Pompes funèbres
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IDCC : 759
Convention collective nationale du 1er mars 1974 étendue par arrêté du 17 décembre 1993
5e édition - Septembre 2006
Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement
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IDCC : 759
Convention collective nationale du 1er mars 1974 étendue par arrêté du 17 décembre 1993
5e édition - Septembre 2006
Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement
8e édition - Septembre 2006
Textes de base :
IDCC : 998 - Exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique (Ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise)
Convention collective nationale du 7 février 1979 étendu...
Convention collective nationale du 7 décembre 1976, étendue par arrêté du 5 juillet 1977
Individualisation des rémunérations, délocalisations, multiplication des contrats de travail, utilisation des TIC, gestion des minorités au sein de l'entreprise Un point sur les évolutions de la GRH aujourd'hui
Convention collective nationale du 21 décembre 1972
8e édition - Avril 2006
Convention collective nationale du 10 septembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000
2e édition - Juin 2006
Convention collective nationale du 18 décembre 1972, mise à jour en juin 1976 et étendue par arrêté du 23 novembre 1976
9e édition - Juin 2006
La loi du 13 août 2004 a transféré aux départements et aux régions la gestion des personnels techniciens, ouvriers et de services (TOS) des collèges et des lycées, auxquels elle ouvre un droit d'option entre deux situations statu...
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14e édition - Mai 2006
Le vieillissement de la population française remet sur le devant de la scène la problématique des migrations économiques et, par voie de conséquence, le recours accru à une main-d'œuvre étrangère comme l'un des moyens de résoudre...
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5e édition - Mai 2006
Convention collective nationale du 27 novembre 1962, étendue par arrêté du 14 novembre 1969
5e édition - Mai 2006
Convention collective nationale du 1er septembre 1991, étendue par arrêté du 16 janvier 1992
3e édition - Avril 2006
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9e édition - Avril 2006
Convention collective nationale du 10 janvier 2000, étendue par arrêté du 17 novembre 2004
D'autres pays européens montrent qu'un droit du travail en prison est possible. Pour quelles raisons l'activité d'un détenu ne pourrait-elle pas être, en France, encadrée juridiquement ?
Convention collective nationale du 13 avril 1994, étendue par arrêté du 8 février 1995
Accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour le 24 septembre 1984, étendu par arrêté du 25 avril 1985