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Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge des médicaments dans les maisons de retraite médicalisées

Auteur(s) :

Editeur :

  • Inspection générale des affaires sociales

NOTE : Les fichiers compatibles avec le matériel de synthèse vocale utilisé par le public malvoyant pourront être adressés sur simple demande à la section des rapports de l'IGAS à l'adresse internet suivante : igas-section-rapports@sante.gouv.fr

Date de remise : Mai 2005
211 pages

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Le rapport présenté par l'IGAS a pour objet d'étudier les solutions envisageables pour améliorer la prise en charge sanitaire et financière des médicaments et des dispositifs médicaux en EHPAD (Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes). Les discussions du groupe de travail présidé par Pierre Delomenie se sont concrétisées par la rédaction de sept fiches de synthèse sur les thèmes suivants : prescription des médicaments ; approvisionnement ; dispensation et administration ; éléments pour une convention type organisant les relations entre EHPAD et officines ; dépenses de médicaments ; prise en charge financière des dépenses de médicaments ; prise en charge financière des dépenses de dispositifs médicaux. Les fiches présentent les éléments de contexte et les enjeux du débat, puis les conclusions du groupe de travail. Les documents figurant en annexe comportent notamment les relevés de conclusions des huit réunions du groupe de travail, les résultats des enquêtes effectuées sur les dépenses de médicaments et les positions de principe de certains membres du groupe.


INTRODUCTION

FICHE SUR LA PRESCRIPTION DES MEDICAMENTS EN EHPAD

FICHE SUR L’APPROVISIONNEMENT EN MEDICAMENTS DES EHPAD

FICHE SUR LA DISPENSATION ET L'ADMINISTRATION DES MEDICAMENTS EN EHPAD

FICHE SUR LES ELEMENTS D'UNE CONVENTION ENTRE OFFICINE ET EHPAD

FICHE SUR LES DEPENSES DE MEDICAMENTS EN EHPAD

FICHE SUR LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DES MEDICAMENTS EN EHPAD

FICHE SUR LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DES DISPOSITIFS MEDICAUX EN EHPAD

ANNEXES
Annexe 1 : Lettre de mission
Annexe 2 : Composition du groupe de travail
Annexe 3 : Relevés de conclusions des réunions du groupe de travail
Annexe 4 : Résultats de l’enquête CNAMTS relatifs à la prise en charge des médicaments
Annexe 5 : Enquête effectuée auprès d’un échantillon de DDASS sur l’évolution des dépenses de médicaments et dispositifs médicaux dans les EHPAD
Annexe 6 : Enquête de la FHF et de la CNDEHPAD sur le coût des médicaments en PUI et en officine
Annexe 7 : Conclusions du groupe de travail présidé par le Professeur PIETTE
Annexe 8 : Simulations de la CNAMTS pour l’utilisation de PATHOS comme outil de tarification
Annexe 9 : Données de la CANAM sur les remboursements de médicaments chez les assurés de 80 ans et plus pour l’année 2003
Annexe 10 : Médicaments – Soins palliatifs – EHPAD
Annexe 11 : Prises de position de certains membres du groupe de travail
Annexe 12 : Liste des sigles utilisés