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Travail, droit du travail

Distributeurs conseils hors domicile

n°3121

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 15 décembre 1971, mise à jour par accord du 21 novembre 1988, étendu par arrêté du 2 novembre 1989.

Champ d'application :

La présente convention collective règle les rapports entre...

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Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers
Convention collective
Travail, droit du travail

Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers

n°3101

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979. Mise à jour par avenant n° 114 du 10 juillet 2006, étendu par arrêté du 5 juin 2007.

Champ d'application :
La présente conventio...

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Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers
Convention collective
Travail, droit du travail

Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers

n°3101

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979. Mise à jour par avenant n° 114 du 10 juillet 2006, étendu par arrêté du 5 juin 2007.

Champ d'application :
La présente conventio...

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Travail, droit du travail

Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers

n°3101

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979. Mise à jour par avenant n° 114 du 10 juillet 2006, étendu par arrêté du 5 juin 2007.

Champ d'application :
La présente conventio...

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Travail, droit du travail

Organismes de formation

n°3249

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989

Champ d’application :
La présente convention collective règle, sur l'ensemble du territoire national, les rapports entre les employe...

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Travail, droit du travail

Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances

n°3110

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002

Champ d'application :
La convention collective nationale du travail a pour objet de régler les rapports entre :
D'une part,
Les ...

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Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1747 - 14ème édition - novembre 2015 - Brochure n° : 3102

n°3102

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n° 10 du 11 octobre 2011, étendue par arrêté du 19 décembre 2012.

Champ d'applica...

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Hôtels, cafés, restaurants

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1979 - 10ème édition - janvier 2016 - Brochure n° : 3292

n°3292

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997, étendue par arrêté du 3 décembre 1997

Champ d'application :

La présente convention collective est une convention collective natio...

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Espaces de loisirs, d'attractions et culturels
Convention collective
Travail, droit du travail

Espaces de loisirs, d'attractions et culturels

n°3275

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Convention collective nationale du 5 janvier 1994, étendue par arrêté du 25 juillet 1994

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Cadres du bâtiment
Convention collective
Travail, droit du travail

Cadres du bâtiment

n°3322

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 1er juin 2004, non étendue

Champ d'application :

Le critère d'application de la présente convention est l'activité réelle exercée par l'entreprise, le code APE attribué par l'INSEE...

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