Droit-institutions

 
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Trier par  Date Titre
Livre blanc
Ouvrage
Défense, sécurité

Livre blanc

Auteur(s) :
Secrétariat général de la Défense nationale (SGDN)
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Papier
9,00
 
Défense, sécurité - Histoire

Espionnage et renseignement pendant la Première Guerre mondiale

Auteur(s) :
Académie du renseignement (SPM)
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Résumé

Ce livre rassemble les actes du colloque internationnal organisé par l'Académie du renseignement à l'École militaire le 26 novembre 2014, sous la direction scientifique des professeurs Olivier Forcade de l'Université Paris IV-Sorb...

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15,00
Numérique
EPUB
7,99
 
 
Administration

La mise à disposition dans la fonction publique territoriale

Informations administratives et juridiques n°12-2017

Auteur(s) :
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
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Papier
19,90
Numérique
PDF
15,20
 
 
Administration

Promotion Jean Giraudoux 1950-1952

n°10

Auteur(s) :
Comité d'histoire de l'École nationale d'administration
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Résumé

« Le présent cahier est consacré à la promotion Jean-Giraudoux (janvier 1950-décembre 1952), cinquième promotion normale de l’École. Cette promotion présente quelques particularités. D’abord, c’est la première à compter des élèves...

Papier
20,00
 
Justice, droits fondamentaux

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Législation et réglementation

n°20058

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

La version initiale du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre est parue entre 1947 et 1953. Contenant des dispositions principalement élaborées au lendemain des deux guerres mondiales et remaniées à di...

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18,00
 
Justice, droits fondamentaux

Tarif des douanes

Nomenclature combinée - Edition mise à jour au 1er janvier 2018

n°5145

Auteur(s) :
Journaux officiels
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Résumé

La nomenclature combinée (NC) est la nomenclature des marchandises de la Communauté européenne qui satisfait aux exigences des statistiques du commerce extérieur (tant intra qu’extra communautaire) et du tarif douanier au sens de ...

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33,00
 
Institutions - Justice, droits fondamentaux

La politique immobilière du ministère de la justice - décembre 2017

Mettre fin à la fuite en avant

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Résumé

Le parc immobilier du ministère de la Justice, les palais de justice et les établissements pénitentiaires, contribue directement à la mise en oeuvre du service public de la justice.

Il affiche des besoins considérables : plan pour...

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12,00
 
Institutions - Administration

Les services déconcentrés de l'Etat - décembre 2017

Clarifier leurs missions, adapter leur organisation, leur faire confiance

Auteur(s) :
Cour des comptes
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Résumé

L’État peut-il exercer ses compétences de manière plus efficace sur le territoire ? Ce chantier est devenu permanent, avec la réforme de l’administration territoriale de l’État en 2010 et celle des régions en 2016. La Cour entend ...

Papier
15,00
 
Administration

Guide de légistique

Pour l'élaboration des textes législatifs et réglementaires - 3 e édition Mise à jour 2017

Auteur(s) :
Secrétariat général du Gouvernement (SGG)
Conseil d'Etat
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Résumé

Ne faire que des textes nécessaires, bien conçus, clairement écrits et juridiquement solides, telle doit être l’ambition des administrateurs et des légistes. Le présent guide - destiné aux rédacteurs de projets de textes législati...

Papier
22,00
Numérique
EPUB
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Numérique
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Fonction publique - Concours administratifs

La GRH dans la fonction publique

- Édition 2018

Auteur(s) :
Suzanne Maury
La Documentation française
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Résumé

L’épreuve de gestion des ressources humaines (GRH) est présente dans plusieurs concours administratifs, notamment ceux d’accès aux IRA. Candidats et étudiants trouveront dans cet ouvrage synthétique, complet et à jour, l’ensemble ...

