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Union européenne : généralité, institutions - L'Europe aux concours - Union européenne : généralité, institutions

Les traités européens après le traité de Lisbonne

Textes comparés - 4ème édition

Auteur(s) :

Editeur :

Année d'édition : 2016
Réf. : 9782110103048
448 pages, 21 x 27 cm
ISBN : 978-2-11-010304-8

19,00

 

Le Traité de Lisbonne (entré en vigueur le 1er déc. 2009) marque l'aboutissement d'un indispensable processus de révision des traités européens engagé dans les années quatre-vingt-dix. Il ne fait pas disparaître les traités en vigueur, mais se limite à les amender. Il a donc paru utile - pour bien en mesurer la portée - de réaliser un tableau comparatif des versions consolidées des traités européens. L'identification des sources de chacune des dispositions des nouveaux traités est, par ailleurs, indispensable aux praticiens du droit de l'Union, puisque la jurisprudence de la Cour de justice relative aux anciens traités reste applicable aux nouveaux.

Cette quatrième édition, révisée et augmentée, comporte également les deux traités adoptés par certains Etats membres à la suite de la crise des dettes souveraines de la zone euro, à savoir le traité établissant le mécanisme européen de stabilité (MES) et le traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (TSCG), ainsi que le protocole relatif aux préoccupations du peuple irlandais, signé le 13 juin 2012. Elle tient compte de la modification de l'article 136 TFUE entrée en vigueur le 1er mai 2013, de celles résultant du traité d'adhésion de la Croatie, entré en vigueur le 1er juillet 2013 ainsi que du règlement du 16 décembre 2015 modifiant le protocole sur le statut de la Cour de justice de l'Union européenne et entré en vigueur le 25 décembre 2015.

Auteur(s) physique(s)

François-Xavier Priollaud - Auteur physique

François-Xavier Priollaud est administrateur de l'Assemblée nationale et ancien auditeur de l'Institut diplomatique. Il a enseigné les questions européennes à l'Institut d'études politiques de Paris.

Avec David Siritzky, Ils sont les auteurs des ouvrages suivants, tous parus aux éditions de La Documentation française :

- La Constitution européenne : texte et commentaires, 2005
- Le traité de Lisbonne. Texte et commentaire article par article des nouveaux traités européens (TUE-TFUE), 2008
- L'Europe du traité de Lisbonne, coll. « L'actu facile », 2008.
- Les traités européens après le traité de Lisbonne. Textes comparés, 2010.

David Siritzky - Auteur physique

David Siritzky est administrateur de l'Assemblée nationale et ancien référendaire au Tribunal de l'Union européenne. Il a enseigné les questions européennes à l'École nationale d'administration et à l'Université de Paris II.

Avec François-Xavier Priollaud, ils sont les auteurs des ouvrages suivants, tous parus aux éditions de La Documentation française :

- La Constitution européenne : texte et commentaires, 2005
- Le traité de Lisbonne. Texte et commentaire article par article des nouveaux traités européens (TUE-TFUE), 2008
- L'Europe du traité de Lisbonne, coll. « L'actu facile », 2008.
- Les traités européens après le traité de Lisbonne. Textes comparés, 2010.

Auteur(s) moral(aux)

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Réflexe Europe - Documents de référence

Cette collection est exclusivement dédiée aux traités européens, dans le cadre d'éditions régulièrement mises à jour, certaines présentées sous forme de tableaux comparatifs dans un souci de clarté et de meilleure appréhension des textes juridiques fondateurs de l'Union européenne.

 

Partant du constat, que la construction européenne ne fait pas consensus, cette série a deux objectifs principaux :

  • d'une part, remettre en perspective les controverses qui émaillent régulièrement son histoire et,
  • d'autre part, permettre aux lecteurs (étudiants, professionnels, citoyens concernés) de mieux cerner les enjeux et les défis actuels de l'Union européenne.

Les auteurs, choisis pour leur connaissance intime des questions européennes et leur sens de la pédagogie, proposent un éclairage vivant, incisif et accessible sur les débats européens qui ont de fortes répercussions sur la scène politique nationale. Complétée et illustrée par de nombreux encadrés pédagogiques, leur analyse aborde sans tabou les fats et les enjeux, met à mal les idées reçues, et laisse à chaque lecteur le soin de se faire sa propre opinion sur les questions européennes.
 

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