Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre - Rapports publics - La documentation Française

La première partie du rapport est consacrée à l'examen de la question fondamentale posée par l'explosion de l'usine AZF de Toulouse ; le rapporteur note l'importance de l'industrie chimique en France et la diversité des risques industriels. La deuxième partie est consacrée aux questions qui se posent pour vivre avec le risque industriel, remarquant qu'il est indispensable de le réduire à la source (notamment durant le transport des matières dangereuses), il propose un aménagement du territoire et indique que les citoyens sont appelés à faire eux-mêmes les choix qui les concernent.

Introduction
Première partie
Chapitre 1 : La question fondamentale posée par l'accident de Toulouse :
le risque dans notre société
1.1 L'importance de l'industrie chimique et la diversité
des risques industriels
1.2 Le risque dans la vie humaine
1.3 L'appréciation du risque : un problème culturel
1.4 .La société et le risque : la réglementation
1.5 La société et le risque : le principe de précaution
Chapitre 2 : la réponse : un problème majeur de culture
2.1 Un problème de culture
2.2 Développer une vraie culture de sécurité
2.3 Les conditions du développement de cette culture
2.4 Les moyens à mettre en oeuvre
2.5 La nécessaire décentralisation des choix et des décisions
2.6 La dimension européenne
Deuxième partie : Vivre avec le risque
Chapitre 1 : Réduire le risque à la source
1) Les débats des tables rondes
2) Analyse des questions et propositions des tables rondes
2.1 Les produits manipulés dans des sites à risques
et l'organisation de la chaîne de production
2.2 Les études de danger, fondement de la réglementation Seveso
2.2.1 Les critiques des tables rondes
2.2.2 Des propositions
2.3 Le suivi et le contrôle
2.3.1 Rôle des DRIRE, renforcement de leurs moyens
2.3.2 Rôle du personnel, intervention des CHSCT
3.3.3 La sous-traitance
2.4 L'importance des retours d'expérience
3) Elargissement de la réflexion : de nouvelles propositions
3.1 La recherche fondamentale
3.2 Culture d'entreprise et management de la sécurité
3.3 Une dynamique à créer : le rôle de la DSI, le rôle des assurances
4) La sécurité du transport des matières dangereuses
4.1 Les débats des tables rondes
4.2 Analyse des questions posées
4.2.1 Classement Seveso des gares de triage
4.2.2 Le problème du transfert de la route vers le rail
4.2.3 Scenarii des risques à prendre en compte
4.3 Elargissement de la réflexion : de nouvelles propositions
4.3.1 Dispersion des sites
4.3.2 La réglementation
4.3.3 Le « Transport Intelligent »
5) Synthèse et conclusion du chapitre 1
Chapitre 2 : Urbanisation et aménagement du territoire
1) Les débats des tables rondes
2) Analyse des questions et propositions des tables rondes
2.1 La réglementation
2.2 Les dérogations
2.3 Des situations jugées scandaleuses
2.4 Les périmètres de sécurité
2.5 Les problèmes de financement
2.5.1 Le financement est l'affaire de tous
2.5.2 La Taxe Professionnelle
3) Elargissement de la réflexion : de nouvelles propositions
3.1 le débat sur la délocalisation
3.2 Gérer le présent dans une stratégie à long terme
3.2.1 Industrie à risques et urbanisme : où en sommes-nous ?
3.2.2 Les objectifs d'une stratégie à long terme
3.2.3 Des actions diversifiées
3.2.4 Une contrainte : un cadre communal trop étroit
3.2.5 Des arbitrages nécessaires et des choix décentralisés
3.3 Préparer l'avenir : rôle de la DATAR
4) Synthèse et conclusion du chapitre 2
Chapitre 3 : Une connaissance responsable de citoyens appelés à faire eux-mêmes
les choix qui les concernent
1) Les débats des tables rondes
2) Analyse des questions et propositions des tables rondes
2.1 La réglementation
2.2 Une tradition « d'opacité »
2.3 Les SPPPI et les CLIRT
2.4 Les moyens d'alerte
2.5 La gestion des crises
3) Elargissement de la réflexion : de nouvelles propositions
3.1 Développer la culture de sécurité
3.2 Un problème de communication
3.3 La charte pour la maîtrise du risque industriel
3.4 Une semaine de la sécurité industrielle
3.5 La gestion des conséquences d'un accident grave
4) Synthèse et conclusion du chapitre 3
Résumé et conclusion du rapport

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