Droit-institutions

 
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Trier par  Date Titre
Défense, sécurité

Affrontements et technologies

Auteur(s) :
Association des auditeurs du centre des hautes études de l'armement
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Résumé

L'Association des auditeurs et cadres des hautes études de l'armement, analyse les évolutions géostratégiques qui partout dans le monde ont un impact sur les intérêts français et la sécurité des concitoyens. Cette édition aborde l...

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Produit à paraitre le 06/06/2018
 
Administration

La communication des documents administratifs relatifs aux personnels

La réforme du statut des ATSEM

Informations administratives et juridiques n°04-2018

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

La revue  Les  informations administratives et juridiques  propose dans ce numéro :

  • un dossier sur la communication des documents administratifs relatifs  aux  personnels : la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016  pour une Républiq...

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Justice, droits fondamentaux

L'effectivité des droits de l'homme dans les outre-mer - année 2017

Auteur(s) :
Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH)
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Résumé

Dans cet ouvrage, la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) examine l'effectivité des droits de l'homme dans les outre-mer. Cette institution met en lumière des violations et discriminations à l’égard des ...

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Administration - Institutions

Rapport public 2018 du Conseil d'Etat

Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2017

n°69

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

Le rapport annuel du Conseil d’État retrace l’activité de la juridiction administrative en 2017. La première partie contentieuse présente, outre les statistiques détaillées des affaires portées devant les juridictions administrati...

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Défense, sécurité

La coopération européenne en matière d'armement, un renforcement nécessaire soumis à des conditions exigeantes - avril 2018

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Résumé

Le présent rapport identifie d'abord les objectifs des coopérations entre États européens, qui sont diversement déclinés par la France et ses partenaires (chapitre I) ; il analyse ensuite le bilan des coopérations sur les principa...

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Justice, droits fondamentaux

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - année 2017

Auteur(s) :
Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH)
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Résumé

La Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) remet chaque année au Gouvernement un rapport qui dresse un état des lieux du racisme, de l’antisémitisme et de la xénophobie en France, ainsi que des moyens de lu...

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Justice, droits fondamentaux

L'homicide dans le monde

Les leçons d'une enquête

Cahiers de la sécurité et de la justice n°41

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

Ce numéro présente plusieurs contributions issues d’une enquête mondiale sur l’homicide initiée en 2011 par le Centre international de criminologie comparée. Elle permet de mieux appréhender les raisons pour lesquelles la violence...

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Histoire - Vie politique

Voter, de 1789 à nos jours

Documentation photographique - Les dossiers n°8122

Auteur(s) :
Mathilde Larrère
La Documentation française
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Résumé

Depuis deux siècles, en France, l’histoire du vote est marquée de tâtonnements, de flux et de reflux. Et si la Seconde République accorde le droit de vote aux hommes, elle le refuse aux femmes, qui doivent patienter jusqu’en 1945 ...

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Institutions

Rapport d'activité 2017 Commission nationale de l'informatique et des libertés

Auteur(s) :
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
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Résumé

La CNIL propose son rapport d'activité pour l'année 2017, marquée cette année, par un certain nombre d'événements importants : la numérisation de l'Education nationale où la CNIL s’implique dans cette transition numérique et appel...

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Administration

Les listes d'aptitude dans la fonction publique territoriale

L'expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans la FPT

Informations administratives et juridiques n°03-2018

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

Les listes d’aptitude dans la fonction publique territoriale traduisent l’aboutissement du processus de sélection des candidats et conditionnent la nomination des lauréats. Un suivi des lauréats visant à les accompagner dans leur ...

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Défense, sécurité - Histoire

Espionnage et renseignement pendant la Première Guerre mondiale

Auteur(s) :
Académie du renseignement (SPM)
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Résumé

Ce livre rassemble les actes du colloque internationnal organisé par l'Académie du renseignement à l'École militaire le 26 novembre 2014, sous la direction scientifique des professeurs Olivier Forcade de l'Université Paris IV-Sorb...

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Administration

Alerte éthique : les modalités de signalement et de recueil

Informations administratives et juridiques n°02-2018

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

La revue  Les informations administratives et juridiques  propose une information juridique et documentaire relative au statut de la fonction publique territoriale.  Dans ce numéro,   vous trouverez une explication claire et préci...

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Histoire - Institutions

Aux origines de la République (1789-1914)

Auteur(s) :
Jacques-Olivier Boudon
Arnaud-Dominique Houte
Jean-Clement Martin
La Documentation française
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Résumé

Retour sur ce long XIXe siècle qui, de 1789 à 1914, a vu le régime républicain s’imposer en France au terme d’une période d’instabilité politique sans précédent, alternant révolutions et empires, républiques et monarchies. En dépi...

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Justice, droits fondamentaux

Droit comparé et territorialité du droit

Tome 2

n°23

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

Le cycle de conférences Droit comparé et territorialité du droit étudie les interactions entre la démarche comparatiste et le pluralisme normatif contemporain. Ce tome 2 rassemble  les six dernières conférences du cycle, qui en a ...

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Institutions - Administration

Le Rapport public annuel 2018 de la Cour des comptes

Tome I. Les observations ; Tome II. Le suivi des recommandations ; Tome III. L'organisation, les missions

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Résumé

Le rapport de la Cour des comptes se compose de trois tomes et d’un annexe.

Le tome I de l’édition 2018 expose une sélection d’observations suivies de recommandations, mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds p...

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Institutions - Vie politique

La démocratie représentative est-elle en crise ?

Auteur(s) :
Luc Rouban
La Documentation française
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Résumé

La question de la démocratie représentative a pris une ampleur sans précédent en France alors même que l’on va célébrer le soixantième anniversaire de la Ve République. Les élections de 2017 se sont déroulées dans le cadre d’une c...

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Administration

Report de la mise en oeuvre du PPCR

Informations administratives et juridiques n°01-2018

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Résumé

La revue Informations administratives et juridiques réalisée par le Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France, propose une information juridique et documentaire relative au statut de la ...

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Institutions - Économie sociale, associations

Quand les associations remplacent l'Etat

Revue française d'administration publique n°163

Auteur(s) :
Ecole nationale d'administration (ENA)
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Résumé

Du projet de Big society de David Cameron en Grande Bretagne, aux social impact bonds aux Etats-Unis ou à quelques expériences communautaires au Québec, le projet d’un remplacement des pouvoirs publics par les associations pour l’...

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Justice, droits fondamentaux - Institutions

Le juge et la mondialisation dans la jurisprudence de la Cour de cassation

Etude annuelle 2017

Auteur(s) :
Cour de cassation
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Résumé

Cette étude de la Cour de cassation envisage la place et le rôle du juge français confronté à la circulation planétaire des personnes, des capitaux, des biens, des services et des informations : comment le juge national, rattaché ...

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Administration

La mise à disposition dans la fonction publique territoriale

Informations administratives et juridiques n°12-2017

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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