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720 résultats pour Enseignement, travail
 
Trier par  Date Titre
Travail, droit du travail

Le salaire

- 5e édition

Auteur(s) :
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Résumé

Que retenir sous le vocable de salaire ? Comment déchiffrer un bulletin de salaire ? Quelles garanties de versement du salaire lorsque l’entreprise est en difficulté ? Des règles de fixation du salaire à ses modalités de paiement,...

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Travail, droit du travail

Déni du travail et tyrannie des normes

Travail et emploi n°132

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
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Travail, droit du travail

Plasturgie

n°3066

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 1er février 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962

Champ d'application :
La présente convention collective nationale est conclue en application de la loi du 11 février 1950 (chapitr...

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Travail, droit du travail

Sociétés d'assurances

n°3265

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 27 mai 1992, (étendue par arrêté du 12 juillet 1993).

Champ d'application :
La convention s'applique aux entreprises définies ci-après :
a) Les entreprises françaises et étrangères d'...

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Travail, droit du travail

Transport aérien - personnel au sol

n°3177

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 22 mai 1959, étendue par arrêté du 10 janvier 1964

Champ d’application :

 a) La CCNTA-PS (Convention collective nationale Transport aérien – personnel au sol) règle les rapports en...

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Travail, droit du travail

Renouveau du dialogue social

Problèmes économiques n°3063

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Si sous certains aspects, la crise semble s’éloigner, ses conséquences sociales, elles, sont de plus en plus visibles. PSA Peugeot Citroën, ArcelorMittal, Petroplus ou Goodyear : fermetures d’usines et plans sociaux se succèdent e...

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Travail, droit du travail

Miroiterie (Transformation et négoce du verre)

n°3050

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 9 mars 1988, étendue par arrêté du 29 juillet 1988

Champ d'application :
Elle s’applique aux entreprises et à la totalité de leurs établissements, qui n’élaborant pas la matière pre...

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Travail, droit du travail

Immobilier

n°3090

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

 23e édition. – Décembre 2012
Texte de base :
Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des société...

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Travail, droit du travail

Cordonnerie multiservice

n°3015

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989 (IDDC : 1561), élargie au secteur des cordonniers industriels et étendue par arrêté du 22 décembre 1989). La présente convention collecti...

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Travail, droit du travail

Cabinets d'avocats

n°3078

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

IDCC : 1000. – Personnel salarié
Champ d’application :
La présente convention collective règle les obligations réciproques et les rapports entre les avocats et leur personnel salarié.
Elle s’applique aussi aux employés permanents des...

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Travail, droit du travail

Fonctions et usages de la représentativité patronale. Nouvelles règles de représentativité syndicale et de négociation collective à la SNCF : une réforme sous tension

Représentativités syndicales, représentativités patronales. Règles juridiques et pratiques sociales

Travail et emploi n°131

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
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Travail, droit du travail

Télécommunications

n°3303

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 26 avril 2000, étendue par arrêté du 12 octobre 2000

Champ d'application de la convention collective des télécommunications :
Le champ d'application de la convention collective des...

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Travail, droit du travail

Ateliers et chantiers d'insertion

n°3379

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 31 mars 2011, étendue par arrêt du 31 octobre 2012 (1ere édition)

La convention collective nationale des ateliers chantiers d’insertion est née de la volonté de partenaires sociau...

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Travail, droit du travail

Librairie

n°3252

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

12ème édition - 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 24 mars 2011, étendue par arrêté par du 13 août 2012

Champ d’application :
La présente convention collective nationale régit les rapports entre les employeurs ...

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Travail, droit du travail

Bricolage

n°3232

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

13e édition. – Septembre 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992

Champ d'application :
La présente convention règle les rapports entre, d’une part :
Les entreprise...

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Travail, droit du travail

Industries du cartonnage

n°3135

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

9e édition. – Août 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 9 janvier 1969, étendue par arrêté du 2 août 1971

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Travail, droit du travail

Industries chimiques

Convention collective étendue - IDCC 44 - 16ème édition - juillet 2012

n°3108

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

16e édition. – juillet 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 décembre 1952, étendue par arrêté du 13 novembre 1956

Champ d’application :
La présente convention collective nationale des industries chimiques conclue...

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Travail, droit du travail

10 ans de parcours professionnels des jeunes : l'intérêt des études longitudinales

Formation emploi n°118

Auteur(s) :
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
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Travail, droit du travail

Accidents du travail et maladies professionnelles

- 2e édition

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Résumé

Les salariés, victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, bénéficient de droits spécifiques : protection de l'emploi durant l'arrêt de travail, procédures pour faciliter leur reclassement en cas d'inaptitud...

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Travail, droit du travail

Restauration rapide

n°3245

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

9ème édition - mai 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988.

Champ d'application :
La présente convention collective nationale conclue en application du titre III du...

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