Sommaire

Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux

Philippe CHANTEPIE ; Marc HERUBEL, Franck TARRIER
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

Janvier 2003



LETTRE DE MISSION

SYNTHÈSE

AVANT-PROPOS

INTRODUCTION

1. L’ENVIRONNEMENT DES MESURES TECHNIQUES ET DES DRMS

1.1. LES ACTEURS.

1.1.1. Les acteurs de l’industrie et leurs enceintes
1.1.1.1. Les acteurs industriels de la protection des contenus
1.1.1.2. Les enceintes : consortiums et normalisation.
1.1.2. Les titulaires de droits
1.1.2.1. Les critères structurels face aux choix de mesures techniques
1.1.2.2. Une distinction sectorielle : audio et vidéo

1.2. ENJEUX DES MESURES TECHNIQUES

1.2.1. Enjeux pour la société de l’information
1.2.1.1. La société de l’information
1.1.1.2. Nouveaux usages et nouvelle contrefaçon
1.2.2. Enjeux
1.2.2.1. L’enjeu juridique pour les titulaires et les industriels
1.2.2.3. Les utilisateurs : clef d’une dynamique à inventer

2. LES MESURES TECHNIQUES DE PROTECTION

2.1. LES TECHNIQUES DE LA CRYPTOGRAPHIE

2.1.1. LE PRINCIPE DE LA CRYPTOGRAPHIE.
2.1.1.1. Les clefs : racines de la cryptographie
2.1.1.2. Les algorithmes
2.1.2. LA GESTION DES CLEFS
2.1.2.1. Les techniques de stockage des clefs
2.1.2.2. Techniques de transmission et de révocation des clefs
2.1.3. CRYPTOGRAPHIE ET PROTECTION DES CONTENUS
2.1.3.1. L’évolution du contexte de sécurité des contenus numériques
2.1.3.2. Authentification et signature électronique

2.2. LES TECHNIQUES DE TATOUAGE

2.2.1. PRINCIPES DES TECHNIQUES DE WATERMARKING
2.2.1.1. Objet des techniques de watermarking
2.2.1.2. Méthode
2.2.2. APPLICATIONS DU WATERMARKING A DES FINS DE PROTECTION
2.2.2.1. Points d’application et points faibles
2.2.2.2. Les usages de gestion
2.2.2.3. Applications des techniques de fingerprinting

2.3 AUTRES SYSTÈMES DE PROTECTION

2.3.1. PROTECTION CONTRE LA COPIE ANALOGIQUE DE LA VIDÉO
2.3.2. LES SYSTÈMES DE PROTECTION DES CD AUDIO
2.3.3. ÉVALUATION PAR MODE DE DISTRIBUTION
2.3.3.1. Télévision numérique à péage
2.3.3.2. Diffusion payante par Internet
2.3.3.3. Supports optiques (CD Audio/DVD)

3. LES SYSTÈMES NUMÉRIQUES DE GESTION DE DROITS

3.1. LA GESTION NUMÉRIQUE DES DROITS

3.1.1. La définition du régime des droits
3.1.1.1. L’identification des contenus
3.1.1.2. L’intrication contenu – identifiant
3.1.2. Langages de description de droits
3.1.2.1. Un langage normalisé de description de droits
3.1.2.2. La normalisation des langages de description de droits
3.1.2.3. Exemple d’un langage de description des droits : XrML
3.1.3. Le chiffrement des contenus
3.1.4. Architectures techniques des drms et des prms
3.1.4.1. Lien avec la base de données clients
3.1.4.2. Analyse des technologies existantes ou à l’état de projet

3.2. LA PROCURATION DES DROITS

3.2.1. La distribution par réseaux
3.2.1.1. La distribution sur réseau de télécommunications
3.2.1.2. La distribution sur supports optiques.
3.2.2. La reconnaissance des contenus et la requête des droits
3.2.3. La sécurisation de la procuration des droits
3.2.3.1. L’authentification
3.2.3.2. Le chiffrement de la procuration des droits

3.3. L’EXPLOITATION DES DROITS

3.3.1. Le contrôle de l’accès à l’œuvre
3.3.1.1. L’opération de déchiffrement
3.3.1.2. Types de décodeurs et exemples
3.3.2. Le contrôle de la copie numérique de l’œuvre
3.3.2.1. Contrôle de copie numérique de l’œuvre protégée
3.3.2.2. Contrôle de copie numérique dans le « réseau privé personnel »
3.3.3. Le contrôle de l’utilisation des copies numériques
3.3.3.1. Le stockage et la mise à jour des droits par le lecteur
3.3.3.2. La traçabilité de la copie numérique
3.3.4. Les limites des protections des œuvres numériques
3.3.4.1. La libre copie analogique : contrainte ou choix ?
3.3.4.2. La mise à jour technique face au piratage.
3.3.4.3. L’interopérabilité des décodeurs

CONCLUSION

ANNEXES

TABLE DES MATIERES