Pour être sûr de recevoir nos communications, ajoutez lettres@informations.dila.gouv.fr dans votre carnet d'adresses

 
La Documentation Française - La librairie du citoyen

Si cette lettre ne s'affiche pas correctement, consultez-la en ligne

La lettre d'information BRP

Un œil sur la réflexion publique : 13 000 rapports en accès libre

Nº 393 - 29 mars 2018

Les derniers rapports

 

INVESTISSEMENT PUBLIC

Les outils du PIA consacrés à la valorisation de la recherche publique - Une forte ambition stratégique, des réalisations en retrait

Cour des comptes

 
 

VILLES / COMMERCE

Mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes

MARCON André
Ministère de la cohésion des territoires

 
 

SECTES

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport d'activité 2016 et premier semestre 2017

BLISKO Serge
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

 
 

SANTE PUBLIQUE / JEUNES

Pour des élèves en meilleure santé

NATON Jean-François, BOUVET DE LA MAISONNEUVE Fatma
Conseil économique, social et environnemental

 
 

PERSONNES AGEES

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)

IBORRA Monique, FIAT Caroline
Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Rapport d'information (…) sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)

BONNE Bernard
Sénat. Commission des affaires sociales

 
 

POLITIQUES PUBLIQUES

Rapport d'information (…) sur l’évaluation des dispositifs d'évaluation des politiques publiques

MOREL-A-L'HUISSIER Pierre, PETIT Valérie
Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

 
 

PRISONS

Les droits fondamentaux à l'épreuve de la surpopulation carcérale

HAZAN Adeline
Contrôleur général des lieux de privation de liberté

 
 

ENTREPRISES

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2017

PESIN Fabrice
Médiateur du crédit aux entreprises

 
 

ENERGIE

Conséquences industrielles et sociales du déclin des motorisations diesel

DURANTHON Jean-Philippe, MOUGARD Sophie, CLEMENT Pascal, CUEUGNIET Jean
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

 
 

LUTTE CONTRE LA POLLUTION

Les filières REP - Responsabilité élargie des producteurs en matière de prévention et de gestion des déchets générés par leurs produits

VERNIER Jacques
Ministère de la transition écologique et solidaire

 
 

UNION EUROPEENNE

Rapport d'information (…) sur l'Organisation mondiale du commerce et son articulation avec la politique commerciale européenne

ANATO Patrice, BRU Vincent
Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Rapport d'information (…) sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE (COM(2018) 51 final)

GRANDJEAN Carole
Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

 
 

PATRIMOINE NUMERIQUE

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2017 - Le patrimoine immatériel public : une ressource pour moderniser et créer de la valeur

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat

 
 

Dans l'actualitÉ

 
 
Risques et dérives sectaires

Santé, formation professionnelle ou encore soutien scolaire, les domaines d’infiltration des mouvements sectaires sont encore souvent très éloignés de l’image que le public s’est forgée à leur encontre. La faculté d’adaptation de ces mouvements rend d’autant plus difficile le repérage des dérives telles que la manipulation mentale ou la demande de contributions financières excessives. Comment identifier, prévenir et combattre les dérives sectaires tout en respectant le principe absolu de la liberté de conscience donnée à chaque citoyen ? Tel est l’objectif de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) qui s’attache notamment à identifier les nouveaux secteurs investis par les mouvements sectaires. Outre le dernier rapport de la Miviludes, la BRP vous propose une sélection de rapports sur le sujet, publiés depuis 1983.

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport d'activité 2016 et premier semestre 2017

BLISKO Serge
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (2018)

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome I : rapport

MÉZARD Jacques
Sénat (2013)

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome II : procès-verbaux des auditions

MÉZARD Jacques
Sénat (2013)

La justice face aux dérives sectaires

FENECH Georges
Premier ministre (2008)

Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs

FENECH Georges, VUILQUE Philippe
Assemblée nationale (2006)

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

GUYARD Jacques, BRARD Jean-Pierre
Assemblée nationale (1999)

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les sectes

GUYARD Jacques
Assemblée nationale (1995)

Les sectes en France : expression de la liberté morale ou facteurs de manipulation ? - Rapport au Premier ministre

VIVIEN Alain
Premier ministre (1983)

 

PROCHAÎNEMENT

 
 

Donner un sens à l’intelligence artificielle : pour une stratégie nationale et européenne

La représentation des femmes à la télévision et à la radio

 

Les plus consultÉs

 
 

L'entreprise, objet d'intérêt collectif

Ministère de la transition écologique et solidaire ; Ministère de la justice ; Ministère de l'économie et des finances ; Ministère du travail

 

Etude annuelle 2017 du Conseil d'Etat - Puissance publique et plateformes numériques : accompagner l'"ubérisation"

Conseil d'Etat

 

Mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes

Ministère de la cohésion des territoires

 

Mise en oeuvre de la convention internationale des droits de l'enfant - Année 2017

Haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

 

Rapport du groupe de travail "Verbalisation du harcèlement de rue"

Secrétariat d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes

 

Restez informÉ

 
 

Pour connaître les missions en cours.

 

BRP pratique

 
 

Pour faire un lien sur un rapport ...

Vous avez des questions sur la Bibliothèque des rapports publics ou sur les activités de la Direction de l'information légale et administrative

Je préfère recevoir cette lettre au format texte

{IF {[PROMO_BRP]} = "1" THEN
 

La documentation franÇaise vous propose

   
 

Ouvrage

Quels entrepreneurs pour demain ?

Cahiers français n°403

Découvrez la nouvelle formule des Cahiers français

Prix : 8 € (papier) ou 4,99 € (numérique)

 
 

Ouvrage

Attaché territorial 2018

Cigpc

Les annales corrigées pour préparer le concours

Prix : 28 € (papier)

 
  Votre lettre inclut maintenant des offres et informations de la part de La Documentation française.
Non, je ne souhaite pas recevoir ces offres et informations
ENDIF}
 

Lettre d'information de la bibliothèque des rapports publics nº393 du 29 mars 2018.

www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports

© Direction de l'information légale et administrative

Pour vous désabonner, cliquez ici

Conformément à la loi "informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, cliquez ici