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713 résultats pour Enseignement, travail
 
Trier par  Date Titre

Travail, droit du travail

Equipements thermiques

n°3042

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

9e édition - Août 2013

Textes de base :
IDCC : 998 - Exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique (ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise)
Convention collective nationale du 7 février 1979 étendue par ...

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Travail, droit du travail

Vétérinaires praticiens salariés

n°3332

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 31 janvier 2006, étendue par arrêté du 31 mai 2006.

Champ d'application :

La présente convention collective nationale, comprenant également les vétérinaires à domicile et les centres...

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Travail, droit du travail

Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager

n°3076

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

21e édition - mars 2013

Texte de base :
Convention collective nationale du 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993

Champ d'application :
La présente convention, conclue conformément aux dispositions des articles L. 2261-...

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Travail, droit du travail

Bâtiment (ouvriers) Entreprises occupant plus de 10 salariés

n°3258

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

10e édition - mars 2013

Texte de base :
Convention collective nationale du 8 octobre 1990, étendue par arrêté du 8 février 1991
Champ d’application :

La présente convention collective règle en France métropolitaine, à l'exclusion de...

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Travail, droit du travail

Confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants et détaillants-fabricants)

n°3224

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 2 octobre 1984

Champ d'application :
La présente convention, ses annexes et avenants régissent sur l'ensemble du territoire métropolitain, y ...

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Travail, droit du travail

Cabinets dentaires

n°3255

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 17 janvier 1992, étendue par arrêté du 2 avril 1992
Champ d'application :
Dernière modification: Modifié par accord du 5 décembre 2003 (BOCC n° 2004-1, étendu par arrêté du 6 février...

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Travail, droit du travail

Exploitation cinématographique

n°3097

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 19 juillet 1984, étendue par arrêté du 24 octobre 1986
Champ d'application :
Texte de base :
Convention collective nationale du 19 juillet 1984, étendue par arrêté du 24 octobre 1986
C...

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Travail, droit du travail

Hôtellerie de plein air

n°3271

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 2 juin 1993 étendue par arrêté du 15 octobre 1993
Champ d'application :

La présente convention, conclue dans le cadre des articles L. 131-1 et suivants, règle les rapports, sur le t...

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Travail, droit du travail

Travaux publics Ouvriers (tome II)

n°3005-II

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

6e édition - février 2013

Texte de base :
Convention collective nationale du 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993

Champ d'application :

 1.1.1. La présente convention collective règle en France métropolitaine, Corse ...

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Travail, droit du travail

Bâtiment (ouvriers) Entreprises occupant jusqu'à 10 salariés

n°3193

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

13e édition - janvier 2013

Texte de base :
Convention collective nationale du 8 octobre 1990, étendue par arrêté du 8 février 1991
Champ d’application :
.11. La présente convention collective règle en France métropolitaine, à l'exclu...

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Travail, droit du travail

Travail mécanique du bois, scieries, négoce et importation des bois

n°3041

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 28 novembre 1955, étendue par arrêté du 28 mars 1956

Champ d'application :
La présente convention régit, sur l'ensemble du territoire métropolitain, y compris la Corse, les rapport...

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Travail, droit du travail

Les syndicats en France

- 3e édition, entièrement revue et actualisée

Les Etudes n°5368-69

Auteur(s) :
Dominique Andolfatto
La Documentation française
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La crise économique oblige à repenser les relations sociales. Ici aussi, les entreprises et administrations doivent innover. Cela rend le dialogue social d’autant plus nécessaire que bien des défis doivent être relevés : emploi, f...

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Travail, droit du travail

Industries de la transformation des volailles

n°3111

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 10 juillet 1996, étendue par arrêté du 7 février 1997

Champ d’application :
La présente convention règle, sur le territoire métropolitain, les rapports entre employeurs et salariés ...

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Travail, droit du travail

Le salaire

- 5e édition

Auteur(s) :
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Résumé

Que retenir sous le vocable de salaire ? Comment déchiffrer un bulletin de salaire ? Quelles garanties de versement du salaire lorsque l’entreprise est en difficulté ? Des règles de fixation du salaire à ses modalités de paiement,...

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Travail, droit du travail

Déni du travail et tyrannie des normes

Travail et emploi n°132

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
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Travail, droit du travail

Plasturgie

n°3066

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 1er février 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962

Champ d'application :
La présente convention collective nationale est conclue en application de la loi du 11 février 1950 (chapitr...

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Travail, droit du travail

Sociétés d'assurances

n°3265

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 27 mai 1992, (étendue par arrêté du 12 juillet 1993).

Champ d'application :
La convention s'applique aux entreprises définies ci-après :
a) Les entreprises françaises et étrangères d'...

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Travail, droit du travail

Transport aérien - personnel au sol

n°3177

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Texte de base :
Convention collective nationale du 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964

Champ d’application :

 a) La CCNTA-PS (Convention collective nationale Transport aérien – personnel au sol) règle les rapports en...

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Travail, droit du travail

Renouveau du dialogue social

Problèmes économiques n°3063

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Si sous certains aspects, la crise semble s’éloigner, ses conséquences sociales, elles, sont de plus en plus visibles. PSA Peugeot Citroën, ArcelorMittal, Petroplus ou Goodyear : fermetures d’usines et plans sociaux se succèdent e...

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