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L'accueil des jeunes enfants en France : état des lieux et pistes d'amélioration

Auteur(s) :

Editeur :

  • Haut conseil de la population et de la famille

Date de remise : Février 2003
192 pages

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Comment améliorer l'accueil des jeunes enfants ? Cette question ne cesse de se poser aux décideurs depuis plusieurs décennnies. Elle se pose encore aujourd'hui face à un constat : l'offre de modes d'accueil ne correspond pas aux attentes ni aux besoins des parents et des enfants même si des progrès ont été accomplis et que la France est l'un des pays au monde qui apportent le plus de réponses aux besoins des parents qui ont de jeunes enfants. Réalisé à la demande du Haut conseil de la population et de la famille, ce rapport dresse un constat de la situation actuelle et propose des pistes de réflexion et d'action autour de trois axes : rendre la politique de solvabilisation des familles plus cohérente et plus équitable, améliorer les congés maternité, paternité et parentaux, développer qualitativement et quantitativement l'offre d'accueil. On trouvera également, dans le même document, le rapport de Claude Martin, "L'accueil des jeunes enfants en Europe, quelles leçons pour le cas français ?", remis lui aussi au Haut conseil de la population et de la famille.


Introduction

Première partie : L'offre d'accueil et son financement

Chapitre I : L'offre d'accueil pour les jeunes enfants

I. Les évolutions qui expliquent la situation actuelle

II. Les différents modes d'accueil aujourd'hui

III. Quels impacts sur le développement, l'épanouissement de l'enfant et sa santé ?

Chapitre II : Les financements publics et les participations financières des familles

I. Les coûts et les financements publics

II. Le coût pour les familles et les caractéristiques socio-économiques des usagers

Deuxième partie : Face aux besoins des familles, quelles pistes de réflexions et de propositions ?

Chapitre I : Les besoins et objectifs des familles et de la société

I. Les besoins des familles pour l'accueil de leurs jeunes enfants

II. Les objectifs et les enjeux d'une réelle politique d'accueil des jeunes enfants

Chapitre II : Les enseignements des autres pays

I. Le développement des modes de garde formels : garde collective publique et garde individuelle pour les enfants de moins de trois ans

II. Les politiques de congé parental

III. Le développement de services de qualité pour les 3-6 ans

IV. Les modalités d'accès et de prise en charge

V. Quelles leçons des expériences européennes pour le cas français ?

Chapitre III : Constats et pistes de propositions

I. Pour une politique de solvabilisation des familles plus cohérente et plus équitable

II. Pour une amélioration des congés maternité et parentaux

III. Pour le développement quantitatif de l'offre d'accueil

IV. Pour un développement qualitatif des services d'accueil

V. Pour une meilleure connaissance des besoins et de l'offre d'accueil

Conclusion

Annexes (dont récapitulatif des pistes de propositions)

Rapport de Claude Martin : L'accueil des jeunes enfants en Europe, quelles leçons pour le cas français ?