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Trier par  Date Titre
Politiques sociales - Travail, droit du travail

Handicap, âge et dépendance : quelles populations ?

Revue française des affaires sociales n°4

Auteur(s) :
Yara Makdessi
Jean-Luc Outin
Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
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Résumé

Les douze articles sélectionnés sont regroupés ici en deux catégories qui concernent aussi bien le handicap que le vieillissement : « les fondements des droits et les catégories d’action publique » ; « les interventions en acte ». ...

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Travail, droit du travail

Maisons d'étudiants

n°3266

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993.

Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre :
- d'une part, les personnes morales et les pe...

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Travail, droit du travail

L'accord : mode de régulation du social

Un colloque du Conseil d'État : 13 novembre 2015

n°20

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

Un ouvrage documenté pour tous ceux qui s’interrogent sur la place et le rôle de l’accord collectif dans les domaines du travail, de l’emploi, de la sécurité sociale et de la santé.

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Travail, droit du travail

Fleuristes, vente et services des animaux familiers

n°3010

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application :

Les dispositions de la présente conven...

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Fleuristes, vente et services des animaux familiers

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1978 - 17e édition - septembre 2016

n°3010

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997, étendue par arrêté du 7 octobre 1997

Champ d'application :

Les dispositions de la présente conven...

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Travail, droit du travail

Branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile

n°3381

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base : convention collective nationale du 21 mai 2010, étendue par arrêté du 23 décembre 2011

Champ d'application :

La présente convention collective s'applique aux rapports entre employeurs et salariés, sur le territoir...

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Travail, droit du travail

Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent

n°3051

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 5 juin 1970, mise à jour par avenant du 31 janvier 2014, étendue par arrêté du 26 juin 2014

Champ d'application :
Dernière modification: Modifié par Accord du 6 avril 1990 en vigueur...

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Travail, droit du travail

Entreprises de la publicité et assimilées

n°3073

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 22 avril 1955, étendue par arrêté du 29 juillet 1955

Champ d'application :

Dernière modification: Modifié par additif du 14 mars 1975 étendu par arrêté du 17 juillet 1975 JORF 21 a...

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Travail, droit du travail

Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers

n°3244

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 15 avril 1988, étendue par arrêté du 20 juin 1988

Champ d'application :

1. La présente convention règle, pour l'ensemble du territoire national, les rapports de travail entre emplo...

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Travail, droit du travail

Esthétique-cosmétique et enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie

n°3123

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 24 juin 2011, étendue par arrêté du 30 mai 2012

Champ d'application :
La convention collective nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel l...

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