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Europe, international - La documentation française - La documentation Française
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Europe, international
2002
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan
Titre de couverture : "Inde-Pakistan : De la crise au dialogue ?" ; Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 21 février 2002 ; Enregistré à la présidence du Sénat le 24 juin 2002
Consulter2000
Contribution remise à la Commission des finances de l'Assemblée nationale sur les positions françaises défendues dans les institutions financières internationales suivie du rapport remis à la Commission des finances de l'Assemblée nationale relatif au rapport du gouvernement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale
Consulter2002
DGCID, l'action 2001 : rapport annuel d'activité de la Direction générale de la coopération internationale et du développement
Consulter2002
Organiser la politique européenne et internationale de la France : rapport du groupe présidé par Jacques Lanxade
Consulter2002
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002
Titre de couverture : "Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Quatrième partie de la session ordinaire de 2002" ; Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 décembre 2002
Consulter2003
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2002 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Titre de couverture : "Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Quatrième partie de la session ordinaire de 2002" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 28 janvier 2003
Consulter2003
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Titre de couverture : "Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale. 47ème session ordinaire - 2001" ; Annexe au procès verbal de la séance du 28 janvier 2003
Consulter2003
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des trois premières partie de la session ordinaire de 2002, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Titre de couverture : "Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : trois premières parties de la session ordinaire de 2002" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 28 janvier 2003
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 décembre 2002
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Annexe au procès-verbal de la séance du 28 janvier 2003
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours des première, deuxième et troisièmes parties de sa session ordinaire de 2002
Titre de couverture : "Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : Première, deuxième et troisième parties de la session ordinaire de 2002" ; Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 décembre 2002
Consulter2003
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (Berlin : 6-10 juillet 2002)
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 mars 2003
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation ; Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains (Palais du Luxembourg - 28 mars 2003)
"Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, deuxième partie de la session ordinaire de 2003 : Compte-rendu des travaux de la Délégation, Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains"
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)
Annexe au procès-verbal de la séance du 5 mars 2003 ; Titre de couverture "La Corne de l'Afrique : nouvel enjeu stratégique "
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement
Annexe au procès-verbal de la séance du 8 avril 2003
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Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 mars 2003
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Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement
Titre de couverture : "La protection des biens culturels africains : actes du colloque du 28 mars 2003" ; Annexe au procès-verbal de la séance du 24 juin 2003
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