Sommaire

Fret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail

Hubert HAENEL, François GERBAUD

Février 2003



PREFACE

INTRODUCTION

I – ETAT DES LIEUX : LE FRET FERROVIAIRE FRANÇAIS N'EST PAS A LA HAUTEUR DES ENJEUX

1 – Un constat alarmant

1-1 Le déclin progressif
1-2 Des causes identifiées
1-2-1 - Les causes externes du déclin du fer
1-2-2 - Les caractéristiques fondamentales du mode ferroviaire
1-2-3 – L’activité fret n'a pas su évoluer
1-3 Des déclarations essentiellement incantatoires
1-3-1 – La Commission européenne
1-3-2 – Le gouvernement français
1-3-3 – L’entreprise SNCF

2 - Des enjeux stratégiques

2-1 Les enjeux européens
2-2 Les enjeux d’aménagement du territoire et de développement économique local
2-3 Les enjeux de développement durable
2-4 L’avenir de la SNCF

3 - Nécessité de définir un scénario de ruptures

3-1 Le scénario du déclin : le statu quo
3-2 Le scénario réaliste : des ruptures

II –ELABORER UNE POLITIQUE DU FRET FERROVIAIRE OPERATIONNELLE A COURT ET MOYEN TERME

1 – Arrêter une nouvelle stratégie et organisation de la SNCF et de son groupe

1-1 La SNCF doit assurer fiabilité et régularité
1-2 Les arguments de l’entreprise intégrée et de la polyvalence sont discutables
1-3 Créer au sein de l’entreprise une activité Fret à part entière
1-3-1 – L’entreprise doit se transformer structurellement à très court terme
1-3-2 – Pour atteindre ces objectifs rapidement, l’activité Fret doit être identifiée dans l’entreprise
1-3-3 – La question de la filialisation doit être abordée et débattue
1-4 Mettre en place une stratégie européenne de groupe
1-4-1 – Distinguer le métier de tractionnaire et de logisticien
1-4-2 –Créer un véritable Pôle Fret au sein du groupe SNCF

2 – Réorganiser le secteur ferroviaire français

2-1 Le fret ferroviaire n’est pas une activité homogène
2-2 L’organisation du fret ferroviaire ne peut être uniforme
2-2-1 - La SNCF doit décentraliser son mode de fonctionnement
2-2-2 - La SNCF devrait développer la sous-traitance ou la co-traitance
2-2-3 – Envisager l’entrée d’opérateurs nouveaux sur les « short lines »
2-3 Impliquer davantage les collectivités locales
2-4 Fixer des contrats d’objectifs

3 – Développer une complémentarité rail-route

3-1 S’engager sur le transport combiné
3-1-1 – Une technique idéale de transfert qui peine à trouver son équation économique
3-1-2 – Distinguer les marchés
3-1-3 – Des mesures volontaristes
3-2 Expérimenter les autoroutes ferroviaires
3-3 Mettre en œuvre les progrès techniques pour améliorer la compétitivité du fret ferroviaire

4 –Aborder de front les questions d’infrastructure

4-1 La création de capacités nouvelles d’infrastructures est-elle urgente ?
4-2 Faut-il créer un réseau dédié au trafic fret ?
4-3 Intégrer la dimension fret dans l’évaluation des projets
4-4 Comment hiérarchiser les investissements à réaliser ?
4-4-1 – A court terme :
4-4-1-1 - Prendre des décisions immédiates pour affirmer la priorité au fret
4-4-1-2 - Assurer une utilisation optimale des capacités
4-4-2 – A moyen terme : Organiser et planifier le cadre décisionnel
4-4-3 – A long terme : Elaborer des projets structurants

5 – Mobiliser de nouveaux moyens de financement nationaux et européens

5-1 Créer de nouvelles ressources
5-2 Définir les engagements financiers de chacun
2-3 Fixer des péages d’infrastructures réalistes
5-4 Lancer un grand emprunt européen garanti par l'Union

III – MOBILISER TOUS LES PARTENAIRES

1 - L’Europe

2 – L'Etat

2-1 L'Etat actionnaire
2-2 L'Etat développeur
2-3 L'Etat régulateur

3 - Les collectivités locales

4 - Les entreprises ferroviaires

5 - Les chargeurs

CONCLUSION

ANNEXES