Papier
12,00
Numérique
EPUB
8,49
 
Numérique
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8,49
 
 
Revue stratégique de défense et de sécurité nationale
Ouvrage
Défense, sécurité

Revue stratégique de défense et de sécurité nationale

Auteur(s) :
Ministère de la Défense
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Papier
9,00
 
Justice, droits fondamentaux

Justice et oubli

France-Rwanda

n°28

Auteur(s) :
Jean-Pierre Allinne
Sylvie Humbert
Mathieu Soula
Association française pour l'histoire de la justice
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Résumé

S’interroger sur l’oubli et le droit permet de réinterroger sous un autre angle l’État et sa Justice dans leur rôle de gardiens de la mémoire judiciaire, de questionner les usages et mésusages, et d’examiner les fonctions politiqu...

Papier
19,00
Numérique
EPUB
13,99
 
Numérique
PDF
13,99
 
 
Administration

Droit comparé et territorialité du droit

- volume 1

n°22

Auteur(s) :
Conseil d'Etat
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Résumé

La conférence inaugurale traite des défis et des enjeux de ce nouveau paradigme qui voit les frontières juridiques devenir floues et qui pose au juge des questions inédites au travers de situations présentant des éléments d’extrané...

Papier
15,00
 
Justice, droits fondamentaux

Les droits de l'homme en France : 2014-2016

Regards portés par les instances internationales

Auteur(s) :
Commission nationale consultative des Droits de l'homme (CNCDH)
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Résumé

Comme les précédentes éditions, ce rapport rassemble et met en perspective les différentes observations et recommandations faites à la France par les instances internationales et régionales, entre 2014 et 2016, dans le but de donn...

Papier
19,00
 
Défense, sécurité

Police et population : du conflit à la confiance

Cahiers de la sécurité et de la justice n°40

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

L'action policière a ses impératifs : elle suppose bien souvent une gestion des choix dans l'urgence et de la rapidité dans les interventions. Or, dans certains cas, ces actions peuvent contrevenir au respect des libertés publique...

Papier
23,10
 
Histoire - Institutions

Le Conseil d'Etat et la Grande Guerre

n°5

Auteur(s) :
Comité d'histoire du Conseil d'Etat
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Résumé

Quel rôle ont joué le Conseil d’État et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles ont été les conséquences tant sur le plan juridique que social de cette situation ...

Papier
18,00
Numérique
EPUB
9,99
 
Numérique
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9,99
 
 
Justice, droits fondamentaux

Rapport d'activité 2016 du Conseil supérieur de la magistrature

Auteur(s) :
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
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Résumé

Ce rapport propose une mise en perspective de l’action du Conseil supérieur de la magistrature durant l’année 2016. Il rappelle les missions du Conseil en matière de nomination, de déontologie et de discipline des magistrats, et r...

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15,00
 
Administration

Circulation des modèles d'administration

Revue française d'administration publique n°161

Auteur(s) :
Ecole nationale d'administration (ENA)
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Résumé

Fondé sur des études de cas significatifs, ce dossier explore les dynamiques par lesquelles la gouvernance européenne influe sur la fabrique et la circulation de concepts et d’instruments d’action publique. Il rend ainsi compte du...

Papier
23,40
 
Défense, sécurité - Justice, droits fondamentaux

Violences contre la police : quelle protection ?

Cahiers de la sécurité et de la justice n°39

Auteur(s) :
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Résumé

L’année 2016 a été pour la police française l'une des plus difficiles à vivre depuis longtemps. La menace terroriste, s’est aussi caractérisée par des agressions contre des policiers sur le terrain et même à leur domicile. Les con...

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23,10
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14,99
 
 
Administration - Transports

Rapport d'activité 2016 de l'ARAFER

Auteur(s) :
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
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Résumé

L’Arafer est une autorité publique indépendante créée en 2009 pour accompagner l’ouverture à la concurrence du marché de transport ferroviaire. Ses missions ont été étendues en 2015, puis en 2016, au tunnel sous la Manche, au tran...

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17,00
 
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