant familial : votre guide pratique

- 5e édition

Auteur(s) :
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
plus
 
Résumé

Les personnes de tous âges confrontées à la maladie, à l’invalidité, au handicap ou à la dépendance peuvent continuer à vivre chez elles, grâce à la solidarité nationale, aux professionnels des services et surtout aux aidants fami...

 

Travail, droit du travail

Commerces de gros

n°3044

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972. Mise à jour par accord du 27 septembre 1984, étendu par arrêté du 4 février 1985

Champ d'application :

Article 1er (1)

En vigueur é...

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18,00
Numérique
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Travail, droit du travail

Métallurgie

n°3109

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Dans cette convention éditée par les Journaux officiels, vous retrouverez les accords nationaux issus de négociations sur des points particuliers. La convention collective traite de l’ensemble des conditions d’emploi, de travail e...

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25,00
Numérique
EPUB
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Travail, droit du travail

Ports et manutention

n°3375

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 15 avril 2011, étendue par arrêté du 6 août 2012

Champ d'application :
Les dispositions de la convention collective nationale portuaire unifiée ports et manutention s'appliquent aux...

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Travail, droit du travail

Pharmacie d'officine

n°3052

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 3 décembre 1997, étendue par arrêté du 13 août 1998

Champ d'application :
La présente convention collective nationale règle sur le territoire national tant métropolitain que dans le...

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Travail, droit du travail

Espaces de loisirs, d'attractions et culturels

n°3275

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale du 5 janvier 1994, étendue par arrêté du 25 juillet 1994

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17,00
Numérique
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Travail, droit du travail

Négoce des matériaux de construction

n°3154

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale des ouvriers du négoce des matériaux de construction du 17 juin 1965, mise à jour par avenant n° 38 du 22 avril 1983 (IDCC : 398), étendue par arrêtés d'extension des 12 avril 1972 et 4 novembre 198...

Papier
19,00
 

Travail, droit du travail

Industries de produits alimentaires élaborés

n°3127

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale du 17 janvier 1952, mise à jour par avenant n° 70 du 17 décembre 2004, étendue par arrêté du 27 juillet 2005

Papier
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Formation professionnelle - Travail, droit du travail

Formation professionnelle

Guide pratique - Edition 2015

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Résumé

La formation professionnelle connaît un profond remaniement, destiné à donner plus d’autonomie aux salariés et aux demandeurs d’emploi dans le choix de leur évolution, et à favoriser ceux qui ont peu accès à la formation continue....

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Travail, droit du travail - Entreprise, industrie

Stages en entreprise

- 6e édition actualisée

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Résumé

Le droit au quotidien, accessible à tous

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Travail, droit du travail

Fabrication de l'ameublement

n°3155

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement du 14 janvier 1986. Etendue par arrêté du 28 mai 1986 (JORF du 22 juin 1986).

Champ d'application :
Article 1er
En vigueur étendu

La présente conv...

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Travail, droit du travail

Industries de fabrication mécanique du verre

n°3079

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base:

Convention collective nationale du 8 juin 1972, étendue par arrêté du 10 mai 1973

Champ d'application  :

Les employeurs s'engagent à respecter les dispositions suivantes :

1. La garantie de la liberté collective de ...

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Travail, droit du travail

Maintenance, distribution et location de matériels (agricoles, travaux publics, bâtiment, manutention, motoculture de plaisance, activités connexes)

n°3131

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 23 avril 2012, étendue par arrêté du 23 octobre 2013

 

Champ d'application :

La convention collective nationale s'applique aux entreprises dont l'activité économique réelle,
exclusi...

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