Travail-droit-du-travail

 
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Immobilier

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1527 - 24e édition - septembre 2017 - Brochure n° : 3090

n°3090

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :

Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers... (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembr...

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Expédition et exportation de fruits et légumes

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1405 - 7e édition - octobre 2017 - Brochure n° : 3233

n°3233

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

La présente convention règle sur l'ensemble du territoire national les rapports entre les employeurs et les salariés de la branche professionnelle dont l'activité exclusive ou principale ressortit à la classe 51.3 A, sous la rubri...

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Jeunes handicapés : comment trouver un emploi ?

Auteur(s) :
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Résumé

Pourquoi se faire reconnaître « travailleur handicapé » ? Quels services Pôle emploi peut-il me proposer ? Quels sont les différents types de contrats aidés dont je peux bénéficier ? Comment travailler dans la fonction publique ? ...

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Industrie des panneaux à base de bois

Convention collective nationale étendue - IDCC : 2089 - 6e édition - janvier 2018 - Brochure n° : 3113

n°3113

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

La présente convention règle sur l'ensemble du territoire français, y compris les DROM, les rapports de travail entre employeurs et salariés des deux sexes, quel que soit leur emploi, des entreprises dont l'activité principale relè...

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Pompes funèbres

Convention collective nationale étendue - IDCC : 759 - 6e édition - juillet 2017 - Brochure n° : 3269

n°3269

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Champ d’application de la Convention collective nationale des pompes funèbres du 1er mars 1974. Etendue par arrêté du 17 décembre 1993 JORF 28 janvier 1994

La présente convention règle, sur l'ensemble du territoire métropolitain e...

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Organismes de tourisme

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1909 - 13e édition - août 2017 - Brochure n° : 3175

n°3175

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Champ d’application de la Convention collective nationale des organismes de tour...

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Travaux publics : Etam

Convention collective nationale étendue - IDCC : 2614 - 3e édition - juin 2017 - Brochure n° : 3005-III

n°3005-III

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale, étendue par arrêté du 15 juin 2007

Champ d'application :

Le critère d'application de la présente convention est l'activité réelle exercée par l'entreprise, le code APE attribué par l...

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Imprimeries de labeur et industries graphiques

Convention collective nationale étendue - IDCC : 184 - 12e édition - avril 2017 - Brochure n° : 3138

n°3138

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques. En vigueur le 1er juin 1956. Etendue par arrêté du 22 novembre 1956 JONC 15 décembre 1956.
Champ d'appli...

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Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1686 - 22e édition - avril 2017 - Brochure n° : 3076

n°3076

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager du 26 novembre 1992. Etendue par arrêté du 9 mars 1993 JORF 19 mars 1993.
Champ d'application :
...

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Bricolage

Convention collective nationale étendue - IDCC : 1606 - 14e édition - avril 2017 - Brochure n° : 3232

n°3232

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 30 septembre 1991, étendue par arrêté du 13 mars 1992

Champ d'application :
La présente convention réglera les rapports entre, d'une part :
les entreprises ayant une surface minimale...

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Sport

Convention collective nationale étendue - IDCC : 2511 - 4e édition - mai 2017 - Brochure n° : 3328

n°3328

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

Texte de base :
Convention collective nationale du 7 juillet 2005, étendue par arrêté du 21 novembre 2006

Champ d'application :

La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les DOM, les relations ...

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