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Le télétravail en France

Auteur(s) :

Editeur :

  • Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Date de remise : Décembre 2004
62 pages

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Le télétravail connaît un regain d'actualité qui s'explique principalement par quatre facteurs : l'évolution de la technologie et des prix, les évolutions économiques et organisationnelles des entreprises, l'évolution des mentalités et la signature, le 16 juillet 2002, d'un accord-cadre européen sur le télétravail. Le présent rapport fait l'état des lieux du télétravail, présente ses diverses formes, son développement, en France et au niveau international. Il estime qu'il offre un certain nombre de potentialités, tout en suscitant des interrogations de la part des employeurs et des salariés. Il remarque la nécessité d'un environnement de confiance et prévoit un accompagnement juridique adapté et sécurisé. Le rapport préconise par ailleurs que le télétravailleur ne soit pas coupé de son collectif de travail. Il met l'accent sur la définition de la charge de travail et sur le droit au repos. Il juge nécessaire que les pouvoirs publics accompagnent le développement du télétravail.


INTRODUCTION

I.- Le télétravail : état des lieux
A.- Des formes très différentes de télétravail salarié
B.- Le télétravail en France se développe lentement et de manière différenciée
C.- Le développement international du télétravail

II.- Le développement du télétravail : potentialités et interrogations
A.- Le télétravail offre un certain nombre de potentialités
B.- Le télétravail suscite néanmoins des interrogations de la part des employeurs et des salariés

III.- Un environnement de confiance pour développer le télétravail
A.- Le télétravailleur salarié est un travailleur à part entière
B.- Le télétravail doit s'accompagner d'un cadre juridique adapté et sécurisé
C.- Le télétravail ne doit pas isoler le télétravailleur de son collectif de travail
D.- Le télétravail doit procéder d'une démarche volontaire et adaptée
E.- Mesure de la charge de travail et droit au repos
F.- Les pouvoirs publics doivent accompagner le développement du télétravail

CONCLUSION

ANNEXES
Lettre de mission
Composition du groupe de travail
Auditions
Quelques réactions issues de l'appel à témoignages
Etude demandée par le Forum des droits sur l'intenet à la Dares
Accord-cadre européen sur le télétravail