PRESENTATION DU RAPPORT
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION
BILAN DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE EN 2002-2003
MÉTHODOLOGIE
PREMIÈRE PARTIE - LES SALARIÉS CONCERNÉS ET LES SOMMES VERSÉES AU TITRE DE 2002
PARTICIPATION, INTÉRESSEMENT, ÉPARGNE SALARIALE : PLUS D’UN SALARIÉ SUR DEUX EST CONCERNÉ FIN 2002
LES SOMMES VERSÉES : SIX MILLIONS DE SALARIÉS ONT REÇU UNE PRIME DE 1 758 EUROS EN MOYENNE
DEUXIÈME PARTIE – SITUATION DES ACCORDS SIGNÉS EN 2002 ET 2003
LA PARTICIPATION EN 2002 ET 2003
L’INTÉRESSEMENT EN 2002 ET 2003
TROISIÈME PARTIE – LES PLANS D’ÉPARGNE DÉPOSÉS DEPUIS 2002
ANALYSE DES REMONTÉES STATISTIQUES RELATIVES AU PEE
LA NÉGOCIATION COLLECTIVE DE BRANCHE SUR LES PEI
DONNÉES STATISTIQUES SUR LE PPESV
QUELQUES INDICATIONS SUR LE PERCO
RAPPORT D'ÉTAPE DES GROUPES DE TRAVAIL “PME” ET “GOUVERNANCE” DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PARTICIPATION
RAPPORT D'ÉTAPE DU GROUPE "PME"
RAPPORT D'ÉTAPE DU GROUPE "GOUVERNANCE"
LES DOSSIERS
ÉTUDE DE L'AMF SUR LES FCPE
QUELQUES ÉLÉMENTS SUR LES DÉBLOCAGES ANTICIPÉS : ÉTUDE DE L'AFG
LA PARTICIPATION, L'INTÉRESSEMENT ET LES PLANS D'ÉPARGNE D'ENTREPRISE DANS LES ENTREPRISES PUBLIQUES SOUMISES AU CONTROLE DE LA CICS EN 2003
L’ACTIONNARIAT SALARIÉ : QUELQUES ÉLÉMENTS DESCRIPTIFS AU TRAVERS DES ENQUÊTES PIPA DE LA DARES
ANNEXES
LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PARTICIPATION
TEXTES INSTITUANT LE CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PARTICIPATION
DÉCRET N° 2001-703 DU 31 JUILLET 2001, JOURNAL OFFICIEL DU 3 AOÛT 2001
