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713 résultats pour Enseignement, travail
 
Trier par  Date Titre

Travail, droit du travail

Miroiterie (Transformation et négoce du verre)

n°3050

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 9 mars 1988, étendue par arrêté du 29 juillet 1988

Champ d'application :
Elle s’applique aux entreprises et à la totalité de leurs établissements, qui n’élaborant pas la matière pre...

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Travail, droit du travail

Immobilier

n°3090

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

 23e édition. – Décembre 2012
Texte de base :
Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des société...

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Travail, droit du travail

Cordonnerie multiservice

n°3015

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989 (IDDC : 1561), élargie au secteur des cordonniers industriels et étendue par arrêté du 22 décembre 1989). La présente convention collecti...

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Travail, droit du travail

Cabinets d'avocats

n°3078

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

IDCC : 1000. – Personnel salarié
Champ d’application :
La présente convention collective règle les obligations réciproques et les rapports entre les avocats et leur personnel salarié.
Elle s’applique aussi aux employés permanents des...

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Travail, droit du travail

Fonctions et usages de la représentativité patronale. Nouvelles règles de représentativité syndicale et de négociation collective à la SNCF : une réforme sous tension

Représentativités syndicales, représentativités patronales. Règles juridiques et pratiques sociales

Travail et emploi n°131

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
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Travail, droit du travail

Télécommunications

n°3303

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 26 avril 2000, étendue par arrêté du 12 octobre 2000

Champ d'application de la convention collective des télécommunications :
Le champ d'application de la convention collective des...

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Travail, droit du travail

Ateliers et chantiers d'insertion

n°3379

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 31 mars 2011, étendue par arrêt du 31 octobre 2012 (1ere édition)

La convention collective nationale des ateliers chantiers d’insertion est née de la volonté de partenaires sociau...

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Travail, droit du travail

Librairie

n°3252

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

12ème édition - 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 24 mars 2011, étendue par arrêté par du 13 août 2012

Champ d’application :
La présente convention collective nationale régit les rapports entre les employeurs ...

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Travail, droit du travail

Bricolage

n°3232

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

13e édition. – Septembre 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992

Champ d'application :
La présente convention règle les rapports entre, d’une part :
Les entreprise...

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Travail, droit du travail

Esthétique-cosmétique et enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie

n°3123

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

19e édition, entièrement refondue. – Août 2012

Texte de base :
Convention collective du 24 juin 2011 de l’esthétique-cosmétique et de l’enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l’esthétique et de la parfumerie, ID...

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Travail, droit du travail

Industries du cartonnage

n°3135

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

9e édition. – Août 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 9 janvier 1969, étendue par arrêté du 2 août 1971

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Travail, droit du travail

Industries chimiques

Convention collective étendue - IDCC 44 - 16ème édition - juillet 2012

n°3108

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

16e édition. – juillet 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 décembre 1952, étendue par arrêté du 13 novembre 1956

Champ d’application :
La présente convention collective nationale des industries chimiques conclue...

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Travail, droit du travail

10 ans de parcours professionnels des jeunes : l'intérêt des études longitudinales

Formation emploi n°118

Auteur(s) :
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
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Travail, droit du travail

Accidents du travail et maladies professionnelles

- 2e édition

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Résumé

Les salariés, victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, bénéficient de droits spécifiques : protection de l'emploi durant l'arrêt de travail, procédures pour faciliter leur reclassement en cas d'inaptitud...

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Travail, droit du travail

Restauration rapide

n°3245

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

9ème édition - mai 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 mars 1988, étendue par arrêté du 24 novembre 1988.

Champ d'application :
La présente convention collective nationale conclue en application du titre III du...

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Travail, droit du travail

La ville cohérente

Penser autrement la proximité

Auteur(s) :
Emre Korsu
Marie-Hélène Massot
Jean-Pierre Orfeuil
Programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT)
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Résumé

Comment réduire à son minimum le temps de transport au quotidien ? Contraintes écologiques, financières, mais également le stress des usagers appellent à repenser la notion de proximité. Prenant pour test l’Ile-de-France, les aute...

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Travail, droit du travail

Travail dans le public et le privé : une intensification parallèle

Travail et emploi n°128

Auteur(s) :
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
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Travail, droit du travail

Travaux publics

n°3005-III

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

2ème édition - Mai 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 12 juillet 2006 étendue par arrêté du 15 juin 2007

Champ d'application :

La présente convention collective régit en France, à l'exclusion des DOM-TOM, les r...

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Travail, droit du travail

Imprimeries de labeur et industries graphiques

n°3138

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Champ d'application :

La présente convention s’applique, dans les départements français de la métropole et d’outre-mer à toutes les catégories de personnel des professions appartenant à l’imprimerie de labeur et aux industries gra...

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