Droit-institutions

 
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Trier par  Date Titre


La GRH dans la fonction publique

- Édition 2018

Auteur(s) :
Suzanne Maury
La Documentation française
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Résumé

L’épreuve de gestion des ressources humaines (GRH) est présente dans plusieurs concours administratifs, notamment ceux d’accès aux IRA. Candidats et étudiants trouveront dans cet ouvrage synthétique, complet et à jour, l’ensemble ...

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Justice et oubli

n°28

Auteur(s) :
Association française pour l'histoire de la justice
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Résumé

S’interroger sur l’oubli et le droit permet de réinterroger sous un autre angle l’État et sa Justice dans leur rôle de gardiens de la mémoire judiciaire, de questionner les usages et mésusages, et d’examiner les fonctions politiqu...

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19,00
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Le Conseil d'Etat et la Grande Guerre

n°5

Auteur(s) :
Comité d'histoire du Conseil d'Etat
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Résumé

Quel rôle ont joué le Conseil d’État et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation ...

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La Suisse, une autre vision de l'Europe

n°87

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

La Suisse semble réunir toutes les qualités et les vertus de l’Europe : patrimoine, puissance économique et commerciale, pluralisme et tolérance, diversité culturelle et religieuse, démocratie et droits de l’homme... Mais le modèl...

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10,10
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Violences contre la police : quelle protection ?

n°39

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

L’année 2016 a été pour la police française parmi les plus difficiles à vivre depuis plusieurs décennies. La menace terroriste, devenue une réalité installée et traumatisante, s’est conjuguée avec des agressions contre des policie...

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23,10
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Le droit et les étrangers en situation irrégulière

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

L’entrée, le séjour ou l’éloignement des étrangers relèvent de fonctions régaliennes exercées dans le respect des droits fondamentaux. La Cour de cassation examine ici la portée de la loi du 7 mars 2016 qui a revu la répartition d...

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Sécurité, justice et libertés en Europe

n°38

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Si la sécurité intérieure européenne pose un ensemble de défis au regard des menaces et des risques, elle conduit aussi à s'interroger sur les rapports renouvelés entre la France et l'Europe en matière de sécurité. Peut-on parler ...

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La juridiction administrative

Auteur(s) :
Patrick GÉRARD
La Documentation française
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Résumé

En France, la justice est rendue par des juridictions relevant de deux ordres : l’ordre administratif, avec à sa tête le Conseil d’État et  l’ordre judiciaire, avec à sa tête la Cour de cassation ; L'ordre administratif est soumis...

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Pour l'amélioration des relations entre la population et les forces de sécurité de l'Etat

Initiatives locales et dispositifs institutionnels

Auteur(s) :
Comité interministériel de prévention de la délinquance
Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
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Résumé

L’amélioration des relations entre la population et les services publics constitue un enjeu majeur pour le Gouvernement. Elle repose notamment sur le renforcement des liens de confiance entre la population et les forces de sécurité...

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Cuba après Fidel

n°84

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Ce numéro dresse un bilan économique, social et politique de la grande île caribéenne qui aidera à comprendre cette « exception cubaine ».

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Quel avenir pour la fonction publique ?

Auteur(s) :
Luc Rouban
La Documentation française
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Résumé

La question du statut des fonctionnaires et de ses évolutions possibles revient régulièrement à l’ordre du jour dans les débats publics. La campagne électorale de 2017 fait naître de nouveaux projets de réforme, parfois radicaux. ...

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La Ve République et ses évolutions

n°397

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Les institutions font-elles toujours consensus ? Quels changements a apporté le quinquennat dans les pratiques institutionnelles ? L’affaiblissement des partis a-t-il ou aura-t-il des implications sur le fonctionnement des institu...

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Guide du bureau de vote

- édition 2017

Auteur(s) :
La Documentation française
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Résumé

Comment est organisé un bureau de vote ? Comment sont désignés les assesseurs et leurs suppléants ? Quel est le rôle des délégués des candidats ? Comment les résultats sont-ils proclamés ? Pour répondre à ces questions, et afin de...

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