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Travail, droit du travail

Fleuristes, vente et services des animaux familiers

n°3010

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

16 édition - janvier 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application de la convention collective :
Les dispositions de la convention collective s’appl...

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Travail, droit du travail

Notariat

n°3134

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

8e édition - avril 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 8 juin 2001, étendue par arrêté du 25 février 2002

Champ d'application :
La présente convention est conclue dans le cadre des dispositions législatives ou ré...

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Travail, droit du travail

Travaux publics

n°3005-IV

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

6e édition - février 2012

Texte de base :
Convention collective nationale du 1er juin 2004

Champ d'application :
Le critère d'application de la présente convention est l'activité réelle exercée par l'entreprise, le code APE attribué...

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Travail, droit du travail

Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile (BAD)

n°3381

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

1ère édition - Mars 2012

Convention collective nationale du 21 mai 2010, étendue par arrêté du 23 décembre 2011, agréée par arrêté du 3 octobre 2011.
Cette convention collective nationale (Brochure n° 3381) remplace les deux suivan...

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Travail, droit du travail

Entreprises de vente à distance

n°3333

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale du 6 février 2001, étendue par arrêté du 10 avril 2002.

Champ d'application : La présente convention collective ainsi que ses avenants et annexes
sont conclus en application de la loi du 13 novembre ...

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Travail, droit du travail

Maîtriser les risques professionnels

- 2e édition

Auteur(s) :
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Résumé

Maîtriser les risques professionnels, c'est avant tout mettre en place un environnement de travail sécurisé. L'enjeu : garantir le bien-être des salariés et créer un cadre favorable au développement de la performance de l'entrepri...

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Travail, droit du travail

Entreprises de travail temporaire

n°3212

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Accords nationaux
Concerne : le personnel intérimaire et permanent.
Cette brochure contient des accords collectifs nationaux en 2 parties (voir ci-après)
Ce n'est pas une convention collective

Champ d'application :
1. Personnel inté...

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Travail, droit du travail

Entreprises de la publicité et assimilées

n°3073

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

16e édition - Décembre 2011

Texte de base :
Convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées du 2 avril 1955, étendue par arrêté du 29 juillet 1955

Objet de la convention :
La présente convention nationa...

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Travail, droit du travail

Personnel sédentaire des entreprises de navigation

n°3216

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 14 septembre 2010, étendue par arrêté du 28 novembre 2011

Champ d'application :
La présente convention collective est applicable aux salariés sédentaires des entreprises établies en...

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Travail, droit du travail

Négoce de l'ameublement

n°3056

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

12e édition - Novembre 2011

Texte de base :
Convention collective nationale du 31 mai 1995, étendue par arrêté du 15 juillet 2002.

Champ d'application :
Le présent accord règle désormais sur l‘ensemble du territoire national, dont l...

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Travail, droit du travail

Bâtiment région Ile de France

n°3032

Auteur(s) :
Journaux officiels
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18e édition - août 2011

Conventions collectives reprises dans la brochure n° 3032

Texte de base :
Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région parisienne du 28 juin 1993. Etendue par arrêté du 9 décembre 19...

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Travail, droit du travail - Travail, droit du travail

Etablissements et services pour personnes inadaptées et handicapées - Médecins spécialistes qualifiés

n°3116

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Journaux officiels
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Convention collective nationale non étendue du 15 mars 1966 (IDCC : 413), avec les protocoles d’accord et avenants jusqu‘au 1er juin 2010. 10e édition. – Août 2011

 

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Travail, droit du travail

Pôle Emploi

n°3367

Auteur(s) :
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Convention collective nationale du 21 novembre 2009, agréée par arrêté du 21 décembre 2009, étendue par arrêté du 19 février 2010

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