Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2005 - Rapports publics - La documentation Française

Le présent document est le second rapport de la Commission interministérielle Véhicules propres et économes (CIVEPE), créée en décembre 2003 afin de coordonner la mise en application des mesures prévues dans le plan Véhicules propres et d'élaborer des propositions de mesures permettant de réduire les émissions des véhicules. Les groupes de travail se sont penchés sur les thèmes suivants : définition objective d'un véhicule propre et économe ; promotion de l'utilisation des biocarburants, promotion des achats publics de véhicules propres, veille technologique et suivi réglementaire.

1 Contexte et enjeux

1.1 Pollution atmosphérique : des améliorations notables
1.2 Gaz à effet de serre : actions individuelles et effet global

2 Flotte publique

2.1 Problématique et contexte
2.2 Conclusions du groupe (2004 et 2005)
2.3 Mesures reprises par le Gouvernement

3 Biocarburants

3.1 Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France
3.2 Les développements actuels des filières biocarburants en France
3.3 L'utilisation des biocarburants : en mélange banalisé dans les carburants pétroliers ou en
motorisation dédiée
3.4 Quelle stratégie pour le long terme : recherche et innovation
3.5 Préconisations du groupe de travail

4 Recherche et développement

4.1 Problématique et contexte
4.2 Projets labellisés
4.3 Quelques projets types

5 Définition d'un véhicule propre et économe

5.1 Contexte et problématique
5.2 L’Echelle CO2
5.3 La prise en compte de l'usage
5.4 Conclusion

6 Suivi réglementaire

6.1 Gaz fluorés
6.2 Emissions des poids lourds
6.3 Emissions des 2 roues motorisés
6.4 Emissions des véhicules particuliers
6.5 Travaux futurs

Conclusion

Rechercher