La documentation française > Rapports publics > Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Rapports publics

Tous les produits

 
Retour
 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Auteur(s) :

    • GUILLAUME François
    • FRANCE. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Editeur :

  • Assemblée nationale

Titre de couverture :Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale ; Titre de couverture : "Les biocarburants dans l'Union européenne : un atout à valoriser"

Date de remise : Décembre 2000
Réf. : 004000914
111 pages

Pour lire les rapports vous avez besoin d'un lecteur PDF comme Adobe Reader (Acrobat) ou un logiciel libre

Numérique
 
Consultez le rapport directement sur son site d'origine

Le rapport expose la situation des biocarburants, au confluent de plusieurs objectifs communautaires (préservation de l'environnement, utilisation de ressources agricoles surabondantes, réduction de la dépendance énergétique). Il remarque que leur traitement n'est pas satisfaisant à l'échelle européenne, la France étant, pour sa part, leader dans le domaine de la production des éthanols et des esters. Il compare les différentes productions des pays européens et souligne la très faible proportion des biocarburants utilisés en Europe : 1 %. Il estime indispensable d'améliorer l'encadrement communautaire en pérennisant les actions de soutien direct, rendant le cadre réglementaire et fiscal plus incitatif et en créant un statut spécifique pour les cultures non-alimentaires.

Haut de page
 
Retour
 
 

Autres contenus apparentés

Restez informé

Abonnement à la lettre d'information de la BRP

 

[Publicité]